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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5E295/15
Date
1923
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
  • Edifices publics
  • Croquis du monument aux morts.
2
Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

1 media

Cote
3Pplan1898
Date
1810
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courtefontaine
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre...
3
Naissances, mariages, décès

122 medias

Cote
5E295/6, 5E295/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
Entre le 1er janvier 1793 et le 31 décembre 1800
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Courtefontaine
  • Registre d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès
4
Cote
5E295/21
Date
1886-1889
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Procès-verbal de bornage partiel de la forêt domaniale...
5
Tables décennales.

2 lots 89 medias

Cote
3E/1196
Date
1843-1852
Lieu
Dampierre, commune, Antorpe, commune, Barre (La), commune, Etrepigney, commune, Fraisans, commune, Monteplain, commune, Bretenière (La), commune, Courtefontaine, commune, Evans, commune, Orchamps, commune, Our, commune, Plumont, commune, Ranchot, commune, Rans, commune, Salans, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dampierre
  • Tables décennales.
6
Courtefontaine, section A, les Marnières, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

1 media

Cote
3Pplan1897
Date
1810
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courtefontaine
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Courtefontaine, section A, les Marnières, feuille unique.géomètre...
7
Courtefontaine - Vue du prieuré

1 media

Cote
7Fi2406
Date- Lieu
Jura, département, Courtefontaine, commune
Type de document
Carte postale
  • Contexte : 7Fi

  • Courtefontaine - Vue du prieuré
8
Cote
3P1327
Date
1812
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courtefontaine
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
9
Courtefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot

1 media

Cote
3Pplan1896
Date
1810
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courtefontaine
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Courtefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot
10
Courtefontaine, à l'encre, par Gonzal, 128 cm x 91 cm.

1 media

Cote
3Pplan6887
Date
1806
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document
plan par masses de culture
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Courtefontaine, à l'encre, par Gonzal, 128 cm x 91...
11
Cote
5E295/22
Date
1879-1895
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Eaux
  • Restauration de la fontaine publique, 1879-1881. Construction...
12
Matrice des propriétés bâties.

25 medias

Cote
3P1331
Date
1911
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courtefontaine
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
13
Cote
5E295/7
Date
1807
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Impôts directs - Cadastre
  • Cadastre
  • Etats de sections et procès-verbal de délimitation...
14
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

13 medias

Cote
3E/2895/1
Date
1792
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • COURTEFONTAINE
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
15
Cote
8oF1605
Date- Lieu
Saint-Vit, commune, Romange, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Rainans, commune, Menotey, commune, Vriange, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Lavangeot, commune, Jouhe, commune, Gredisans, commune, Falletans, commune, Eclans-Nenon, commune, Châtenois, commune, Brevans, commune, Baverans, commune, Authume, commune, Audelange, commune, Archelange, commune, Amange, commune, Salans, commune, Rans, commune, Ranchot, commune, Plumont, commune, Our, commune, Orchamps, commune, Monteplain, commune, Fraisans, commune, Evans, commune, Etrepigney, commune, Dampierre, commune, Courtefontaine, commune, Bretenière (La), commune, Barre (La), commune
Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des...
16
Baptêmes, mariages, sépultures.

44 medias

Cote
5E295/1
Date
1786-1792
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Courtefontaine
  • Registre paroissial
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
17
Cote
5E295/16
Date
1806-1881
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
  • Edifices du culte et cimetière
  • Eglise : Réparations à la toiture, 1806 ; projet de...
18
Courtefontaine.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

50 medias

Cote
6M494
Date
1876-1936
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document
liste nominative, résultats généraux
  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 12-Canton de Dampierre
  • Courtefontaine.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
19
Cote
5E295/4
Date
1884-1911
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registre des délibérations, 30 décembre 1884 - 19 février...
20
Matrice des propriétés bâties.

25 medias

Cote
3P1330
Date
1882
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courtefontaine
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
21
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

156 medias

Cote
3E/8476
Date
1883-1892
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • COURTEFONTAINE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
22
Cote
5E295/13
Date
1830-1928
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Arrêtés des comptes par le Conseil de Préfecture.
23
Cote
5E295/23
Date- Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives postérieures à 1789
  • Culte (série P)
  • Lettre au Supérieur général d'une congrégation pour...
24
Cote
Per1198
Date
1996-2003
Lieu
Louvatange, commune, Gendrey, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vitreux, commune, Courtefontaine, commune, Dampierre, commune, Etrepigney, commune, Evans, commune, Fraisans, commune, Barre (La), commune, Bretenière (La), commune, Monteplain, commune, Orchamps, commune, Our, commune, Ranchot, commune, Salans, commune, Dampierre, canton, Gendrey, canton
Type de document -
  • Contexte : Périodiques

  • Per1101-1200
  • Quoi de neuf ?
25
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

44 medias

Cote
5E295/1
Date
1786-1792
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte (série GG)
  • Registre paroissial
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
26
Cote
3Pplan6659/2
Date
1809-1810
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Dampierre
  • Courtefontaine
27
Cote
2J1124
Date- Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...

  • Histoire de Courtefontaine.
28
Tables décennales.

2 lots 120 medias

Cote
3E/1200
Date
1883-1892
Lieu
Dampierre, commune, Antorpe, commune, Barre (La), commune, Etrepigney, commune, Fraisans, commune, Monteplain, commune, Bretenière (La), commune, Courtefontaine, commune, Evans, commune, Orchamps, commune, Our, commune, Plumont, commune, Ranchot, commune, Rans, commune, Salans, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dampierre
  • Tables décennales.
29
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

73 medias

Cote
3E/9049
Date
1913-1922
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • COURTEFONTAINE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
30
Cote
5E295/27
Date
1834
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Affaires entre particuliers
  • Vente entre des habitants de Courtefontaine d'une pièce...
31
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

443 medias

Cote
3E/2897
Date
1833-1852
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • COURTEFONTAINE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
32
Cote
5E295/25
Date
1920
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux...
33
Cote
Br798
Date- Lieu
Baume-les-Messieurs, commune, Lons-le-Saunier, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Maur, commune, Gigny, commune, Saint-Hymetière, commune, Saint-Lupicin, commune, Poligny, commune, Courtefontaine, commune, abbaye de Baume-les-Messieurs, église Saint-Désiré de Lons-le-Saunier, église de Saint-Lothain, église de Saint-Maur, abbaye de Gigny, église de Saint-Hymetière, église de Saint-Lupicin, église Mouthiers-le-Vieillard de Poligny, église de Courtefontaine
Type de document -
  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br751-1000
  • Les églises romanes et l'architecture religieuse dans...
34
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

119 medias

Cote
3E/9047
Date
1893-1902
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • COURTEFONTAINE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
35
Cote
Br3736
Date- Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3501-3750
  • Maître d'art en son domaine. [Extrait de VMF - vieilles...
36
Tables décennales.

2 lots 133 medias

Cote
3E/1197
Date
1853-1862
Lieu
Dampierre, commune, Antorpe, commune, Barre (La), commune, Etrepigney, commune, Fraisans, commune, Monteplain, commune, Bretenière (La), commune, Courtefontaine, commune, Evans, commune, Orchamps, commune, Our, commune, Plumont, commune, Ranchot, commune, Rans, commune, Salans, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dampierre
  • Tables décennales.
37
Cote
5E295/3
Date
1855-1884
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registre des délibérations, 1er juillet 1855 - 29 décembre...
38
Cote
8oF990
Date- Lieu
Baume-les-Messieurs, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Arinthod, commune, Ardon, commune, Arbois, commune, Bersaillin, commune, Biarne, commune, Blye, commune, Bonlieu, commune, Bonnefontaine, commune, Briod, commune, Broissia, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Chambéria, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Charnod, commune, Château-Chalon, commune, Chatonnay, commune, Chaussenans, commune, Chaux-des-Crotenay, commune, Chevrotaine, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Cornod, commune, Courtefontaine, commune, Cousance, commune, Crançot, commune, Cressia, commune, Cuvier, commune, Dammartin-Marpain, commune, Damparis, commune, Denezières, commune, Dessia, commune, Digna, commune, Dole, commune, Domblans, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Doucier, commune, Fétigny, commune, Fontenu, commune, Fraroz, commune, Frasne, commune, Frasnois (Le), commune, Frébuans, commune, Frontenay, commune, Geruge, commune, Gigny, commune, Gillois, commune, Gizia, commune, Grande-Rivière, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ivrey, commune, Jouhe, commune, Lains, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Loisia, commune, Longchaumois, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Lons-le-Saunier, commune, Loulle, commune, Louvenne, commune, Louverot (Le), commune, Loye (La), commune, Macornay, commune, Maisod, commune, Marnézia, commune, Martigna, commune, Maynal, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Menotey, commune, Mièges, commune, Mignovillard, commune, Mirebel, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Moiron, commune, Moissey, commune, Monnetay, commune, Montaigu, commune, Montcusel, commune, Montfleur, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune, Nance, commune, Nans (Les), commune, Nogna, commune, Nozeroy, commune, Orchamps, commune, Orgelet, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Piards (Les), commune, Plainoiseau, commune, Plaisia, commune, Poids-de-Fiole, commune, Poligny, commune, Pratz, commune, Publy, commune, Quintigny, commune, Rahon, commune, Ravilloles, commune, Reithouse, commune, Revigny, commune, Romange, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Sainte-Agnès, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Hymetière, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Saint-Julien, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Lupicin, commune, Saint-Maur, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Salins-les-Bains, commune, Sampans, commune, Sarrogna, commune, Savigna, commune, Sirod, commune, Songeson, commune, Toulouse-le-Château, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Trenal, commune, Uxelles, commune, Vadans, commune, Varessia, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Vertamboz, commune, Villards-d'Héria, commune, Vitreux, commune, Voiteur, commune, Acey, section, église de Chissey, église de Château-Chalon, église de Bonnefontaine, église Saint-Hilaire de Biarne, abbaye de Baume-les-Messieurs, église Notre-Dame d'Arinthod, église Saint-Just d'Arbois, église de Courtefontaine, église de Saint-Lupicin, église de Saint-Hymetière, cathédrale de Saint-Claude, église Notre-Dame des Jacobins de Poligny, église Saint-Hippolyte de Poligny, église d'Orgelet, église de Nozeroy, église de Mièges, église Saint-Désiré de Lons-le-Saunier, église de Gigny, église Notre-Dame de Dole, église Saint-Anatoile de Salins-les-Bains, abbaye d'Acey de Vitreux, église Saint-Denis de Damparis
Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF751-1000
  • Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire...
39
Courtefontaine - cour intérieure du prieuré

1 media

Cote
7Fi2407
Date- Lieu
Jura, département, Courtefontaine, commune
Type de document
Carte postale
  • Contexte : 7Fi

  • Courtefontaine - cour intérieure du prieuré
40
Cote
Per149
Date
1938-1939
Lieu
Fraisans, commune, Evans, commune, Salans, commune, Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Périodiques

  • Per101-200
  • Bulletin paroissial de Fraisans
41
Cote
5E295/11
Date
1871
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Guerre 1870-1871
  • Répartition des indemnités aux habitants pour les pertes...
42
Cote
3Pplan6659/4
Date
1809-1810
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Dampierre
  • Courtefontaine
43
Tableau nominatif des habitants de la commune de Courtefontaine porteurs de bons de réquisition pour fournitures en denrées et fourrages à la République, 17 floréal an VIII. Liste nominative d'habitants "inscrits en bloc" lors du dénombrement de 1851 dans les communes d'Arinthod et Cousance et de sept pensionnaires dont les parents n'habitent pas la commune de Champagnole (2 pièces papier), 1851.

12 medias

Cote
6M276
Date
1799-1851
Lieu
Courtefontaine, commune, Arinthod, commune, Champagnole, commune, Cousance, commune
Type de document
tableau nominatif
  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Documents nominatifs des recensements de la population...
  • Autres documents nominatifs liés aux recensements (1805-1891)
  • Tableau nominatif des habitants de la commune de Courtefontaine...
44
Série communale : naissances, mariages, décès

122 medias

Cote
5E295/6, 5E295/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
Entre le 1er janvier 1793 et le 31 décembre 1800
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives postérieures à 1789
  • Etat civil (série E)
  • Série communale : naissances, mariages, décès
45
Tables décennales.

2 lots 103 medias

Cote
3E/1193
Date
1823-1832
Lieu
Dampierre, commune, Antorpe, commune, Barre (La), commune, Etrepigney, commune, Fraisans, commune, Monteplain, commune, Bretenière (La), commune, Courtefontaine, commune, Evans, commune, Orchamps, commune, Our, commune, Plumont, commune, Ranchot, commune, Rans, commune, Salans, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dampierre
  • Tables décennales.
46
Cote
Br235
Date- Lieu
Gigny, commune, Courtefontaine, commune, Romainmôtier, localité étrangère, abbaye de Romainmôtier, église Saint-Paul de Besançon, cathédrale Saint-Jean de Besançon, abbaye de Gigny, église de Courtefontaine
Type de document -
  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1-250
  • Rapprochements entre des églises du Haut Moyen Âge...
47
Etat de sections, s.d. [1812].

208 medias

Cote
3P1326
Date- Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document
état de section
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courtefontaine
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [1812].
48
Tables décennales.

2 lots 119 medias

Cote
3E/1201
Date
1893-1902
Lieu
Antorpe, commune, Barre (La), commune, Bretenière (La), commune, Courtefontaine, commune, Dampierre, commune, Etrepigney, commune, Evans, commune, Fraisans, commune, Monteplain, commune, Orchamps, commune, Our, commune, Plumont, commune, Ranchot, commune, Rans, commune, Salans, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dampierre
  • Tables décennales.
49
Cote
5E295/2
Date
1789-1855
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registre début des lettre patentes du Roi 1789-1790,...
50
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 64 medias

Cote
3E/13315
Date
1923-1932
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

  • C
  • COURTEFONTAINE
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
51
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

352 medias

Cote
3E/2898
Date
1853-1872
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • COURTEFONTAINE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
52
Tables décennales.

2 lots 129 medias

Cote
3E/1199
Date
1873-1882
Lieu
Dampierre, commune, Antorpe, commune, Barre (La), commune, Etrepigney, commune, Fraisans, commune, Monteplain, commune, Bretenière (La), commune, Courtefontaine, commune, Evans, commune, Orchamps, commune, Our, commune, Plumont, commune, Ranchot, commune, Rans, commune, Salans, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dampierre
  • Tables décennales.
53
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

515 medias

Cote
3E/2896
Date
1813-1832
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • COURTEFONTAINE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
54
Courtefontaine (Jura). L'église de Courtefontaine, monument du XIIème siècle. 39-Jura.

1 media

Cote
7Fi237
Date- Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document
Carte postale
  • Contexte : 7Fi

  • Courtefontaine (Jura). L'église de Courtefontaine,...
55
Cote
4oF423
Date- Lieu
Besançon, commune, Cherlieu, lieu-dit, Courtefontaine, commune, Marast, commune, cathédrale Saint-Jean de Besançon, abbaye de Cherlieu, église de Courtefontaine, église de Marast, église d'Autrey-lès-Gray
Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF251-500
  • La création architecturale en Franche-Comté au XIIe...
56
Courtefontaine - Vue générale

1 media

Cote
7Fi2405
Date- Lieu
Jura, département, Courtefontaine, commune
Type de document
Carte postale
  • Contexte : 7Fi

  • Courtefontaine - Vue générale
57
Cote
5E295/24
Date
1896
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives postérieures à 1789
  • Culte (série P)
  • Fabrique : arrêté des comptes par le Conseil de Préfecture.
58
Cote
5E295/14
Date
1910-1912
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
  • Edifices publics
  • Construction d'une remise de pompe et d'un abri pour...
59
Cote
3P1329
Date
1867
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courtefontaine
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
60
Tables décennales.

2 lots 118 medias

Cote
3E/1192
Date
1803-1812
Lieu
Dampierre, commune, Antorpe, commune, Barre (La), commune, Etrepigney, commune, Fraisans, commune, Monteplain, commune, Bretenière (La), commune, Courtefontaine, commune, Evans, commune, Orchamps, commune, Our, commune, Plumont, commune, Ranchot, commune, Rans, commune, Salans, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dampierre
  • Tables décennales.
61
Tables décennales.

2 lots 155 medias

Cote
3E/1198
Date
1863-1872
Lieu
Dampierre, commune, Antorpe, commune, Barre (La), commune, Etrepigney, commune, Fraisans, commune, Monteplain, commune, Bretenière (La), commune, Courtefontaine, commune, Evans, commune, Orchamps, commune, Our, commune, Plumont, commune, Ranchot, commune, Rans, commune, Salans, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dampierre
  • Tables décennales.
62
Cote
5E295/18
Date
1844-1885
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
  • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
  • Construction d'une salle d'asile et maison d'école,...
63
Cote
Br1610
Date- Lieu
Arbois, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Château-Chalon, commune, Courtefontaine, commune, Gigny, commune, Lons-le-Saunier, commune, Saint-Hymetière, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Lupicin, commune, Saint-Maur, commune, église Saint-Just d'Arbois, abbaye de Baume-les-Messieurs, église de Château-Chalon, église de Courtefontaine, église de Gigny, église Saint-Désiré de Lons-le-Saunier, église de Saint-Hymetière, église de Saint-Lothain, église de Saint-Lupicin, église de Saint-Maur
Type de document -
  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1501-1750
  • Eglises romanes du Jura.
64
Cote
3Pplan6659/1
Date
1809-1810
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Dampierre
  • Courtefontaine
65
Courtefontaine (Jura). L'intérieur de l'église, monument du XIIème siècle. 39-Jura

1 media

Cote
7Fi238
Date- Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document
Carte postale
  • Contexte : 7Fi

  • Courtefontaine (Jura). L'intérieur de l'église, monument...
66
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

2 lots 226 medias

Cote
3E/13838
Date
1933-1942
Lieu
Abergement-la-Ronce, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Amange, commune, Annoire, commune, Antorpe, commune, Archelange, commune, Asnans, commune, Audelange, commune, Augerans, commune, Aumur, commune, Authume, commune, Auxange, commune, Azans, commune, Balaiseaux, commune, Bans, commune, Barre (La), commune, Baverans, commune, Belmont, commune, Bois-de-Gand, commune, Biarne, commune, Brans, commune, Bretenière (La), commune, Bretenières, commune, Brevans, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Champagney, commune, Champdivers, commune, Champvans, commune, Chatelay, commune, Châtenois, commune, Chaussin, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chemin, commune, Chêne-Bernard, commune, Chêne-Sec, commune, Chevigny, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Choisey, commune, Commenailles, commune, Courtefontaine, commune, Crissey, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • Arrondissement de Dole
  • communes de A à C
  • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
67
Tables décennales.

2 lots 106 medias

Cote
3E/1195
Date
1833-1842
Lieu
Dampierre, commune, Antorpe, commune, Barre (La), commune, Etrepigney, commune, Fraisans, commune, Monteplain, commune, Bretenière (La), commune, Courtefontaine, commune, Evans, commune, Orchamps, commune, Our, commune, Plumont, commune, Ranchot, commune, Rans, commune, Salans, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dampierre
  • Tables décennales.
68
Cote
3P1332
Date
1913
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courtefontaine
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
69
Cote
5E295/10
Date
1917-1921
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administratoin militaire
  • Certificat de décès en 1917 d'un militaire à Zerbet,...
70
Cote
5E295/8
Date
1807
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Impôts directs - Cadastre
  • Cadastre
  • Etats des sections B et D (deux cahiers).
71
Cote
5E295/17
Date
1904
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
  • Edifices du culte et cimetière
  • Bail de l'ancien bâtiment des Marianistes de Lyon par...
72
Cote
5E295/19
Date
1954
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Biens communaux
  • Vente d'une parcelle de terrain par la commune à l'Oeuvre...
73
Série communale : naissances, mariages, décès, publications de mariage.

378 medias

Cote
3E/2895/2
Date
1793-1812
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • COURTEFONTAINE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Série communale : naissances, mariages, décès, publications...
74
Tables décennales.

2 lots 103 medias

Cote
3E/1194
Date
1813-1822
Lieu
Dampierre, commune, Antorpe, commune, Barre (La), commune, Etrepigney, commune, Fraisans, commune, Monteplain, commune, Bretenière (La), commune, Courtefontaine, commune, Evans, commune, Orchamps, commune, Our, commune, Plumont, commune, Ranchot, commune, Rans, commune, Salans, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dampierre
  • Tables décennales.
75
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

170 medias

Cote
3E/3704
Date
1873-1882
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • COURTEFONTAINE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
76
Cote
5E295/5
Date
1843-1858
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Administration de la commune
  • Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
77
Cote
3P1328
Date
1823
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courtefontaine
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
78
Cote
5E295/20
Date
1846-1909
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Biens communaux
  • Procès entre la commune et un particulier, au sujet...
79
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

110 medias

Cote
3E/9048
Date
1903-1912
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • COURTEFONTAINE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
80
Cote
8oF1274
Date- Lieu
Vitreux, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Conliège, commune, Courtefontaine, commune, Gigny, commune, Orgelet, commune, Mièges, commune, Poligny, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Hymetière, commune, Saint-Lupicin, commune, Saint-Romain, commune, Acey, section, abbaye d'Acey de Vitreux, abbaye de Baume-les-Messieurs, ermitage Saint-Etienne-de-Coldres, église de Courtefontaine, abbaye de Gigny, couvent des Bernardines d'Orgelet, ermitage de Mièges, église Saint-Hippolyte de Poligny, église de Saint-Hymetière, cathédrale de Saint-Claude, prieuré de Saint-Lupicin, chapelle Saint-Romain-de-Roche à St-Romain
Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1251-1500
  • Guide des abbayes et prieurés en régions Bourgogne...