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Résultats de la recherche

1

Croquis du monument aux morts.

Date

1923

Cote

5E295/15

2
Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

1 media

Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

Date

1810

Cote

3Pplan1898

3
Naissances, mariages, décès

122 medias

Naissances, mariages, décès

Date

Entre le 1er janvier 1793 et le 31 décembre 1800

Cote

5E295/6, 5E295/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

4

Procès-verbal de bornage partiel de la forêt domaniale de Chaux avec la partie cédée par l'Etat à la commune pour le cantonnement des ses droits d'usage en bois dans cette forêt, 1886-1887. Droit d'usage, (un cahier incomplet, sans date). Arrêté préfectoral de bornage partiel, 1889.

Date

1886-1889

Cote

5E295/21

5
Tables décennales.

2 lots 89 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1196

6
Courtefontaine, section A, les Marnières, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

1 media

Courtefontaine, section A, les Marnières, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

Date

1810

Cote

3Pplan1897

7
Courtefontaine - Vue du prieuré

1 media

Courtefontaine - Vue du prieuré

Date

-

Cote

7Fi2406

8

Matrice foncière.

Date

1812

Cote

3P1327

9
Courtefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot

1 media

Courtefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot

Date

1810

Cote

3Pplan1896

10
Courtefontaine, à l'encre, par Gonzal, 128 cm x 91 cm.

1 media

Courtefontaine, à l'encre, par Gonzal, 128 cm x 91 cm.

Date

1806

Cote

3Pplan6887

11

Restauration de la fontaine publique, 1879-1881. Construction d'un réservoir d'eau, d'une conduite en fonte et de deux bornes fontaines, 1892-1895 ; acquisition de terrain, 1892-1893.

Date

1879-1895

Cote

5E295/22

12
Matrice des propriétés bâties.

25 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1331

13

Etats de sections et procès-verbal de délimitation du territoire.

Date

1807

Cote

5E295/7

14
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

13 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1792

Cote

3E/2895/1

15

Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..

Date

-

Cote

8oF1605

16
Baptêmes, mariages, sépultures.

44 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1786-1792

Cote

5E295/1

17

Eglise : Réparations à la toiture, 1806 ; projet de restauration de l'église, 1881.

Date

1806-1881

Cote

5E295/16

18
Courtefontaine.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

50 medias

Courtefontaine.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M494

19

Registre des délibérations, 30 décembre 1884 - 19 février 1911

Date

1884-1911

Cote

5E295/4

20
Matrice des propriétés bâties.

25 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1330

21
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

156 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8476

22

Arrêtés des comptes par le Conseil de Préfecture.

Date

1830-1928

Cote

5E295/13

23

Lettre au Supérieur général d'une congrégation pour maintenir au poste le curé Ferrudin, sans date et sans signature.

Date

-

Cote

5E295/23

24

Quoi de neuf ?

Date

1996-2003

Cote

Per1198

25
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

44 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1786-1792

Cote

5E295/1

26

Courtefontaine

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6659/2

27

Histoire de Courtefontaine.

Date

-

Cote

2J1124

28
Tables décennales.

2 lots 120 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1200

29
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

73 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

3E/9049

30

Vente entre des habitants de Courtefontaine d'une pièce de terre au Grand Verger, territoire de Courtefontaine, 7 avril 1834.

Date

1834

Cote

5E295/27

31
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

443 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/2897

32

Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre ; liste des bénéficiaires, 1920.

Date

1920

Cote

5E295/25

33

Les églises romanes et l'architecture religieuse dans le Jura. [Extrait du compte rendu du 58e congrès archéologique de France tenu en 1891, à Besançon].

Date

-

Cote

Br798

34
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

119 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/9047

35

Maître d'art en son domaine. [Extrait de VMF - vieilles maisons françaises - n°200 - décembre 2003].

Date

-

Cote

Br3736

36
Tables décennales.

2 lots 133 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1197

37

Registre des délibérations, 1er juillet 1855 - 29 décembre 1884

Date

1855-1884

Cote

5E295/3

38

Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

Date

-

Cote

8oF990

39
Courtefontaine - cour intérieure du prieuré

1 media

Courtefontaine - cour intérieure du prieuré

Date

-

Cote

7Fi2407

40

Bulletin paroissial de Fraisans

Date

1938-1939

Cote

Per149