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  1. Résultat n°1
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1756-1705, 1783-1792.

    528 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1756-1705, 1783-1792.

    Date

    1556-1792

    Cote

    5E57/1

    • Contexte : Archives communales déposées : COURLAOUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1756-1705,...
  2. Résultat n°2

    Mariages.

    Date

    1793-1823

    Cote

    5E57/6

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Courlaoux
    • Registres d'état-civil
    • Mariages.
  3. Résultat n°3

    Courlaoux

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6689/5

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Courlaoux
  4. Résultat n°4
    Courlaoux, section C, feuilles 1 et 2.géomètre : [Grenot]

    1 media

    Courlaoux, section C, feuilles 1 et 2.géomètre : [Grenot]

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan1895

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlaoux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courlaoux, section C, feuilles 1 et 2.géomètre : [Grenot]
  5. Résultat n°5
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    200 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er janvier 1705 et le 31 mars 1737

    Cote

    5E57/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Courlaoux
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  6. Résultat n°6
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    205 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1764

    Cote

    5E57/3

    • Contexte : Archives communales déposées : COURLAOUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  7. Résultat n°7
    Courlaoux, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

    1 media

    Courlaoux, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan1891

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlaoux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courlaoux, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot
  8. Résultat n°8
    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    1 media

    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/16

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2013
    • Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  9. Résultat n°9

    Courlaoux - bulletin municipal

    Date

    1995-...

    Cote

    Per1174

    • Contexte : Périodiques
    • Per1101-1200
    • Courlaoux - bulletin municipal
  10. Résultat n°10
    Mariages, publications de mariage.

    280 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1815

    Cote

    3E/2885

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COURLAOUX
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  11. Résultat n°11
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  12. Résultat n°12
    Courlaoux, section A, les Boutillards, feuille 3.géomètre : [Grenot]

    1 media

    Courlaoux, section A, les Boutillards, feuille 3.géomètre : [Grenot]

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan1893

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlaoux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courlaoux, section A, les Boutillards, feuille 3.géomètre...
  13. Résultat n°13

    Courlaoux

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6689/4

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Courlaoux
  14. Résultat n°14

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Lons-le-Saunier - Entreprise GAUTHIER à Lons-le-Saunier (serrurerie d'art), projet d'extension de l'entreprise : demande d'aide. - Société SCIB à Lons-le-Saunier (entreprise de chauffage), dépôt de bilan de la société (1980-1981). - Société JURA AUTOMOBILES à Lons-le-Saunier, liquidation de la société (1977). - MOREY S.A. à Lons-le-Saunier (bobinage de transformation et mécanique générale), demandes de prime (1977 ; 1982). - Entreprise BRUGNOT à Lons-le-Saunier (machines agricoles), implantation à Montmorot (1978). - Etablissements PELEN à Lons-le-Saunier (chocolatier), demande de prime aux investissements économisant l'énergie. - Société GICEP (appareils électriques), projet d'installation à Courlaoux (1980). - Société CJR - SKF (industrie métallique), projet de fermeture de l'usine de Lons-le-Saunier (1977). - Restaurant, projet d'installation sur la zone industrielle de Lons-le-Saunier (1973).

    Date

    1973-1982

    Cote

    1112W125

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  15. Résultat n°15

    Série communale : mariages.

    Date

    1824-1837

    Cote

    5E57/9

    • Contexte : Archives communales déposées : COURLAOUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : mariages.
  16. Résultat n°16
    Courlaoux, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : [Grenot

    1 media

    Courlaoux, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : [Grenot

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan1894

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlaoux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courlaoux, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : [Grenot
  17. Résultat n°17
    Etat de sections.

    211 medias

    Etat de sections.

    Date

    1810

    Cote

    3P1317

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlaoux
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  18. Résultat n°18
    Arpentement général du territoire de Courlaoux, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet. - Noms des principaux propriétaires : les cures de Savigny et de Courlans, le conseiller Chaillon, la cure de Chilly, MM. de Lezay, seigneur de Courlaoux, de Rotalier, de Pymont, de Mesmay, des chapelles de Saint-Laurent et de Sainte-Croix, à Courlaoux.

    113 medias

    Arpentement général du territoire de Courlaoux, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet. - Noms des principaux propriétaires : les cures de Savigny et de Courlans, le conseiller Chaillon, la cure de Chilly, MM. de Lezay, seigneur de Courlaoux, de Rotalier, de Pymont, de Mesmay, des chapelles de Saint-Laurent et de Sainte-Croix, à Courlaoux.

    Date

    1752-1757

    Cote

    1B55, B313 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Courlaoux, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  19. Résultat n°19
    Tables décennales.

    2 lots 316 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1229

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.
  20. Résultat n°20
    Décès décembre 1852-1872.

    224 medias

    Décès décembre 1852-1872.

    Date

    1852-1872

    Cote

    3E/2894

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COURLAOUX
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès décembre 1852-1872.