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  • 1

    1896.

    Date

    1896

    Cote

    5E56/43

    • Contexte : Archives communales déposées : COURLANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Bordereaux de la maison, feuilles de ménage et bulletins...
    • 1896.
  • 2
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    147 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1771-1792

    Cote

    5E56/4

    • Contexte : Archives communales déposées : COURLANS

    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 3

    Série communale : décès.

    Date

    1807-1837

    Cote

    5E56/14

    • Contexte : Archives communales déposées : COURLANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : décès.
  • 4
    Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1866, 1872, 1874, 1881, 1886, 1891.

    157 medias

    Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1866, 1872, 1874, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1831-1891

    Cote

    5E56/41

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • C
    • Courlans
    • Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives,...
  • 5
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    206 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1748-1770

    Cote

    5E56/3

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Courlans
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 6

    Naissances.

    Date

    1838-1857

    Cote

    5E56/9

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Courlans
    • Registres d'état-civil
    • Naissances.
  • 7
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 8
    Naissances, décès.

    266 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/2880

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COURLANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  • 9

    Naissances.

    Date

    1793-1806

    Cote

    5E56/6

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Courlans
    • Registres d'état-civil
    • Naissances.
  • 10
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    61 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1722-1736

    Cote

    5E56/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Courlans
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 11
    Tables décennales.

    2 lots 316 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1229

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.
  • 12
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    245 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10630

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COURLANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 13

    Série communale : décès.

    Date

    1793-1806

    Cote

    5E56/13

    • Contexte : Archives communales déposées : COURLANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : décès.
  • 14
    Courlans, section A, feuille 3.géomètre : Grenot

    1 media

    Courlans, section A, feuille 3.géomètre : Grenot

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1888

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courlans, section A, feuille 3.géomètre : Grenot
  • 15

    Tableau de population, an XIV. Etats nominatifs, 1831-1876. Listes nominatives, 1881-1901. Mouvement de la population, 1896. Etats récapitulatifs, 1856-1891 et 1954.

    Date

    1805-1954

    Cote

    5E56/41

    • Contexte : Archives communales déposées : COURLANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Tableau de population, an XIV. Etats nominatifs, 1831-1876....
  • 16
    Mariages, publications de mariage.

    250 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1815

    Cote

    3E/2874

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COURLANS
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 17

    Naissances.

    Date

    1807-1819

    Cote

    5E56/7

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Courlans
    • Registres d'état-civil
    • Naissances.
  • 18
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    116 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1738-1747

    Cote

    5E56/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Courlans
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 19
    Courlans, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

    1 media

    Courlans, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1885

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courlans, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot
  • 20
    Courlans, section A, feuille 1.géomètre : Grenot

    1 media

    Courlans, section A, feuille 1.géomètre : Grenot

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1886

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courlans, section A, feuille 1.géomètre : Grenot
  • 21
    Naissances.

    297 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/2872

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COURLANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 22
    Décès .

    254 medias

    Décès .

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/2878

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COURLANS
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès .
  • 23

    Naissances.

    Date

    1820-1837

    Cote

    5E56/8

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Courlans
    • Registres d'état-civil
    • Naissances.
  • 24
    Naissances.

    223 medias

    Naissances.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/2873

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COURLANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 25
    Courlans (Jura). 1065. La Gare. Paris, B.F.

    1 media

    Courlans (Jura). 1065. La Gare. Paris, B.F.

    Date

    1909

    Cote

    7Fi1046

    • Contexte : 7Fi

    • Courlans (Jura). 1065. La Gare. Paris, B.F.
  • 26
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  • 27
    Mariages, publications de mariage.

    245 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8053

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COURLANS
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 28

    Série communale : naissances.

    Date

    1820-1837

    Cote

    5E56/8

    • Contexte : Archives communales déposées : COURLANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : naissances.
  • 29
    Courlans, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot

    1 media

    Courlans, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1889

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courlans, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot
  • 30

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1316

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 31
    Courlans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    82 medias

    Courlans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M548

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 15-Canton de Lons-le-Saunier
    • Courlans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 32

    Série communale : naissances.

    Date

    1838-1857

    Cote

    5E56/9

    • Contexte : Archives communales déposées : COURLANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : naissances.
  • 33

    Série communale : mariages.

    Date

    1838-1857

    Cote

    5E56/12

    • Contexte : Archives communales déposées : COURLANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : mariages.
  • 34
    Arpentement général du territoire de Courlans, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : Mme de Saint-Germain, dame de Courlans, la cure dudit lieu, les sieurs Ardiet, Bouillod, Jacques Grand et Alexandre Giraud.

    55 medias

    Arpentement général du territoire de Courlans, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : Mme de Saint-Germain, dame de Courlans, la cure dudit lieu, les sieurs Ardiet, Bouillod, Jacques Grand et Alexandre Giraud.

    Date

    1770-1772

    Cote

    1B54, B459 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

    • Arpentement général du territoire de Courlans, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  • 35
    Série communale : tables alphabétiques.

    109 medias

    Série communale : tables alphabétiques.

    Date

    1751-1792

    Cote

    5E56/5

    • Contexte : Archives communales déposées : COURLANS

    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : tables alphabétiques.
  • 36
    Tables décennales.

    2 lots 277 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1231

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.
  • 37
    Naissances, décès.

    253 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8052

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COURLANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  • 38

    Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P1315

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].
  • 39

    Mariages.

    Date

    1793-1815

    Cote

    5E56/10

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Courlans
    • Registres d'état-civil
    • Mariages.
  • 40

    Mariages.

    Date

    1838-1857

    Cote

    5E56/12

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Courlans
    • Registres d'état-civil
    • Mariages.
  • 41
    Tables décennales.

    2 lots 259 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1225

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.
  • 42
    Tables décennales.

    2 lots 292 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1227

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.
  • 43
    Courlans, section C, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot

    1 media

    Courlans, section C, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1890

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courlans, section C, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot
  • 44

    Courlans

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6688/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Courlans
  • 45
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    2 lots 322 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11036

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 46
    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Beyne, Bornay, Courlaoux, Courlans, Courbouzon, Chilly, Saint-Didier, Feschaux, Frébuans, Geruge, Gevingey, Macornay, Moiron, Nilly, Trenal, Vernantois, Villeneuve-sous-Pymont, ville de Lons-le-Saunier.

    238 medias

    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Beyne, Bornay, Courlaoux, Courlans, Courbouzon, Chilly, Saint-Didier, Feschaux, Frébuans, Geruge, Gevingey, Macornay, Moiron, Nilly, Trenal, Vernantois, Villeneuve-sous-Pymont, ville de Lons-le-Saunier.

    Date

    1809

    Cote

    6M214

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Tableaux nominatifs
    • Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés...
  • 47

    Décès.

    Date

    1807-1837

    Cote

    5E56/14

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Courlans
    • Registres d'état-civil
    • Décès.
  • 48

    Série communale : mariages.

    Date

    1793-1815

    Cote

    5E56/10

    • Contexte : Archives communales déposées : COURLANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : mariages.
  • 49
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    2 lots 454 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11043

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 50

    Décès.

    Date

    1838-1857

    Cote

    5E56/15

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Courlans
    • Registres d'état-civil
    • Décès.
  • 51

    Série communale : naissances, mariages, décès.

    Date

    1858-1866

    Cote

    5E56/16

    • Contexte : Archives communales déposées : COURLANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : naissances, mariages, décès.
  • 52
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    206 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1748-1770

    Cote

    5E56/3

    • Contexte : Archives communales déposées : COURLANS

    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 53
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    141 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10632

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COURLANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 54
    Mariages, publications de mariage.

    299 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1836-1852

    Cote

    3E/2876

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COURLANS
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 55

    Série communale : naissances.

    Date

    1807-1819

    Cote

    5E56/7

    • Contexte : Archives communales déposées : COURLANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : naissances.
  • 56
    Tables décennales.

    2 lots 290 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1223

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.
  • 57

    Série communale : décès.

    Date

    1838-1857

    Cote

    5E56/15

    • Contexte : Archives communales déposées : COURLANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : décès.
  • 58

    Série communale : mariages.

    Date

    1816-1837

    Cote

    5E56/11

    • Contexte : Archives communales déposées : COURLANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : mariages.
  • 59

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P1312

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 60
    Tables décennales.

    2 lots 300 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1230

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.
  • 61

    Courlans

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6688/5

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Courlans
  • 62
    Tables décennales.

    2 lots 272 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1224

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.
  • 63
    Tables décennales : ville de Saint-Amour 1792 - an X ; commune de Courlans 1803-1813.

    1 media

    Tables décennales : ville de Saint-Amour 1792 - an X ; commune de Courlans 1803-1813.

    Date

    1792-1813

    Cote

    3E/7730

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Amour
    • Tables décennales : ville de Saint-Amour 1792 - an...
  • 64
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    223 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10631

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COURLANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 65
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    116 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1738-1747

    Cote

    5E56/2

    • Contexte : Archives communales déposées : COURLANS

    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 66

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1858-1866

    Cote

    5E56/16

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Courlans
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès.
  • 67

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12994

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COURLANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès.
  • 68
    Tables décennales.

    2 lots 287 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1228

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.
  • 69

    1886 et 1891.

    Date

    1886-1891

    Cote

    5E56/42

    • Contexte : Archives communales déposées : COURLANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Bordereaux de la maison, feuilles de ménage et bulletins...
    • 1886 et 1891.
  • 70

    Matrice foncière.

    Date

    1814

    Cote

    3P1311

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 71

    Courlans

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6688/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Courlans
  • 72
    Tableaux nominatifs des habitants de Courlans

    4 medias

    Tableaux nominatifs des habitants de Courlans

    Date

    1805

    Cote

    6M213

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Tableaux nominatifs
    • Tableaux nominatifs des habitants de Courlans
  • 73
    Mariages, publications de mariage.

    279 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1816-1835

    Cote

    3E/2875

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COURLANS
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 74

    CHAMPAGNOLE (Hôtel Le Bois Dormant, 1994 ; COURLANS : Auberge de Chavannes, 2006 ; DOLE :Hôtel de la Cloche, 2006) ; DOLE (Hôtel La Chaumière, 1986 ; Au Moulin des Ecorces, 2009) ; FORT DU PLANE (Hôtellerie du Moulin des Truites Bleues, 2007) ; LONS LE SAUNIER (Hôtel du Beryl, 2007 ; Hôtel Du Parc, 2007) ; MOIRANS EN MONTAGNE (Hôtel Le Lacuzon, 2006) ; PANNESSIERES (Hôtellerie des Monts Jura, 1987) ; PARCEY (Hôtel Le Parcey, 2008).

    Date

    1987-2008

    Cote

    2431W4

    • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

    • Classement des établissements de tourisme avant 2010
    • Hôtels classés
    • CHAMPAGNOLE (Hôtel Le Bois Dormant, 1994 ; COURLANS...

    Producteur :

    Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  • 75

    Mariages.

    Date

    1816-1837

    Cote

    5E56/11

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Courlans
    • Registres d'état-civil
    • Mariages.
  • 76

    Courlans

    Cote

    3Pplan7130

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Courlans
  • 77
    Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

    2 lots 347 medias

    Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/12729

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.
  • 78
    Courlans, section A, feuille 2.géomètre : Grenot

    1 media

    Courlans, section A, feuille 2.géomètre : Grenot

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1887

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courlans, section A, feuille 2.géomètre : Grenot
  • 79
    Tables alphabétiques.

    109 medias

    Tables alphabétiques.

    Date

    1751-1792

    Cote

    5E56/5

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Courlans
    • Registres paroissiaux
    • Tables alphabétiques.
  • 80
    Courlans, à l'encre, par Favre, 94 cm x 74 cm.

    1 media

    Courlans, à l'encre, par Favre, 94 cm x 74 cm.

    Date

    1807

    Cote

    3Pplan6885

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Courlans, à l'encre, par Favre, 94 cm x 74 cm.