312 résultats

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  1. Résultat n°1
    Identités. Pasteur. Censeau / Cretenet. Conte

    2 lots 2 medias

    Identités. Pasteur. Censeau / Cretenet. Conte

    Date

    1932

    Cote

    39Fi6672

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Pasteur. Censeau / Cretenet. Conte
  2. Résultat n°2
    Identités. K. Conte

    1 media

    Identités. K. Conte

    Date

    1942

    Cote

    39Fi9120

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. K. Conte
  3. Résultat n°3
    Identités. Robert Fumey. Conte / David. Charbonny

    1 media

    Identités. Robert Fumey. Conte / David. Charbonny

    Date

    sd

    Cote

    39Fi1371

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Robert Fumey. Conte / David. Charbonny
  4. Résultat n°4
    Identités. Eugène Belvaud. Cerniébaud / Poux. Conte

    1 media

    Identités. Eugène Belvaud. Cerniébaud / Poux. Conte

    Date

    1943

    Cote

    39Fi9293

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Eugène Belvaud. Cerniébaud / Poux. Conte
  5. Résultat n°5
    Identités. Jacquand. Fromager. Conte

    2 lots 2 medias

    Identités. Jacquand. Fromager. Conte

    Date

    1936

    Cote

    39Fi6948

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Jacquand. Fromager. Conte
  6. Résultat n°6
    Fils de Léon Fumez. Conte

    2 lots 2 medias

    Fils de Léon Fumez. Conte

    Date

    1916

    Cote

    39Fi114

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Fils de Léon Fumez. Conte
  7. Résultat n°7
    Monsieur Pelligrini. Conte

    1 media

    Monsieur Pelligrini. Conte

    Date

    1922

    Cote

    39Fi14880

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Monsieur Pelligrini. Conte
  8. Résultat n°8
    Communiant Daclin. Conte

    1 media

    Communiant Daclin. Conte

    Date

    1939

    Cote

    39Fi3968

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Communiant Daclin. Conte
  9. Résultat n°9
    Identités. Fromager. Conte / André Quatre. Mièges

    1 media

    Identités. Fromager. Conte / André Quatre. Mièges

    Date

    1927

    Cote

    39Fi5519

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Fromager. Conte / André Quatre. Mièges
  10. Résultat n°10
    Monsieur Fachinetti. Conte

    1 media

    Monsieur Fachinetti. Conte

    Date

    1922

    Cote

    39Fi14906

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Monsieur Fachinetti. Conte
  11. Résultat n°11
    Une femme Alfred Blondeau. Fromager. Conte

    1 media

    Une femme Alfred Blondeau. Fromager. Conte

    Date

    1915

    Cote

    39Fi14323

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Une femme Alfred Blondeau. Fromager. Conte
  12. Résultat n°12
    Identités. Pelligrini. Conte / Charles Cuynet. Mournans

    2 lots 2 medias

    Identités. Pelligrini. Conte / Charles Cuynet. Mournans

    Date

    1922

    Cote

    39Fi14919

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Pelligrini. Conte / Charles Cuynet. Mournans
  13. Résultat n°13
    Identités. Magrin. La Latette / Conte. La Latette

    1 media

    Identités. Magrin. La Latette / Conte. La Latette

    Date

    1922

    Cote

    39Fi5304

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Magrin. La Latette / Conte. La Latette
  14. Résultat n°14
    Enfant E. Conte

    1 media

    Enfant E. Conte

    Date

    1943

    Cote

    39Fi9149

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Enfant E. Conte
  15. Résultat n°15
    Tables décennales.

    2 lots 150 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1274

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Nozeroy
    • Tables décennales.
  16. Résultat n°16
    Conte, tableau d'assemblage.

    1 media

    Conte, tableau d'assemblage.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan1834

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Conte
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Conte, tableau d'assemblage.
  17. Résultat n°17
    Identités. André Fumey. Conte / Magnin. Arsure

    2 lots 2 medias

    Identités. André Fumey. Conte / Magnin. Arsure

    Date

    1942

    Cote

    39Fi8933

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. André Fumey. Conte / Magnin. Arsure
  18. Résultat n°18
    Identités. Adonis Jacquin. Conte / Paul Ethevenin. Conte

    2 lots 2 medias

    Identités. Adonis Jacquin. Conte / Paul Ethevenin. Conte

    Date

    1940

    Cote

    39Fi8526

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Adonis Jacquin. Conte / Paul Ethevenin....
  19. Résultat n°19
    Enfant Ethevenin. Conte

    2 lots 2 medias

    Enfant Ethevenin. Conte

    Date

    1943

    Cote

    39Fi9149

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Enfant Ethevenin. Conte
  20. Résultat n°20
    Identités. Bernard Zanoletti. Conte

    1 media

    Identités. Bernard Zanoletti. Conte

    Date

    1929

    Cote

    39Fi6372

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Bernard Zanoletti. Conte
  21. Résultat n°21
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13833

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  22. Résultat n°22
    Identités. Un homme. Conte

    2 lots 2 medias

    Identités. Un homme. Conte

    Date

    1933

    Cote

    39Fi6803

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Un homme. Conte
  23. Résultat n°23

    Identités. Curé. Onglières / Gustave Fumey. Conte

    Date

    1939

    Cote

    39Fi8311

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Curé. Onglières / Gustave Fumey. Conte
  24. Résultat n°24
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    283 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/7645

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CONTE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  25. Résultat n°25
    Militaire Albert Jacques. Conte

    2 lots 2 medias

    Militaire Albert Jacques. Conte

    Date

    1918

    Cote

    39Fi2901

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Militaire Albert Jacques. Conte
  26. Résultat n°26
    Monsieur Dolci. Conte

    1 media

    Monsieur Dolci. Conte

    Date

    1922

    Cote

    39Fi5246

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Monsieur Dolci. Conte
  27. Résultat n°27
    Reproduction. Militaire Fumey devant une tombe. Conte

    2 lots 2 medias

    Reproduction. Militaire Fumey devant une tombe. Conte

    Date

    1916

    Cote

    39Fi2657

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Reproduction. Militaire Fumey devant une tombe. Conte
  28. Résultat n°28
    Identités. Fumey. Conte / Emile Brenet. Chaudière

    1 media

    Identités. Fumey. Conte / Emile Brenet. Chaudière

    Date

    1921

    Cote

    39Fi15376

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Fumey. Conte / Emile Brenet. Chaudière
  29. Résultat n°29
    Identités. Fumey. Conte / Emile Brenet. Chaudière

    2 lots 2 medias

    Identités. Fumey. Conte / Emile Brenet. Chaudière

    Date

    1921

    Cote

    39Fi15376

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Fumey. Conte / Emile Brenet. Chaudière
  30. Résultat n°30

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1275

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Conte
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  31. Résultat n°31

    Identités. Guy. La Latette / Jacquin. Conte

    Date

    1936

    Cote

    39Fi7735

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Guy. La Latette / Jacquin. Conte
  32. Résultat n°32
    Monsieur Jacquin. Conte

    1 media

    Monsieur Jacquin. Conte

    Date

    1923

    Cote

    39Fi5618

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Monsieur Jacquin. Conte
  33. Résultat n°33
    Identités. Marie Thevenin. Mignovillard / Cretenet. Conte

    1 media

    Identités. Marie Thevenin. Mignovillard / Cretenet. Conte

    Date

    1930

    Cote

    39Fi6588

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Marie Thevenin. Mignovillard / Cretenet....
  34. Résultat n°34
    Arpentement général du territoire de Conte, dressé par Jean-Claude Courtois, arpenteur juré à Frasne.- Noms des principaux propriétaires : Claude Fumey, Vital Cretenet, Gabriel Jeannin, Etienne Pasteur, etc.

    50 medias

    Arpentement général du territoire de Conte, dressé par Jean-Claude Courtois, arpenteur juré à Frasne.- Noms des principaux propriétaires : Claude Fumey, Vital Cretenet, Gabriel Jeannin, Etienne Pasteur, etc.

    Date

    1760-1761

    Cote

    1B51, B310 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Conte, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  35. Résultat n°35
    Identités. Ardito. Bief-du-Fourg / Cretenet. Conte

    2 lots 2 medias

    Identités. Ardito. Bief-du-Fourg / Cretenet. Conte

    Date

    1942

    Cote

    39Fi8987

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Ardito. Bief-du-Fourg / Cretenet. Conte
  36. Résultat n°36
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 460 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11022

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  37. Résultat n°37
    Tables décennales.

    2 lots 131 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1279

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Nozeroy
    • Tables décennales.
  38. Résultat n°38
    Enfant Daclin. Conte

    1 media

    Enfant Daclin. Conte

    Date

    1928

    Cote

    39Fi15215

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Enfant Daclin. Conte
  39. Résultat n°39
    Identités. Veuve Lucien Fumey. Conte

    2 lots 2 medias

    Identités. Veuve Lucien Fumey. Conte

    Date

    1942

    Cote

    39Fi9011

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Veuve Lucien Fumey. Conte
  40. Résultat n°40
    Marie Jacquin. Conte

    2 lots 2 medias

    Marie Jacquin. Conte

    Date

    1926

    Cote

    39Fi5960

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Marie Jacquin. Conte
  41. Résultat n°41
    Identités. Eugène Chauvin. Mignovillard / Jacquin. Conte

    1 media

    Identités. Eugène Chauvin. Mignovillard / Jacquin. Conte

    Date

    1929

    Cote

    39Fi14269

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Eugène Chauvin. Mignovillard / Jacquin....
  42. Résultat n°42
    Identités. Daclin. Conte

    1 media

    Identités. Daclin. Conte

    Date

    1937

    Cote

    39Fi13673

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Daclin. Conte
  43. Résultat n°43
    Identités. Ruty. Gillois / Fumey. Conte

    1 media

    Identités. Ruty. Gillois / Fumey. Conte

    Date

    1930

    Cote

    39Fi7394

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Ruty. Gillois / Fumey. Conte
  44. Résultat n°44
    Identités. Robert Fumey. Conte / David. Essavilly

    1 media

    Identités. Robert Fumey. Conte / David. Essavilly

    Date

    1936

    Cote

    39Fi14049

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Robert Fumey. Conte / David. Essavilly
  45. Résultat n°45
    Identités. Adonis Jacquin. Conte / René Vacelet. Cuvier

    1 media

    Identités. Adonis Jacquin. Conte / René Vacelet. Cuvier

    Date

    1941

    Cote

    39Fi13911

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Adonis Jacquin. Conte / René Vacelet. Cuvier
  46. Résultat n°46
    Identités. Arditot. Bief-du-Fourg / Maurice Senejoux. Conte

    2 lots 2 medias

    Identités. Arditot. Bief-du-Fourg / Maurice Senejoux. Conte

    Date

    1942

    Cote

    39Fi8960

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Arditot. Bief-du-Fourg / Maurice Senejoux....
  47. Résultat n°47
    Identités. André Dole. Onglières / François Maillet. Conte

    2 lots 2 medias

    Identités. André Dole. Onglières / François Maillet. Conte

    Date

    1921

    Cote

    39Fi4760

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. André Dole. Onglières / François Maillet....
  48. Résultat n°48
    Identités. Faivre. Trébief / Marcel Fumey. Conte

    1 media

    Identités. Faivre. Trébief / Marcel Fumey. Conte

    Date

    1927

    Cote

    39Fi6196

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Faivre. Trébief / Marcel Fumey. Conte
  49. Résultat n°49
    Couple Cretenet. Conte

    1 media

    Couple Cretenet. Conte

    Date

    1919

    Cote

    39Fi12445

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Couple Cretenet. Conte
  50. Résultat n°50
    Monsieur E. Conte

    1 media

    Monsieur E. Conte

    Date

    1944

    Cote

    39Fi9488

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Monsieur E. Conte
  51. Résultat n°51
    Enfant Gindre. Conte

    2 lots 2 medias

    Enfant Gindre. Conte

    Date

    1944

    Cote

    39Fi9420

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Enfant Gindre. Conte
  52. Résultat n°52
    Femme avec un enfant. E. B. Conte

    1 media

    Femme avec un enfant. E. B. Conte

    Date

    1939

    Cote

    39Fi12591

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Femme avec un enfant. E. B. Conte
  53. Résultat n°53
    Enfant E. Conte

    1 media

    Enfant E. Conte

    Date

    1935

    Cote

    39Fi15814

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Enfant E. Conte
  54. Résultat n°54
    Deux enfants Henri Daclin. Conte

    2 lots 2 medias

    Deux enfants Henri Daclin. Conte

    Date

    1936

    Cote

    39Fi7752

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Deux enfants Henri Daclin. Conte
  55. Résultat n°55
    Identités. Cretenet. Conte

    1 media

    Identités. Cretenet. Conte

    Date

    1930

    Cote

    39Fi6876

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Cretenet. Conte
  56. Résultat n°56
    Alfred Blondeau, Fromager. Conte

    1 media

    Alfred Blondeau, Fromager. Conte

    Date

    1915

    Cote

    39Fi14332

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Alfred Blondeau, Fromager. Conte
  57. Résultat n°57
    Tables décennales.

    2 lots 154 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1276

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Nozeroy
    • Tables décennales.
  58. Résultat n°58
    Enfant H. D. Conte

    1 media

    Enfant H. D. Conte

    Date

    1930

    Cote

    39Fi13430

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Enfant H. D. Conte
  59. Résultat n°59
    Tables décennales.

    2 lots 114 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1282

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Nozeroy
    • Tables décennales.
  60. Résultat n°60
    Une femme. Conte

    2 lots 2 medias

    Une femme. Conte

    Date

    1928

    Cote

    39Fi11706

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Une femme. Conte
  61. Résultat n°61
    Une femme Alfred Blondeau. Fromager. Conte

    2 lots 2 medias

    Une femme Alfred Blondeau. Fromager. Conte

    Date

    1915

    Cote

    39Fi14323

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Une femme Alfred Blondeau. Fromager. Conte
  62. Résultat n°62
    Une femme. Conte

    1 media

    Une femme. Conte

    Date

    1928

    Cote

    39Fi11706

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Une femme. Conte
  63. Résultat n°63
    Identités. Fumey. Conte

    1 media

    Identités. Fumey. Conte

    Date

    1941

    Cote

    39Fi8713

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Fumey. Conte
  64. Résultat n°64
    Couple Maurice Ethevenin. Conte

    1 media

    Couple Maurice Ethevenin. Conte

    Date

    1943

    Cote

    39Fi9248

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Couple Maurice Ethevenin. Conte
  65. Résultat n°65

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1985-1987

    Cote

    1714W74

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 W 74 - SIROD - CONTE - CRANS 1985-1987
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  66. Résultat n°66
    Identités. Barillot. Conte

    2 lots 2 medias

    Identités. Barillot. Conte

    Date

    1931

    Cote

    39Fi11802

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Barillot. Conte
  67. Résultat n°67
    Deux enfants Pelligrini. Conte

    2 lots 2 medias

    Deux enfants Pelligrini. Conte

    Date

    1922

    Cote

    39Fi14916

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Deux enfants Pelligrini. Conte
  68. Résultat n°68
    Identités. Bernard Zanoletti. Conte

    2 lots 2 medias

    Identités. Bernard Zanoletti. Conte

    Date

    1929

    Cote

    39Fi6372

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Bernard Zanoletti. Conte
  69. Résultat n°69
    Monsieur Fumey. Conte

    2 lots 2 medias

    Monsieur Fumey. Conte

    Date

    1923

    Cote

    39Fi12830

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Monsieur Fumey. Conte
  70. Résultat n°70
    Enfant Selles. Conte

    1 media

    Enfant Selles. Conte

    Date

    1922

    Cote

    39Fi5227

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Enfant Selles. Conte
  71. Résultat n°71
    Matrice des propriétés bâties.

    19 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1273

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Conte
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  72. Résultat n°72
    Identités. Cretenet. Conte

    2 lots 2 medias

    Identités. Cretenet. Conte

    Date

    1930

    Cote

    39Fi6589

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Cretenet. Conte
  73. Résultat n°73
    Enfant Ethevenin. Conte

    2 lots 2 medias

    Enfant Ethevenin. Conte

    Date

    1935

    Cote

    39Fi15814

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Enfant Ethevenin. Conte
  74. Résultat n°74
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    132 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/7648

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CONTE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  75. Résultat n°75
    Mademoiselle Michaud. Conte

    2 lots 2 medias

    Mademoiselle Michaud. Conte

    Date

    1915

    Cote

    39Fi640

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Mademoiselle Michaud. Conte
  76. Résultat n°76
    Identités. Monsieur et Madame Philipana. Conte

    1 media

    Identités. Monsieur et Madame Philipana. Conte

    Date

    1918

    Cote

    39Fi2869

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Monsieur et Madame Philipana. Conte
  77. Résultat n°77
    Identités. Fromager. Conte / André Quatre. Mièges

    2 lots 2 medias

    Identités. Fromager. Conte / André Quatre. Mièges

    Date

    1927

    Cote

    39Fi5519

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Fromager. Conte / André Quatre. Mièges
  78. Résultat n°78
    Identités. Philiponna. Conte

    2 lots 2 medias

    Identités. Philiponna. Conte

    Date

    1919

    Cote

    39Fi13970

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Philiponna. Conte
  79. Résultat n°79
    Un enfant. Conte

    1 media

    Un enfant. Conte

    Date

    1926

    Cote

    39Fi14770

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Un enfant. Conte
  80. Résultat n°80

    Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)

    Date

    1995-1997

    Cote

    2286W2

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public