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  1. Résultat n°1

    Guide recueil des subventions de l'Etat et du Département.

    Date de publication

    1982

    Auteur

    Conseil général du Jura[ouvrage collectif]

    Cote

    4oF627

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Guide recueil des subventions de l'Etat et du Département.
  2. Résultat n°2

    Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations. Extraits des années 1900 à 2000. Tome II : 1951 à 2000.

    Date de publication

    2000

    Auteur

    Conseil général du Jura[ouvrage collectif]

    Cote

    4oF152/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations....
  3. Résultat n°3
    Préfets du Jura.

    1 media

    Préfets du Jura.

    Date

    1793-1831

    Cote

    110J908

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Troisième génération.
    • Marie-Etienne Monnier.
    • Activités politiques.
    • Correspondance avec l'administration dans le cadre...
    • Correspondance avec les corps et services préfectoraux...
    • Préfets du Jura.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  4. Résultat n°4

    Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations. Extraits des années 1900 à 2000. Tome I : 1900 à 1950.

    Date de publication

    2000

    Auteur

    Conseil général du Jura[ouvrage collectif]

    Cote

    4oF152/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations....
  5. Résultat n°5

    Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil général après la décentralisation.

    Date

    1982

    Cote

    2268W262

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE
    • Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  6. Résultat n°6

    Présentation du Conseil général aux maires nouvellement élus.

    Date de publication

    2001

    Cote

    Br3810

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3751-4000
    • Présentation du Conseil général aux maires nouvellement...
  7. Résultat n°7

    Conseil général - Personnel des membres

    Cote

    Per1585

    • Contexte : Périodiques
    • Per1501-1600
    • Conseil général - Personnel des membres
  8. Résultat n°8

    Conseil général du Jura. Vitalisons les ressources économiques, naturelles et sociales du Jura.

    Date de publication

    [1993 ?]

    Cote

    Br4175

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Conseil général du Jura. Vitalisons les ressources...
  9. Résultat n°9

    Programme départemental pour l'environnement.

    Date de publication

    1991

    Cote

    Br3898

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3751-4000
    • Programme départemental pour l'environnement.
  10. Résultat n°10

    En forêt de Villers-Robert... Les enfants de l'école vous invitent à suivre leur sentier de découverte.

    Date de publication

    [1995-2007 ?]

    Cote

    Br3999/2

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3751-4000
    • En forêt de Villers-Robert... Les enfants de l'école...
  11. Résultat n°11

    Règlement de la caisse départementale des retraites.

    Date de publication

    1913

    Cote

    Br117

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Règlement de la caisse départementale des retraites.
  12. Résultat n°12

    C'est tous les jours le Jura... avec le Conseil général. Guide pratique.

    Date de publication

    [2003 ?]

    Cote

    Br1639

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1501-1750
    • C'est tous les jours le Jura... avec le Conseil général....
  13. Résultat n°13

    100 % Conseil général - la lettre d'information des agents du Conseil général du Jura

    Date

    2008-2014

    Cote

    Per1669

    • Contexte : Périodiques
    • Per1601-1700
    • 100 % Conseil général - la lettre d'information des...
  14. Résultat n°14

    Recueil des barèmes et règles applicables en 1988 pour l'octroi des subventions départementales d'équipement (annexe annuelle au guide des aides départementales).

    Date de publication

    1988

    Cote

    Br4164

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Recueil des barèmes et règles applicables en 1988 pour...
  15. Résultat n°15

    Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs (compte-rendus de réunions 2002/2008).- "Les lacs du département du Jura" (synthèse des données et propositions de gestion (1999), CD du colloque des lacs du Jura (9 et 10 juin 2008). - Etude sur les lacs des Mortes et de Bellefontaine .- "Une catastrophe écologique annoncée" , et états des lieux de 2004 à 2009 - Directive d'aménagement national pour la protection et l'aménagement du littoral.- Le lac de Vouglans (1980/1987). - Carte de qualité des cours d'eau : synthèse des données acquises entre 1988 et 1994. - Qualité des eaux superficielles affluents du Doubs (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Serpentine (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Furieuse (données 2000/2001). - Qualité des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (résultats 2000). - Qualité des cours d'eau du bassin de l'Ain (mars 2005). Projet de cartographie des cours d'eau. - réunion de concertation : 04/06/2009. - arrêté préfectoral n°1348 bis du 12/10/2009. - Contrôle sanitaire des eaux de baignade et alimentation : convention entre la DDASS et le conseil général signée le 11/04/2006. - Action nationale de recherche et de réduction de substances dangereuses dans l'eau (2004).

    Date

    1988-2009

    Cote

    2286W106

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Pollution de l'environnement
    • Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  16. Résultat n°16

    La marche vers l'euro. 1ère partie.

    Date de publication

    1998

    Cote

    Br3301

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3251-3500
    • La marche vers l'euro. 1ère partie.
  17. Résultat n°17

    La Gazette du salon

    Date

    2018

    Cote

    Per1908

    • Contexte : Périodiques
    • Per1901-2000
    • La Gazette du salon
  18. Résultat n°18

    DrapeauConseil Général. Ensemble inventons demain. 2000...Logo du département du Jura Faber France, Roubaix

    Date

    1999

    Cote

    3Fi3404

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures (formats : entre...
    • DrapeauConseil Général. Ensemble inventons demain....
  19. Résultat n°19

    Convention entre le représentant de l'Etat dans le Département et le Président du Conseil général.

    Date de publication

    1982

    Cote

    Br3279

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3251-3500
    • Convention entre le représentant de l'Etat dans le...
  20. Résultat n°20

    Hommage à Lucien Guichard.

    Date de publication

    1992

    Cote

    Br2835

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2751-3000
    • Hommage à Lucien Guichard.
  21. Résultat n°21

    Affiche dressée par le Conseil Général du Jura à l'occasion de la Journée Nationale du Patrimoine, pour annoncer la journée portes ouvertes aux Archives départementales du Jura, le samedi 21 septembre 2002 et plus particulièrement le "Coup d'oeil sur les trésors des Archives Notariales". Imprimerie du Conseil Général du Jura.

    Date

    2002

    Cote

    1Fi3503

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures dont les dimensions...
    • Affiche dressée par le Conseil Général du Jura à l'occasion...
  22. Résultat n°22

    Le conseil général. Un acteur dynamique au service des jurassiens.

    Date de publication

    [1996 ?]

    Cote

    Br3103

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3001-3250
    • Le conseil général. Un acteur dynamique au service...
  23. Résultat n°23
    Correspondance écrite par M. E Monnier au préfet du Jura.

    1 media

    Correspondance écrite par M. E Monnier au préfet du Jura.

    Date

    1829-1846

    Cote

    110J909

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Troisième génération.
    • Marie-Etienne Monnier.
    • Activités politiques.
    • Correspondance avec l'administration dans le cadre...
    • Correspondance avec les corps et services préfectoraux...
    • Correspondance écrite par M. E Monnier au préfet du...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  24. Résultat n°24

    Tarif des médicaments et objets de chirurgie à fournir pour le service médical, adopté par le Conseil général le 24 août 1905.

    Date de publication

    1906

    Cote

    Br3231

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3001-3250
    • Tarif des médicaments et objets de chirurgie à fournir...
  25. Résultat n°25

    Conseil général du Jura - Rapports, délibérations, commissions

    Date

    1945-...

    Cote

    Per1530

    • Contexte : Périodiques
    • Per1501-1600
    • Conseil général du Jura - Rapports, délibérations,...
  26. Résultat n°26

    Liste des communes de l'arrondissement par cantons. 3 - Saint-Claude.

    Date de publication

    1975

    Cote

    Br4202/3

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Liste des communes de l'arrondissement par cantons....
  27. Résultat n°27

    Liste des communes de l'arrondissement par cantons. 2 - Lons-le-Saunier.

    Date de publication

    1975

    Cote

    Br4202/2

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Liste des communes de l'arrondissement par cantons....
  28. Résultat n°28

    Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues (MESE)- mise en place du comité d'orientation de la MESE- Réunions du comité d'orientation de la MESE (2000 à 2005)- Conventions de recyclage en agriculture des boues d'épuration et accords cadre (1999/2007)- Projet de création d'une unité de fabrication et de traitement des boues de station d'épuration (M. Marcel MANCHON) (1999/2001)- Construction d'une station d'épuration à Saint-Julien-sur-Suran (régime de déclaration : récépissé n°3/98 du 13/02/1998)- Problématiques liées à l'épandage des boues de stations d'épuration : Morez, Orgelet, Bois d'Amont, Le Frasnois, La Loye (2002/2006)- Valorisation des boues et déchets issus de l'assainissement - étude GIRUS / Conseil Général / Agence de l'eau (janvier 2003) - réunions 2001/2003- Traitement des eaux usées urbaines (1999/2007) : convention en date du 29/12/2008- Révision du zonage des zones sensibles (1997/2009)

    Date

    1999-2009

    Cote

    2286W102

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Assainissement
    • Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  29. Résultat n°29

    L'Hôtel du Département... Toute une histoire.

    Date de publication

    2012

    Auteur

    GUYARD Patricia[directeur de publication]

    Cote

    Br4330

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4251-4500
    • L'Hôtel du Département... Toute une histoire.
  30. Résultat n°30

    1 100e anniversaire de la fondation de Cluny. Jura. Itinéraires clunisiens.

    Date de publication

    2009

    Cote

    Br1570

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1501-1750
    • 1 100e anniversaire de la fondation de Cluny. Jura....
  31. Résultat n°31

    Liste des communes de l'arrondissement par cantons. 3 - Saint-Claude.

    Date de publication

    1982

    Cote

    Br4203/3

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Liste des communes de l'arrondissement par cantons....
  32. Résultat n°32
    Services administratifs de la Préfecture du Jura.

    1 media

    Services administratifs de la Préfecture du Jura.

    Date

    1813-1848

    Cote

    110J910

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Troisième génération.
    • Marie-Etienne Monnier.
    • Activités politiques.
    • Correspondance avec l'administration dans le cadre...
    • Correspondance avec les corps et services préfectoraux...
    • Services administratifs de la Préfecture du Jura.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  33. Résultat n°33

    Utilisation du bois dans la construction :- problèmatique des constructions de chalets bois dans le Jura + interventions des constructeurs (1993/2003)- réunions des 14/09/1993 et 22/06/1994 en Préfecture- pôle de compétence "Hébergement touristique" : lettre au DDE (16/10/1993)- réunions du groupe de travail "Bois" à la DDE (1995/1997)- bilan du pôle de compétence "Filière Bois" (01/09/1997)- réunion du 24/10/1997 en préfecture- le bois dans les bâtiments agricoles type "Tunnels" : réunions du 23/10/1996 à la Chambre d'agriculture et des 21/11/1996 et 10/03/1997 au CAUE- réunions au CG (mai à novembre 2000)- compte-rendu du colloque "valoraisation du bois d'altitude" du 05/07/1997 à Bois d'Amont- document-projet "Canevas des nouvelles orientations régionales forestières de Franche-Comté" soumis à l'approbation de la commission régionale de la forêt et des produits forestiers le 22/12/1997- Projet de création d'une plate-forme de broyage de déchets-bois à Lons-le-Saunier par l'association EPART (1994/1995)

    Date

    1993-2003

    Cote

    2286W65

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • DEVELOPPEMENT DURABLE
    • Bois dans la construction
    • Utilisation du bois dans la construction :- problèmatique...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  34. Résultat n°34

    Voyage officiel de Monsieur Vincent Auriol, Président de la République (5 novembre 1950). Inauguration du monument à la gloire de la résistance du Jura.

    Date de publication

    [1950 ?]

    Cote

    Br650

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • Voyage officiel de Monsieur Vincent Auriol, Président...
  35. Résultat n°35

    Made in Jura. Economie et industrie.

    Date de publication

    2007

    Cote

    8oF1314

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1251-1500
    • Made in Jura. Economie et industrie.
  36. Résultat n°36

    Assainissement non collectif :- réunion du comité de pilotage : 25/052000- circulaire préfectorale n°82 du 24/10/2000Assainissement des collectivités :- circulaire préfectorale n°55 du 30/06/2006- éléments de doctrine départementale + fiches d'aides janvier-février 2007- réunion du 15/02/2007 du groupe assainissement- assainissement des communes rurales (1997/2006)- conventions entre l'Etat et le Conseil général en ce qui concerne la participation de l'Etat au fonctionnement du SATESE (1995/2001)Problématiques en matière d'assainissement :- Chaux des Crotenay : problématiques d'assainissement par rapport à la réalisation de lotissements- Montigny/Ain, Monnet la Ville, Pont-du-Navoy et fromageries (1990)- communes de Cesancey, Longcochon, Grange-de-Vaivre, Nanc-les-Saint-Amour, CC Ain-AngillonSchéma départemental d'élimination des matières de vidange :- réunions des 26/05/1999 et 07/10/1999Pôle de compétence eau-environnement :- réunions des 31/05/2001, 17/04/2002, 17/06/2003 et 03/02/2004Charte de qualité des réseaux d'assainissement de Franche-Comté- version définitive d'avril 2001 (dossier suivi par l'agence de l'eau)

    Date

    1984-2007

    Cote

    2286W101

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Assainissement
    • Assainissement non collectif :- réunion du comité de...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  37. Résultat n°37

    Fermeture et résorption des décharges communales :- réunion de formation des élus du 5/05/2001- réunion du comité du plan départemental d'élimination des déchets ménagers le 23/09/2002- fermeture et résorption des décharges non autorisées : décharges non réglementées, dépôts sauvages (enquêtes des services de l'Etat, comptes-rendus au ministère, circulaires au maires)- inventaire national des décharges non autorisées (2003/2004)- convention CPR-ADEME - conseil général (études et travaux pour la réhabilitation des décharges)- concurrence décharges communales / sites BIPE (intervention du SYDOM)- tableau récapitulatif (2005)- circulaire AMJ, Conseil général, Prefet (2005)- création d'un comité départemental de suivi - réunion du 25/05/2005- signalement des dépôts sauvages communaux (ONF, DASS, gendarmerie, CSP, ONCFS) courrier aux maires (2006/2007)- réunion résorption des décharges du 19/09/2006 (SYDOM)

    Date

    2001-2008

    Cote

    2286W92

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Fermeture et résorption des décharges communales :-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  38. Résultat n°38

    Liste des communes de l'arrondissement par cantons. 2 - Lons-le-Saunier.

    Date de publication

    1982

    Cote

    Br4203/2

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Liste des communes de l'arrondissement par cantons....
  39. Résultat n°39

    Département du Jura. Nombre d'arrondissements, nombre de cantons, nombre de communes, population totale.

    Date de publication

    1962

    Cote

    Br4201

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Département du Jura. Nombre d'arrondissements, nombre...
  40. Résultat n°40

    Liste des communes de l'arrondissement par cantons. 1 - Dole.

    Date de publication

    1982

    Cote

    Br4203/1

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Liste des communes de l'arrondissement par cantons....