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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Guide recueil des subventions de l'Etat et du Département.
Cote
4oF627
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF501-750
  • Guide recueil des subventions de l'Etat et du Département.
2

Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations. Extraits des années 1900 à 2000. Tome II : 1951 à 2000.
Cote
4oF152/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF1-250
  • Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations....
3
Préfets du Jura.

1 media

Préfets du Jura.
Cote
110J908
 Date
1793-1831
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

  • Archives de la famille Monnier et alliés.
  • Papiers et correspondance personnels.
  • Troisième génération.
  • Marie-Etienne Monnier.
  • Activités politiques.
  • Correspondance avec l'administration dans le cadre...
  • Correspondance avec les corps et services préfectoraux...
  • Préfets du Jura.
4

Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations. Extraits des années 1900 à 2000. Tome I : 1900 à 1950.
Cote
4oF152/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF1-250
  • Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations....
5

Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil général après la décentralisation.
Cote
2268W262
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE
  • Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil...
6

Présentation du Conseil général aux maires nouvellement élus.
Cote
Br3810
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3751-4000
  • Présentation du Conseil général aux maires nouvellement...
7

Conseil général - Personnel des membres
Cote
Per1585
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1501-1600
  • Conseil général - Personnel des membres
8

Conseil général du Jura. Vitalisons les ressources économiques, naturelles et sociales du Jura.
Cote
Br4175
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Conseil général du Jura. Vitalisons les ressources...
9

Programme départemental pour l'environnement.
Cote
Br3898
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3751-4000
  • Programme départemental pour l'environnement.
10

En forêt de Villers-Robert... Les enfants de l'école vous invitent à suivre leur sentier de découverte.
Cote
Br3999/2
 Date- Lieu
Villers-Robert, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3751-4000
  • En forêt de Villers-Robert... Les enfants de l'école...
11

Règlement de la caisse départementale des retraites.
Cote
Br117
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1-250
  • Règlement de la caisse départementale des retraites.
12

C'est tous les jours le Jura... avec le Conseil général. Guide pratique.
Cote
Br1639
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1501-1750
  • C'est tous les jours le Jura... avec le Conseil général....
13

100 % Conseil général - la lettre d'information des agents du Conseil général du Jura
Cote
Per1669
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1601-1700
  • 100 % Conseil général - la lettre d'information des...
14

Recueil des barèmes et règles applicables en 1988 pour l'octroi des subventions départementales d'équipement (annexe annuelle au guide des aides départementales).
Cote
Br4164
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Recueil des barèmes et règles applicables en 1988 pour...
15

Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs (compte-rendus de réunions 2002/2008).- "Les lacs du département du Jura" (synthèse des données et propositions de gestion (1999), CD du colloque des lacs du Jura (9 et 10 juin 2008). - Etude sur les lacs des Mortes et de Bellefontaine .- "Une catastrophe écologique annoncée" , et états des lieux de 2004 à 2009 - Directive d'aménagement national pour la protection et l'aménagement du littoral.- Le lac de Vouglans (1980/1987). - Carte de qualité des cours d'eau : synthèse des données acquises entre 1988 et 1994. - Qualité des eaux superficielles affluents du Doubs (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Serpentine (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Furieuse (données 2000/2001). - Qualité des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (résultats 2000). - Qualité des cours d'eau du bassin de l'Ain (mars 2005). Projet de cartographie des cours d'eau. - réunion de concertation : 04/06/2009. - arrêté préfectoral n°1348 bis du 12/10/2009. - Contrôle sanitaire des eaux de baignade et alimentation : convention entre la DDASS et le conseil général signée le 11/04/2006. - Action nationale de recherche et de réduction de substances dangereuses dans l'eau (2004).
Cote
2286W106
 Date
1988-2009
 Lieu
Jura, département, Bellefontaine, commune, Doubs (Le), rivière, Nozeroy, canton, Furieuse (La), rivière, Rhône, fleuve, Ain (L'), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Pollution de l'environnement
  • Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs...
16

La marche vers l'euro. 1ère partie.
Cote
Br3301
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3251-3500
  • La marche vers l'euro. 1ère partie.
17

La Gazette du salon
Cote
Per1908
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1901-2000
  • La Gazette du salon
18

DrapeauConseil Général. Ensemble inventons demain. 2000...Logo du département du Jura Faber France, Roubaix
Cote
3Fi3404
 Date
1999
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures (formats : entre...

  • DrapeauConseil Général. Ensemble inventons demain....
19

Convention entre le représentant de l'Etat dans le Département et le Président du Conseil général.
Cote
Br3279
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3251-3500
  • Convention entre le représentant de l'Etat dans le...
20

Hommage à Lucien Guichard.
Cote
Br2835
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br2751-3000
  • Hommage à Lucien Guichard.