Conseil général du Jura

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Guide recueil des subventions de l'Etat et du Département.	Cote 4oF627	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 4oF 4oF501-750 Guide recueil des subventions de l'Etat et du Département.
Résultat n°2		Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations. Extraits des années 1900 à 2000. Tome II : 1951 à 2000.	Cote 4oF152/2	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 4oF 4oF1-250 Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations....
Résultat n°3	1 media	Préfets du Jura.	Cote 110J908	Date 1793-1831	Lieu Jura, département	Type de document -
		Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières Archives de la famille Monnier et alliés. Papiers et correspondance personnels. Troisième génération. Marie-Etienne Monnier. Activités politiques. Correspondance avec l'administration dans le cadre... Correspondance avec les corps et services préfectoraux... Préfets du Jura.
Résultat n°4		Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations. Extraits des années 1900 à 2000. Tome I : 1900 à 1950.	Cote 4oF152/1	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 4oF 4oF1-250 Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations....
Résultat n°5		Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil général après la décentralisation.	Cote 2268W262	Date 1982	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil...
Résultat n°6		Présentation du Conseil général aux maires nouvellement élus.	Cote Br3810	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : brochures Br Br3751-4000 Présentation du Conseil général aux maires nouvellement...
Résultat n°7		Conseil général - Personnel des membres	Cote Per1585	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Périodiques Per1501-1600 Conseil général - Personnel des membres
Résultat n°8		Conseil général du Jura. Vitalisons les ressources économiques, naturelles et sociales du Jura.	Cote Br4175	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : brochures Br Br4001-4250 Conseil général du Jura. Vitalisons les ressources...
Résultat n°9		Programme départemental pour l'environnement.	Cote Br3898	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : brochures Br Br3751-4000 Programme départemental pour l'environnement.
Résultat n°10		En forêt de Villers-Robert... Les enfants de l'école vous invitent à suivre leur sentier de découverte.	Cote Br3999/2	Date-	Lieu Villers-Robert, commune	Type de document -
		Contexte : brochures Br Br3751-4000 En forêt de Villers-Robert... Les enfants de l'école...
Résultat n°11		Règlement de la caisse départementale des retraites.	Cote Br117	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : brochures Br Br1-250 Règlement de la caisse départementale des retraites.
Résultat n°12		C'est tous les jours le Jura... avec le Conseil général. Guide pratique.	Cote Br1639	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : brochures Br Br1501-1750 C'est tous les jours le Jura... avec le Conseil général....
Résultat n°13		100 % Conseil général - la lettre d'information des agents du Conseil général du Jura	Cote Per1669	Date 2008-2014	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Périodiques Per1601-1700 100 % Conseil général - la lettre d'information des...
Résultat n°14		Recueil des barèmes et règles applicables en 1988 pour l'octroi des subventions départementales d'équipement (annexe annuelle au guide des aides départementales).	Cote Br4164	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : brochures Br Br4001-4250 Recueil des barèmes et règles applicables en 1988 pour...
Résultat n°15		Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs (compte-rendus de réunions 2002/2008).- "Les lacs du département du Jura" (synthèse des données et propositions de gestion (1999), CD du colloque des lacs du Jura (9 et 10 juin 2008). - Etude sur les lacs des Mortes et de Bellefontaine .- "Une catastrophe écologique annoncée" , et états des lieux de 2004 à 2009 - Directive d'aménagement national pour la protection et l'aménagement du littoral.- Le lac de Vouglans (1980/1987). - Carte de qualité des cours d'eau : synthèse des données acquises entre 1988 et 1994. - Qualité des eaux superficielles affluents du Doubs (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Serpentine (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Furieuse (données 2000/2001). - Qualité des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (résultats 2000). - Qualité des cours d'eau du bassin de l'Ain (mars 2005). Projet de cartographie des cours d'eau. - réunion de concertation : 04/06/2009. - arrêté préfectoral n°1348 bis du 12/10/2009. - Contrôle sanitaire des eaux de baignade et alimentation : convention entre la DDASS et le conseil général signée le 11/04/2006. - Action nationale de recherche et de réduction de substances dangereuses dans l'eau (2004).	Cote 2286W106	Date 1988-2009	Lieu Jura, département, Bellefontaine, commune, Doubs (Le), rivière, Nozeroy, canton, Furieuse (La), rivière, Rhône, fleuve, Ain (L'), rivière	Type de document -
		Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT Pollution de l'environnement Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs...
Résultat n°16		La marche vers l'euro. 1ère partie.	Cote Br3301	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : brochures Br Br3251-3500 La marche vers l'euro. 1ère partie.
Résultat n°17		La Gazette du salon	Cote Per1908	Date 2018	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Périodiques Per1901-2000 La Gazette du salon
Résultat n°18		DrapeauConseil Général. Ensemble inventons demain. 2000...Logo du département du Jura Faber France, Roubaix	Cote 3Fi3404	Date 1999	Lieu Jura, département	Type de document -
		Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures (formats : entre... DrapeauConseil Général. Ensemble inventons demain....
Résultat n°19		Convention entre le représentant de l'Etat dans le Département et le Président du Conseil général.	Cote Br3279	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : brochures Br Br3251-3500 Convention entre le représentant de l'Etat dans le...
Résultat n°20		Hommage à Lucien Guichard.	Cote Br2835	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : brochures Br Br2751-3000 Hommage à Lucien Guichard.

Résultats de la recherche

Guide recueil des subventions de l'Etat et du Département.

Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations. Extraits des années 1900 à 2000. Tome II : 1951 à 2000.

Préfets du Jura.

Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations. Extraits des années 1900 à 2000. Tome I : 1900 à 1950.

Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil général après la décentralisation.

Présentation du Conseil général aux maires nouvellement élus.

Conseil général - Personnel des membres

Conseil général du Jura. Vitalisons les ressources économiques, naturelles et sociales du Jura.

Programme départemental pour l'environnement.

En forêt de Villers-Robert... Les enfants de l'école vous invitent à suivre leur sentier de découverte.

Règlement de la caisse départementale des retraites.

C'est tous les jours le Jura... avec le Conseil général. Guide pratique.

100 % Conseil général - la lettre d'information des agents du Conseil général du Jura

Recueil des barèmes et règles applicables en 1988 pour l'octroi des subventions départementales d'équipement (annexe annuelle au guide des aides départementales).

La marche vers l'euro. 1ère partie.

La Gazette du salon

DrapeauConseil Général. Ensemble inventons demain. 2000...Logo du département du Jura Faber France, Roubaix

Convention entre le représentant de l'Etat dans le Département et le Président du Conseil général.

Hommage à Lucien Guichard.