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Résultat n°1

Guide recueil des subventions de l'Etat et du Département.

Date

-

Cote

4oF627

Résultat n°2

Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations. Extraits des années 1900 à 2000. Tome II : 1951 à 2000.

Date

-

Cote

4oF152/2

Résultat n°3
Préfets du Jura.

1 media

Préfets du Jura.

Date

1793-1831

Cote

110J908

Résultat n°4

Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations. Extraits des années 1900 à 2000. Tome I : 1900 à 1950.

Date

-

Cote

4oF152/1

Résultat n°5

Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil général après la décentralisation.

Date

1982

Cote

2268W262

Résultat n°6

Présentation du Conseil général aux maires nouvellement élus.

Date

-

Cote

Br3810

Résultat n°7

Conseil général - Personnel des membres

Date

-

Cote

Per1585

Résultat n°8

Conseil général du Jura. Vitalisons les ressources économiques, naturelles et sociales du Jura.

Date

-

Cote

Br4175

Résultat n°9

Programme départemental pour l'environnement.

Date

-

Cote

Br3898

Résultat n°10

En forêt de Villers-Robert... Les enfants de l'école vous invitent à suivre leur sentier de découverte.

Date

-

Cote

Br3999/2

Résultat n°11

Règlement de la caisse départementale des retraites.

Date

-

Cote

Br117

Résultat n°12

C'est tous les jours le Jura... avec le Conseil général. Guide pratique.

Date

-

Cote

Br1639

Résultat n°13

100 % Conseil général - la lettre d'information des agents du Conseil général du Jura

Date

2008-2014

Cote

Per1669

Résultat n°14

Recueil des barèmes et règles applicables en 1988 pour l'octroi des subventions départementales d'équipement (annexe annuelle au guide des aides départementales).

Date

-

Cote

Br4164

Résultat n°15

Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs (compte-rendus de réunions 2002/2008).- "Les lacs du département du Jura" (synthèse des données et propositions de gestion (1999), CD du colloque des lacs du Jura (9 et 10 juin 2008). - Etude sur les lacs des Mortes et de Bellefontaine .- "Une catastrophe écologique annoncée" , et états des lieux de 2004 à 2009 - Directive d'aménagement national pour la protection et l'aménagement du littoral.- Le lac de Vouglans (1980/1987). - Carte de qualité des cours d'eau : synthèse des données acquises entre 1988 et 1994. - Qualité des eaux superficielles affluents du Doubs (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Serpentine (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Furieuse (données 2000/2001). - Qualité des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (résultats 2000). - Qualité des cours d'eau du bassin de l'Ain (mars 2005). Projet de cartographie des cours d'eau. - réunion de concertation : 04/06/2009. - arrêté préfectoral n°1348 bis du 12/10/2009. - Contrôle sanitaire des eaux de baignade et alimentation : convention entre la DDASS et le conseil général signée le 11/04/2006. - Action nationale de recherche et de réduction de substances dangereuses dans l'eau (2004).

Date

1988-2009

Cote

2286W106

Résultat n°16

La marche vers l'euro. 1ère partie.

Date

-

Cote

Br3301

Résultat n°17

La Gazette du salon

Date

2018

Cote

Per1908

Résultat n°18

DrapeauConseil Général. Ensemble inventons demain. 2000...Logo du département du Jura Faber France, Roubaix

Date

1999

Cote

3Fi3404

Résultat n°19

Convention entre le représentant de l'Etat dans le Département et le Président du Conseil général.

Date

-

Cote

Br3279

Résultat n°20

Hommage à Lucien Guichard.

Date

-

Cote

Br2835