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  1. Résultat n°1

    Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement triennal, procès verbaux, élections par catégories d'ouvriers et de patrons - novembre 1957 Dole et St-Claude, décembre 1957 Morez

    Date

    1957

    Cote

    376W456

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  2. Résultat n°2

    Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Dole, année 1948

    Date

    1948

    Cote

    376W457

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  3. Résultat n°3

    Elections aux Conseils des Prud'hommes de 1957.Renouvellement triennal, instructions aux Maires - déclarations de candidatures, convocation des électeurs.

    Date

    1957

    Cote

    376W452

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes de 1957.Renouvellement...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  4. Résultat n°4

    Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement triennal, procès verbaux, élections par catégories d'ouvriers et de patrons, Dole, Morez, St-Claude, novembre et décembre 1951

    Date

    1951

    Cote

    376W454

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  5. Résultat n°5

    Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Morez, année 1945

    Date

    1945

    Cote

    376W459

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  6. Résultat n°6

    Elections au Conseil des prud'hommes.liste des électeurs "patrons" canton de Dole et de Morez, ville de Saint-Claude année 1960

    Date

    1960

    Cote

    376W398

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections au Conseil des prud'hommes.liste des électeurs...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  7. Résultat n°7

    Elections aux Conseils des Prud'hommes de 1948.Renouvellement triennal, instructions aux Maires et déclarations de candidatures.

    Date

    1948

    Cote

    376W448

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes de 1948.Renouvellement...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  8. Résultat n°8

    Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - ville de Saint-Claude, année 1951

    Date

    1951

    Cote

    376W465

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...

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  9. Résultat n°9

    Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Morez, année 1951

    Date

    1951

    Cote

    376W464

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  10. Résultat n°10

    Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Morez, année 1957

    Date

    1957

    Cote

    376W467

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  11. Résultat n°11

    Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Dole, année 1957

    Date

    1957

    Cote

    376W466

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...

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  12. Résultat n°12

    Elections au Conseil des prud'hommes.Liste des électeurs "ouvriers" canton de Dole et de Morez, ville de Saint-Claude, année 1960

    Date

    1960

    Cote

    376W397

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections au Conseil des prud'hommes.Liste des électeurs...

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  13. Résultat n°13

    Elections aux Conseils des Prud'hommes.Années 1951 à 1957 - instructions aux Maires.

    Date

    1951-1957

    Cote

    376W450

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Années 1951...

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  14. Résultat n°14

    Elections aux Conseils des Prud'hommes de 1954.Renouvellement triennal - déclarations de candidatures, convocation des électeurs.

    Date

    1954

    Cote

    376W451

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes de 1954.Renouvellement...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  15. Résultat n°15

    Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - ville de Dole, année 1949 et 1950

    Date

    1949-1950

    Cote

    376W458

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  16. Résultat n°16

    Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - ville de Saint-Claude, année 1957

    Date

    1957

    Cote

    376W468

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  17. Résultat n°17

    Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement triennal, procès verbaux, élections par catégories d'ouvriers et de patrons, Dole, Morez, St-Claude, novembre et décembre 1954

    Date

    1954

    Cote

    376W455

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  18. Résultat n°18

    Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Dole, année 1951

    Date

    1951

    Cote

    376W463

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
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  19. Résultat n°19

    Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement triennal, procès verbaux, élections par catégories d'ouvriers et de patrons, Dole, Morez, St-Claude, octobre et novembre 1948

    Date

    1948

    Cote

    376W453

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  20. Résultat n°20

    Elections aux Conseils des Prud'hommes de 1951.Renouvellement triennal, déclarations de candidatures.

    Date

    1951

    Cote

    376W449

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes de 1951.Renouvellement...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  21. Résultat n°21

    Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - ville de Saint-Claude, année 1945

    Date

    1945

    Cote

    376W461

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  22. Résultat n°22

    Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - ville de Saint-Claude, année 1948

    Date

    1948

    Cote

    376W462

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  23. Résultat n°23

    Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Morez, année 1948

    Date

    1948

    Cote

    376W460

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité