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1

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement triennal, procès verbaux, élections par catégories d'ouvriers et de patrons - novembre 1957 Dole et St-Claude, décembre 1957 Morez

Date

1957

Cote

376W456

2

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Dole, année 1948

Date

1948

Cote

376W457

3

Elections aux Conseils des Prud'hommes de 1957.Renouvellement triennal, instructions aux Maires - déclarations de candidatures, convocation des électeurs.

Date

1957

Cote

376W452

4

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement triennal, procès verbaux, élections par catégories d'ouvriers et de patrons, Dole, Morez, St-Claude, novembre et décembre 1951

Date

1951

Cote

376W454

5

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Morez, année 1945

Date

1945

Cote

376W459

6

Elections au Conseil des prud'hommes.liste des électeurs "patrons" canton de Dole et de Morez, ville de Saint-Claude année 1960

Date

1960

Cote

376W398

7

Elections aux Conseils des Prud'hommes de 1948.Renouvellement triennal, instructions aux Maires et déclarations de candidatures.

Date

1948

Cote

376W448

8

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - ville de Saint-Claude, année 1951

Date

1951

Cote

376W465

9

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Morez, année 1951

Date

1951

Cote

376W464

10

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Morez, année 1957

Date

1957

Cote

376W467

11

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Dole, année 1957

Date

1957

Cote

376W466

12

Elections au Conseil des prud'hommes.Liste des électeurs "ouvriers" canton de Dole et de Morez, ville de Saint-Claude, année 1960

Date

1960

Cote

376W397

13

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Années 1951 à 1957 - instructions aux Maires.

Date

1951-1957

Cote

376W450

14

Elections aux Conseils des Prud'hommes de 1954.Renouvellement triennal - déclarations de candidatures, convocation des électeurs.

Date

1954

Cote

376W451

15

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - ville de Dole, année 1949 et 1950

Date

1949-1950

Cote

376W458

16

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - ville de Saint-Claude, année 1957

Date

1957

Cote

376W468

17

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement triennal, procès verbaux, élections par catégories d'ouvriers et de patrons, Dole, Morez, St-Claude, novembre et décembre 1954

Date

1954

Cote

376W455

18

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Dole, année 1951

Date

1951

Cote

376W463

19

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement triennal, procès verbaux, élections par catégories d'ouvriers et de patrons, Dole, Morez, St-Claude, octobre et novembre 1948

Date

1948

Cote

376W453

20

Elections aux Conseils des Prud'hommes de 1951.Renouvellement triennal, déclarations de candidatures.

Date

1951

Cote

376W449