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  1. Résultat n°1
    Mariages, publications de mariage.

    241 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/2819

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CONDES
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  2. Résultat n°2
    Matrice des propriétés bâties.

    30 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1258

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Condes
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  3. Résultat n°3

    Liste d'émargement, 1876-1957 [classement par type d'élection.]

    Date

    1876-1957

    Cote

    5E86/28

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Liste d'émargement, 1876-1957 [classement par type...
  4. Résultat n°4
    Condes, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Laplace

    1 media

    Condes, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Laplace

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan1821

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Condes
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Condes, section A, le Village, feuille 1.géomètre :...
  5. Résultat n°5
    Naissances.

    189 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/2816

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CONDES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  6. Résultat n°6
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1099

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  7. Résultat n°7

    Un port de flottage de l'Ain à l'époque romaine : Condes (Jura). Rhodania, congrès de Mâcon, 1935.

    Date de publication

    1935

    Auteur

    DAVILLE Camille[auteur]

    Cote

    Br434

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br251-500
    • Un port de flottage de l'Ain à l'époque romaine : Condes...
  8. Résultat n°8
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  9. Résultat n°9

    1840-1880.

    Cote

    5E86/32

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets et chapitres additionnels
    • 1840-1880.
  10. Résultat n°10

    Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture.

    Date

    1875-1915

    Cote

    5E86/35

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture.
  11. Résultat n°11

    Sinistres agricoles.- Déclarations et indemnisations.

    Date

    1849-1896

    Cote

    5E86/13

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Sinistres agricoles.- Déclarations et indemnisations.
  12. Résultat n°12

    Etats des chevaux, mulets et voitures, 1876, 1896, 1905-1920. [Un an sur cinq et lacune.]

    Date

    1876-1920

    Cote

    5E86/19

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire [Voir soins aux mutilés et...
    • Etats des chevaux, mulets et voitures, 1876, 1896,...
  13. Résultat n°13
    Tables décennales.

    2 lots 149 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1098

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  14. Résultat n°14

    Répertoire des actes administratifs.

    Date

    1835-1856

    Cote

    5E86/6

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Répertoire des actes administratifs.
  15. Résultat n°15

    26 août 1823-30 septembre 1838

    Cote

    5E86/2

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 26 août 1823-30 septembre 1838
  16. Résultat n°16

    Règlement d'eau de la minoterie Convert (Rivière d'Ain), 1901 ; de la tournerie Dalphin (Ruisseau de Condes), 1903-1907 ; de l'usine de Saint-Mortier appartenant à l'Union électrique (Rivière d'Ain), 1905.

    Date

    1901-1907

    Cote

    5E86/60

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Navigation et régime des eaux
    • Rivière d'Ain
    • Règlement d'eau de la minoterie Convert (Rivière d'Ain),...
  17. Résultat n°17

    Vérification des registres.

    Date

    1867

    Cote

    5E86/7

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Vérification des registres.
  18. Résultat n°18

    Logement et cantonnement des troupes.

    Date

    1880-1892

    Cote

    5E86/18

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire [Voir soins aux mutilés et...
    • Logement et cantonnement des troupes.
  19. Résultat n°19

    Chasse.- Locations : procès-verbaux.

    Date

    1845-1858

    Cote

    5E86/47

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Chasse.- Locations : procès-verbaux.
  20. Résultat n°20

    Bois soumis au régime forestier (départements de l'Ain et du Jura).- Frais de surveillance annuels, 1867-1900 et s.d.. Evaluation en capital, 1960.

    Date

    1867-1960

    Cote

    5E86/42

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Bois soumis au régime forestier (départements de l'Ain...
  21. Résultat n°21

    Nomination de répartiteurs (délibération).

    Date

    1920

    Cote

    5E86/15

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Nomination de répartiteurs (délibération).
  22. Résultat n°22

    Demande et autorisation d'établir une porcherie.

    Date

    1927-1928

    Cote

    5E86/26

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Demande et autorisation d'établir une porcherie.
  23. Résultat n°23
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    322 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1739-1789

    Cote

    5E86/1

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  24. Résultat n°24

    Etat de la population [Carnet.], début XIXe siècle.

    Cote

    5E86/8

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Etat de la population [Carnet.], début XIXe siècle.
  25. Résultat n°25

    Délits forestiers.- Dommages causés à la forêt communale d'Olipherne : décision préfectorale.

    Date

    1864-1867

    Cote

    5E86/46

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Délits forestiers.- Dommages causés à la forêt communale...
  26. Résultat n°26

    Matrice foncière.

    Date

    1831

    Cote

    3P1257

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Condes
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  27. Résultat n°27

    Amodiation des épaves de la rivière d'Ain.

    Date

    1844-1872

    Cote

    5E86/59

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Navigation et régime des eaux
    • Rivière d'Ain
    • Amodiation des épaves de la rivière d'Ain.
  28. Résultat n°28

    Ruisseaux de la Prairie et de Malaval.- Curage.

    Date

    1910

    Cote

    5E86/62

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Navigation et régime des eaux
    • Rivière d'Ain
    • Ruisseaux de la Prairie et de Malaval.- Curage.
  29. Résultat n°29

    Personnel enseignant.- Nominations et traitement.

    Date

    1854-1895

    Cote

    5E86/72

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique [Des documents ont été extraits...
    • Personnel enseignant.- Nominations et traitement.
  30. Résultat n°30
    Mariages, publications de mariage.

    225 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/2818

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CONDES
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  31. Résultat n°31
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  32. Résultat n°32
    Tables décennales.

    2 lots 201 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1093

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  33. Résultat n°33
    Condes.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    50 medias

    Condes.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M307

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 2-Canton d'Arinthod
    • Condes.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  34. Résultat n°34

    Ravitaillement.- Livraison illicite de farine, 1942. Tickets pour l'alimentation, 1945.

    Date

    1942-1945

    Cote

    5E86/21

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exceptions et faits de guerre.
    • Guerre 1939-1945
    • Ravitaillement.- Livraison illicite de farine, 1942....
  35. Résultat n°35

    Cézia, Charnod, Chatonnay, Chemilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod et Dramelay (tome 2)

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6621

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arinthod
    • Cézia, Charnod, Chatonnay, Chemilla, Chisséria, Coisia,...
  36. Résultat n°36
    Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes ; géomètre : Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 93 cm.

    1 media

    Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes ; géomètre : Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 93 cm.

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6562

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Coisia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Condes
    • Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes...
  37. Résultat n°37

    3 février 1889-19 septembre 1925

    Cote

    5E86/5

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 3 février 1889-19 septembre 1925
  38. Résultat n°38
    Condes, section B, feuille 4.

    1 media

    Condes, section B, feuille 4.

    Date

    1877

    Cote

    3Pplan7081

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Condes
    • Modification de feuilles cadastrales
    • Condes, section B, feuille 4.
  39. Résultat n°39

    Travaux d'amélioration et de défense à la rivière d'Ain aux abords du confluent de la Bienne.

    Date

    1912

    Cote

    5E86/58

    • Contexte : Archives communales déposées : CONDES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Navigation et régime des eaux
    • Rivière d'Ain
    • Travaux d'amélioration et de défense à la rivière d'Ain...
  40. Résultat n°40
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    322 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1739-1789

    Cote

    5E86/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Condes
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.