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Résultat n°1
Mariages, publications de mariage.

241 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1823-1852

Cote

3E/2819

Résultat n°2
Matrice des propriétés bâties.

30 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1258

Résultat n°3

Liste d'émargement, 1876-1957 [classement par type d'élection.]

Date

1876-1957

Cote

5E86/28

Résultat n°4
Condes, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Laplace

1 media

Condes, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Laplace

Date

1830

Cote

3Pplan1821

Résultat n°5
Naissances.

189 medias

Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/2816

Résultat n°6
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1099

Résultat n°7

Un port de flottage de l'Ain à l'époque romaine : Condes (Jura). Rhodania, congrès de Mâcon, 1935.

Date

-

Cote

Br434

Résultat n°8
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030

Résultat n°9

1840-1880.

Date

-

Cote

5E86/32

Résultat n°10

Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture.

Date

1875-1915

Cote

5E86/35

Résultat n°11

Sinistres agricoles.- Déclarations et indemnisations.

Date

1849-1896

Cote

5E86/13

Résultat n°12

Etats des chevaux, mulets et voitures, 1876, 1896, 1905-1920. [Un an sur cinq et lacune.]

Date

1876-1920

Cote

5E86/19

Résultat n°13
Tables décennales.

2 lots 149 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1098

Résultat n°14

Répertoire des actes administratifs.

Date

1835-1856

Cote

5E86/6

Résultat n°15

26 août 1823-30 septembre 1838

Date

-

Cote

5E86/2

Résultat n°16

Règlement d'eau de la minoterie Convert (Rivière d'Ain), 1901 ; de la tournerie Dalphin (Ruisseau de Condes), 1903-1907 ; de l'usine de Saint-Mortier appartenant à l'Union électrique (Rivière d'Ain), 1905.

Date

1901-1907

Cote

5E86/60

Résultat n°17

Vérification des registres.

Date

1867

Cote

5E86/7

Résultat n°18

Logement et cantonnement des troupes.

Date

1880-1892

Cote

5E86/18

Résultat n°19

Chasse.- Locations : procès-verbaux.

Date

1845-1858

Cote

5E86/47

Résultat n°20

Bois soumis au régime forestier (départements de l'Ain et du Jura).- Frais de surveillance annuels, 1867-1900 et s.d.. Evaluation en capital, 1960.

Date

1867-1960

Cote

5E86/42