Communauté de communes Arbois, Vignes et Villages, pays de Louis Pasteur

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.	Cote 2653W/11	Date 2012-2014	Lieu Champagnole, commune, Arbois, commune, Beaufort, commune, Cernon, commune	Type de document -
		Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou... Dossiers instruits en 2012 Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.
Résultat n°2	1 media	Arbois, Arinthod, Bletterans.	Cote 2653W/5	Date 2011	Lieu Arbois, commune, Arinthod, commune, Bletterans, commune	Type de document -
		Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou... Dossiers instruits en 2011 Arbois, Arinthod, Bletterans.

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Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

Arbois, Arinthod, Bletterans.