Charte pour l'environnement du Jura-Dolois- réunions préparatoires- documents provisoires (14 janvier 2000)Charte pour l'environnement des Hautes Vallées de l'Ain- délibérations des communes (1996/2001Charte pour l'environnement du Val d'Amour- document préparatoire (1997)Charte pour l'environnement du Massif de la Serre- dossier de candidature (1994)- avis des services (1994)Charte pour l'environnement Nord Jura- dossier de candidature (septembre 1998)- avis des services (1999/2000)- charte signée le 08/07/2000- réunions de suivi des différentes communautés de communes (2001/2005)- financement de la charte (2003)
Date
1994-2005
Cote
2286W19
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Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Chartes pour l'environnement
- Charte pour l'environnement du Jura-Dolois- réunions...
Producteur :
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public