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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

1 media

Cote
2653W/3
Date
2010
Lieu
Orgelet, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune, Saint-Amour, commune
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2010
  • Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.
2
Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

1 media

Cote
2653W/10
Date
2011
Lieu
Pont-de-Poitte, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Salins-les-Bains, commune, Sirod, commune
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2011
  • Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay,...