Communauté de Communes "Le Jura entre Serre et Chaux" - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1
Le Jura entre Serre et Chaux - bulletin de la communauté de communes

Date

1996-2006

Cote

Per1347
- Contexte : Périodiques
- Per1301-1400
- Le Jura entre Serre et Chaux - bulletin de la communauté...
2
Charte pour l'environnement du Jura-Dolois- réunions préparatoires- documents provisoires (14 janvier 2000)Charte pour l'environnement des Hautes Vallées de l'Ain- délibérations des communes (1996/2001Charte pour l'environnement du Val d'Amour- document préparatoire (1997)Charte pour l'environnement du Massif de la Serre- dossier de candidature (1994)- avis des services (1994)Charte pour l'environnement Nord Jura- dossier de candidature (septembre 1998)- avis des services (1999/2000)- charte signée le 08/07/2000- réunions de suivi des différentes communautés de communes (2001/2005)- financement de la charte (2003)

Date

1994-2005

Cote

2286W19
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Chartes pour l'environnement
- Charte pour l'environnement du Jura-Dolois- réunions...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.