Communauté de Communes "Le Jura entre Serre et Chaux"

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Le Jura entre Serre et Chaux - bulletin de la communauté de communes	Cote Per1347	Date 1996-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Périodiques Per1301-1400 Le Jura entre Serre et Chaux - bulletin de la communauté...
Résultat n°2	Charte pour l'environnement du Jura-Dolois- réunions préparatoires- documents provisoires (14 janvier 2000)Charte pour l'environnement des Hautes Vallées de l'Ain- délibérations des communes (1996/2001Charte pour l'environnement du Val d'Amour- document préparatoire (1997)Charte pour l'environnement du Massif de la Serre- dossier de candidature (1994)- avis des services (1994)Charte pour l'environnement Nord Jura- dossier de candidature (septembre 1998)- avis des services (1999/2000)- charte signée le 08/07/2000- réunions de suivi des différentes communautés de communes (2001/2005)- financement de la charte (2003)	Cote 2286W19	Date 1994-2005	Lieu Ain (L'), rivière	Type de document -
	Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... ENVIRONNEMENT Chartes pour l'environnement Charte pour l'environnement du Jura-Dolois- réunions...

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