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  1. Résultat n°1

    Rapports périodiques faits au préfet par le Commissariat de police de Dole, septembre 1945 - décembre 1947.

    Date

    1945-1947

    Cote

    304W192

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par le Commissariat...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  2. Résultat n°2

    Personnel.- Etat des agents : liste nominative, état numérique (1935-1938) ; dossiers nominatifs : arrêtés municipaux de stagiairisation et de titularisation, copie du casier judiciaire (1935-1938).

    Date

    1935-1938

    Cote

    1Z31

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Sécurité publique
    • Commissariat de police de Dole.
    • Personnel.- Etat des agents : liste nominative, état...
  3. Résultat n°3

    Commissaires de police.- Dossiers nominatifs : notices individuelles de renseignements, fiches de notation, rapports du sous-préfet, correspondance (1929-1939).

    Date

    1929-1939

    Cote

    1Z30

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Sécurité publique
    • Commissariat de police de Dole.
    • Commissaires de police.- Dossiers nominatifs : notices...
  4. Résultat n°4

    Personnel.- Etat des agents : liste nominative, état numérique (1935-1938) ; dossiers nominatifs : arrêtés municipaux de stagiairisation et de titularisation, copie du casier judiciaire (1935-1938).

    Date

    1935-1938

    Cote

    1Z31

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Sécurité publique
    • Commissariat de police de Dole.
    • Personnel.- Etat des agents : liste nominative, état...
  5. Résultat n°5

    Commissaires de police.- Dossiers nominatifs : notices individuelles de renseignements, fiches de notation, rapports du sous-préfet, correspondance (1929-1939).

    Date

    1929-1939

    Cote

    1Z30

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Sécurité publique
    • Commissariat de police de Dole.
    • Commissaires de police.- Dossiers nominatifs : notices...