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Résultats de la recherche

  • 1
    Commenailles.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

    155 medias

    Commenailles.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M404

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 7-Canton de Chaumergy
    • Commenailles.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 2

    1655.

    Date

    1655

    Cote

    4E1733

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Etude de RUFFEY - Titre éteint
    • MINUTES
    • CHEVRAULT (Thiébaud) (De Ruffey, demeurant en 1644...
    • (1644-1662)
    • 1655.
  • 3

    1704.

    Date

    1704

    Cote

    4E43/39

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Etude de RUFFEY - Titre éteint
    • MINUTES
    • ENGLE (François)
    • (1674-1722)
    • 1704.
  • 4

    Rôles nominatifs d'impositions des contributions directes, 1822-1826 et 1845-1911 [A partir de 1850 un par décennie (manque 1890).]

    Date

    1822-1911

    Cote

    5E350/36

    • Contexte : Archives communales déposées : COMMENAILLES

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Rôles nominatifs d'impositions des contributions directes,...
  • 5

    2ème semestre 1845.

    Date

    1845

    Cote

    4E43/217

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • ROUSSET (Jean Claude Alphonse) (Successeur de Claude...
    • (1838-1850)
    • 2ème semestre 1845.
  • 6

    5 juin-30 septembre 1898.

    Date

    1898

    Cote

    4E13134

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :...
    • (1891-1908)
    • 5 juin-30 septembre 1898.
  • 7

    2ème semestre 1741.

    Date

    1741

    Cote

    4E43/373

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • PONSARD (Antoine) (De 1715 au 17 mars 1736, notaire...
    • (1712-1754)
    • 2ème semestre 1741.
  • 8

    1723.

    Date

    1723

    Cote

    4E14/38

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • BLONDEAU (Jean Baptiste)
    • (1685-1735)
    • 1723.
  • 9

    1672-1674.

    Date

    1672-1674

    Cote

    4E819

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • PELLISSONNIER (Pierre)
    • (1633-1681)
    • 1672-1674.
  • 10

    1834.

    Date

    1834

    Cote

    4E43/164

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • VAUDRIT (François)
    • (1820-1850)
    • 1834.
  • 11

    3 octobre-30 décembre 1818.

    Date

    1818

    Cote

    4E12/4

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 3 octobre-30 décembre 1818.
  • 12

    5 juillet-31 décembre 1906.

    Date

    1906

    Cote

    4E17113

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • MAILLARD (Antoine)
    • (1896-1922)
    • 5 juillet-31 décembre 1906.
  • 13

    1777.

    Date

    1777

    Cote

    4E43/78

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • JACQUIER (Benoît Alexis)
    • (1765-an VIII)
    • 1777.
  • 14

    2 janvier-30 mars 1909.

    Date

    1909

    Cote

    4E16909

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Louis Appolinaire)
    • (1889-1923)
    • 2 janvier-30 mars 1909.
  • 15

    1er semestre 1786.

    Date

    1786

    Cote

    4E43/289

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • RIVIERE (Philibert)
    • (1754-an VIII)
    • 1er semestre 1786.
  • 16

    3 avril-29 juin 1909.

    Date

    1909

    Cote

    4E13167

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • JEANDOT (Charles Edmond) (Prédécesseur : François Célestion...
    • (1908-1914)
    • 3 avril-29 juin 1909.
  • 17

    3 juillet-29 septembre 1918.

    Date

    1918

    Cote

    4E17303

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Louis Appolinaire)
    • (1889-1923)
    • 3 juillet-29 septembre 1918.
  • 18

    11 janvier-28 juin 1902.

    Date

    1902

    Cote

    4E17165

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude rattachée à l'étude principale B
    • Étude de Chaumergy
    • MINUTES
    • RICHARD Auguste)
    • (1894-1911)
    • 11 janvier-28 juin 1902.
  • 19

    1er avril-28 juin 1864.

    Date

    1864

    Cote

    4E12/171

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • LACROIX (Désiré Camille)
    • (1861-1873)
    • 1er avril-28 juin 1864.
  • 20

    Société de secours mutuels.- Fonds de retraites.

    Date

    1890-1892

    Cote

    5E350/162

    • Contexte : Archives communales déposées : COMMENAILLES

    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Affaires entre particuliers
    • Société de secours mutuels.- Fonds de retraites.