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  1. Résultat n°1

    Exécution des budgets.- Pièces justificatives d'investissement.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1449W11

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Finances et comptabilité de l'établissement
    • Exécution des budgets.- Pièces justificatives d'investissement.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  2. Résultat n°2

    Documents récapitulatifs et de contrôles comptables.- Balances du Grand Livre, 1979-1990. Rapports chambre des comptes, 1977-1987. Conventions de gestion avec Conseil général du Jura, 1989-1991.

    Date

    1977-1991

    Cote

    1449W13

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Finances et comptabilité de l'établissement
    • Documents récapitulatifs et de contrôles comptables.-...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  3. Résultat n°3

    Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée

    Date

    1976-1982

    Cote

    1449W29

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
    • Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  4. Résultat n°4

    Comptes financiers.

    Date

    1977-1991

    Cote

    1449W10

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Finances et comptabilité de l'établissement
    • Comptes financiers.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  5. Résultat n°5

    Formation par apprentissage.- GRETA : procès-verbaux des conseils inter-établissements, 1974-1990. Formations organisées par le GRETA, 1972-1989. Bilans d'activité du GRETA, 1972-1990.

    Date

    1972-1990

    Cote

    1449W46

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Enseignement donné et activités péri-scolaires.
    • Formation par apprentissage.- GRETA : procès-verbaux...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  6. Résultat n°6

    Infirmerie de l'établissement : Registres d'infirmerie

    Date

    1989-1995

    Cote

    1449W49

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Santé scolaire.
    • Infirmerie de l'établissement : Registres d'infirmerie

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  7. Résultat n°7

    Dossiers administratifs des surveillants.

    Date

    1971-1992

    Cote

    1449W23

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Personnels enseignants ou non
    • Dossiers administratifs des surveillants.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  8. Résultat n°8

    Décentralisation, 1983-1987. Inspection du personnel, 1981-1990. Notation administrative, 1975-1991.

    Date

    1975-1991

    Cote

    1449W5

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Controle, évaluation et statistiques
    • Décentralisation, 1983-1987. Inspection du personnel,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  9. Résultat n°9

    Enquêtes et statistiques.-Enquêtes rentrées scolaires, 1974-1991. Mise en place des enquêtes, 1974-1989. Exploitation des enquêtes, 1974-1989.

    Date

    1974-1991

    Cote

    1449W7

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Controle, évaluation et statistiques
    • Enquêtes et statistiques.-Enquêtes rentrées scolaires,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  10. Résultat n°10

    Assiduité.- Registres des autorisations des sorties, 19861989. Correspondance significative sur les absences, 1980-1989.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1449W34

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
    • Assiduité.- Registres des autorisations des sorties,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  11. Résultat n°11

    Effectifs et organisation scolaire.- Listes des élèves selon les classes, le régime et les langues vivantes, 1973-1991. Emplois du temps des classes, 1975, 1980, 1985, 1990. Emplois du temps des enseignants, 1975, 1980, 1985, 1990.

    Date

    1973-1991

    Cote

    1449W26

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
    • Effectifs et organisation scolaire.- Listes des élèves...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  12. Résultat n°12

    Décisions modificatives budgétaires.

    Date

    1978-1991

    Cote

    1449W9

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Finances et comptabilité de l'établissement
    • Décisions modificatives budgétaires.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  13. Résultat n°13

    Prospectives et programmations de construction.- Etude d'opportunité de construction du nouveau collège, 1970. Projet de construction du nouveau collège, 1964-1979. Construction et plans du nouveau collège, 1964-1986. Construction du terrain de sport, 1981-1982.

    Date

    1964-1986

    Cote

    1449W15, 1449W14 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Bâtiments et transports scolaires
    • Prospectives et programmations de construction.- Etude...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  14. Résultat n°14

    Formations du personnel.- Conventions de stage de TUC (Travaux d'Utilité Collectives), 1984-1988. Stages de formation des enseignants, 1979-1991.

    Date

    1979-1991

    Cote

    1449W21

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Personnels enseignants ou non
    • Formations du personnel.- Conventions de stage de TUC...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  15. Résultat n°15

    Activités des enseignants.- Remplacements des absences : registres, 1980-1990 ; remplacements des suppléances, 1968-1990 ; attestations de mutations, 1969-1991 ; attestations de départs à la retraite, 1980, Grèves : effectifs et statistiques, 1980, 1985, 1990, Distinctions honorifiques, 1988-1990, Accidents du travail : dossiers individuels, 1979-1989.

    Date

    1968-1990

    Cote

    1449W22, 1449W21 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Personnels enseignants ou non
    • Activités des enseignants.- Remplacements des absences...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  16. Résultat n°16

    Stages effectués par les élèves :conventions et attestations de stages de 3°.

    Date

    1987-1991

    Cote

    1449W42

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Enseignement donné et activités péri-scolaires.
    • Stages effectués par les élèves :conventions et attestations...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  17. Résultat n°17

    Réglementations et sécurité du bâtiment.- Diagnostics des experts, 1977-1981. Registres et rapports des visites de sécurité, 1962-1987.

    Date

    1962-1987

    Cote

    1449W17

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Bâtiments et transports scolaires
    • Réglementations et sécurité du bâtiment.- Diagnostics...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  18. Résultat n°18

    Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée des élèves,

    Date

    1973-1976

    Cote

    1449W28

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
    • Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  19. Résultat n°19

    Cahiers de texte, 6°-5°

    Date

    1988-1989

    Cote

    1449W37, 1449W36 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Enseignement donné et activités péri-scolaires.
    • Cahiers de texte, 6°-5°

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  20. Résultat n°20

    Gestion immobilière.- Conventions avec la mairie, 1986-1991. Autorisations d'ouverture de l'Internat pour les colonies et les loisirs, 1966-1989.

    Date

    1966-1991

    Cote

    1449W14

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Bâtiments et transports scolaires
    • Gestion immobilière.- Conventions avec la mairie, 1986-1991....

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  21. Résultat n°21

    Listings des boursiers et des transferts de bourses.

    Date

    1961-1985

    Cote

    1449W55

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Aide sociale aux élèves
    • Listings des boursiers et des transferts de bourses.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  22. Résultat n°22

    Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée.

    Date

    1982-1987

    Cote

    1449W30

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
    • Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  23. Résultat n°23

    Fonds sociaux départementaux pour les collégiens.

    Date

    1979-1990

    Cote

    1449W53

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Aide sociale aux élèves
    • Fonds sociaux départementaux pour les collégiens.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  24. Résultat n°24

    Discipline.- Registres des retenues, 1985-1991. Correspondances significatives sur la discipline, 1977-1989.

    Date

    1977-1991

    Cote

    1449W35

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
    • Discipline.- Registres des retenues, 1985-1991. Correspondances...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  25. Résultat n°25

    Cahiers de texte, 6°-5°

    Date

    1989-1990

    Cote

    1449W39, 1449W38 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Enseignement donné et activités péri-scolaires.
    • Cahiers de texte, 6°-5°

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  26. Résultat n°26

    Cahiers de texte, 4°-3°

    Date

    1988-1989

    Cote

    1449W38, 1449W37 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Enseignement donné et activités péri-scolaires.
    • Cahiers de texte, 4°-3°

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  27. Résultat n°27

    Instruction pour les personnels : circulaires pour les congés, les grèves, le temps partiel, les absences, la retraite et les mutations.

    Date

    1973-1990

    Cote

    1449W19

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Personnels enseignants ou non
    • Instruction pour les personnels : circulaires pour...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  28. Résultat n°28

    Marchés de fournitures et d'équipements scolaires.

    Date

    1985-1988

    Cote

    1449W12

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Finances et comptabilité de l'établissement
    • Marchés de fournitures et d'équipements scolaires.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  29. Résultat n°29

    Réglementations et instructions : circulaires ministérielles, 1975-1989 ; circulaires rectorales, 1975-1990 ; informations inspection académique pour le principal, 1966-1990 ; notes de service pour les enseignants, 1976-1990.

    Date

    1966-1990

    Cote

    1449W2

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Politique générale
    • Réglementations et instructions : circulaires ministérielles,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  30. Résultat n°30

    Infirmerie de l'établissement.- Registres d'infirmerie

    Date

    1982-1989

    Cote

    1449W47

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Santé scolaire.
    • Infirmerie de l'établissement.- Registres d'infirmerie

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  31. Résultat n°31

    Examens organisés par l'établissement.- Brevet des Collèges : Arrêtés fixant les modalités de concours et examens, 1979-1991. Calendriers des épreuves, 1980-1990. Listes des candidats admis à concourir, 1979-1991. Sujets, 1980-1990. Copies des élèves, 1982-1989. Listes des candidats admis à l'examen, 1979-1991.

    Date

    1979-1991

    Cote

    1449W41

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Enseignement donné et activités péri-scolaires.
    • Examens organisés par l'établissement.- Brevet des...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  32. Résultat n°32

    Résultats scolaires des classes.- Compositions des Conseils de Classes, 1982-1991. Comptes-rendus des conseils de classes, 1982-1991. Réunions parents-professeurs, 1986-1990.

    Date

    1982-1991

    Cote

    1449W32

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
    • Résultats scolaires des classes.- Compositions des...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  33. Résultat n°33

    Définition et coordination de la politique générale. Dossiers de rentrée scolaire.

    Date

    1968-1992

    Cote

    1449W1

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Politique générale
    • Définition et coordination de la politique générale....

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  34. Résultat n°34

    Transports scolaires.- Conventions entre transporteurs, municipalités et collège ; listes d'élèves à transporter.

    Date

    1977-1991

    Cote

    1449W18

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Bâtiments et transports scolaires
    • Transports scolaires.- Conventions entre transporteurs,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  35. Résultat n°35

    Courriers d'administration du collège.- Cahiers d'enregistrement courrier, 1980-1989 ; correspondance significative pour l'administration, 1966-1991.

    Date

    1966-1990

    Cote

    1449W3

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Politique générale
    • Courriers d'administration du collège.- Cahiers d'enregistrement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  36. Résultat n°36

    Bourses nationales de l'enseignement scolaire : procès-verbaux des commissions boursières, 1966-1984 ; statistiques annuelles des boursiers, 1971-1983.

    Date

    1966-1984

    Cote

    1449W54

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Aide sociale aux élèves
    • Bourses nationales de l'enseignement scolaire : procès-verbaux...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  37. Résultat n°37

    Assiduité.- Registres des absences.

    Date

    1983-1989

    Cote

    1449W33

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
    • Assiduité.- Registres des absences.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  38. Résultat n°38

    Budget.

    Date

    1977-1991

    Cote

    1449W8

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Finances et comptabilité de l'établissement
    • Budget.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  39. Résultat n°39

    Publications péri-scolaires.- Carnet d'accueil des 6°, 1982-1991. "Le Collégien" : 2 numéros du journal des élèves, 1987-1989. "Le P'tit Branché" : un numéro du journal des élèves, juin 1990. Coupures de presse : activités péri-scolaires, inauguration du nouveau collège, 1982-1993.

    Date

    1982-1993

    Cote

    1449W45, 1449W44 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Enseignement donné et activités péri-scolaires.
    • Publications péri-scolaires.- Carnet d'accueil des...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  40. Résultat n°40

    Evaluation des résultats de l'établissement.- Tableaux de bords récapitulatifs, 1983-1991. Bilans d'activité, comptes-rendus, 1973-1991.

    Date

    1973-1991

    Cote

    1449W6

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Controle, évaluation et statistiques
    • Evaluation des résultats de l'établissement.- Tableaux...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod