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Résultat n°1

Exécution des budgets.- Pièces justificatives d'investissement.

Date

1971-1989

Cote

1449W11

Résultat n°2

Documents récapitulatifs et de contrôles comptables.- Balances du Grand Livre, 1979-1990. Rapports chambre des comptes, 1977-1987. Conventions de gestion avec Conseil général du Jura, 1989-1991.

Date

1977-1991

Cote

1449W13

Résultat n°3

Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée

Date

1976-1982

Cote

1449W29

Résultat n°4

Comptes financiers.

Date

1977-1991

Cote

1449W10

Résultat n°5

Formation par apprentissage.- GRETA : procès-verbaux des conseils inter-établissements, 1974-1990. Formations organisées par le GRETA, 1972-1989. Bilans d'activité du GRETA, 1972-1990.

Date

1972-1990

Cote

1449W46

Résultat n°6

Infirmerie de l'établissement : Registres d'infirmerie

Date

1989-1995

Cote

1449W49

Résultat n°7

Dossiers administratifs des surveillants.

Date

1971-1992

Cote

1449W23

Résultat n°8

Décentralisation, 1983-1987. Inspection du personnel, 1981-1990. Notation administrative, 1975-1991.

Date

1975-1991

Cote

1449W5

Résultat n°9

Enquêtes et statistiques.-Enquêtes rentrées scolaires, 1974-1991. Mise en place des enquêtes, 1974-1989. Exploitation des enquêtes, 1974-1989.

Date

1974-1991

Cote

1449W7

Résultat n°10

Assiduité.- Registres des autorisations des sorties, 19861989. Correspondance significative sur les absences, 1980-1989.

Date

1980-1989

Cote

1449W34

Résultat n°11

Effectifs et organisation scolaire.- Listes des élèves selon les classes, le régime et les langues vivantes, 1973-1991. Emplois du temps des classes, 1975, 1980, 1985, 1990. Emplois du temps des enseignants, 1975, 1980, 1985, 1990.

Date

1973-1991

Cote

1449W26

Résultat n°12

Décisions modificatives budgétaires.

Date

1978-1991

Cote

1449W9

Résultat n°13

Prospectives et programmations de construction.- Etude d'opportunité de construction du nouveau collège, 1970. Projet de construction du nouveau collège, 1964-1979. Construction et plans du nouveau collège, 1964-1986. Construction du terrain de sport, 1981-1982.

Date

1964-1986

Cote

1449W15, 1449W14 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°14

Formations du personnel.- Conventions de stage de TUC (Travaux d'Utilité Collectives), 1984-1988. Stages de formation des enseignants, 1979-1991.

Date

1979-1991

Cote

1449W21

Résultat n°15

Activités des enseignants.- Remplacements des absences : registres, 1980-1990 ; remplacements des suppléances, 1968-1990 ; attestations de mutations, 1969-1991 ; attestations de départs à la retraite, 1980, Grèves : effectifs et statistiques, 1980, 1985, 1990, Distinctions honorifiques, 1988-1990, Accidents du travail : dossiers individuels, 1979-1989.

Date

1968-1990

Cote

1449W22, 1449W21 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°16

Stages effectués par les élèves :conventions et attestations de stages de 3°.

Date

1987-1991

Cote

1449W42

Résultat n°17

Réglementations et sécurité du bâtiment.- Diagnostics des experts, 1977-1981. Registres et rapports des visites de sécurité, 1962-1987.

Date

1962-1987

Cote

1449W17

Résultat n°18

Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée des élèves,

Date

1973-1976

Cote

1449W28

Résultat n°19

Cahiers de texte, 6°-5°

Date

1988-1989

Cote

1449W37, 1449W36 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°20

Gestion immobilière.- Conventions avec la mairie, 1986-1991. Autorisations d'ouverture de l'Internat pour les colonies et les loisirs, 1966-1989.

Date

1966-1991

Cote

1449W14