Tables décennales.
Date
1853-1862
Cote
3E/1177
-
Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
1853-1862
3E/1177
1793-1822
3E/2757
1823-1852
3E/2758
1911
3P1217
1893-1902
3E/10329
1893-1902
3E/11030
1833
3P1214
1813-1822
3E/1173
1883-1892
3E/1180
1832
3Pplan1739
1766-1775
1B47, B306 (Ancienne cote aux AD Jura)
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
1823-1853
3E/2753
1923-1932
3E/12725
1790-1891
5E483/33
1823-1832
3E/1174
1832
3Pplan1740
1833-1842
3E/1175
1832
3Pplan1733
2003-2004
2286W16
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1853-1872
3E/2759
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