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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Cogna, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Duchesne H.

    1 media

    Cogna, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Duchesne H.

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan1735

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Cogna, section A, le Village, feuille 2.géomètre :...
  2. Résultat n°2
    Tables décennales.

    2 lots 123 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1177

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  3. Résultat n°3
    Décès.

    196 medias

    Décès.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/2757

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COGNA
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  4. Résultat n°4
    Décès.

    208 medias

    Décès.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/2758

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COGNA
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  5. Résultat n°5
    Matrice des propriétés bâties.

    27 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1217

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  6. Résultat n°6
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    148 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10329

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COGNA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  7. Résultat n°7
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  8. Résultat n°8
    Etat de sections.

    98 medias

    Etat de sections.

    Date

    1833

    Cote

    3P1214

    • Contexte : Cadastre
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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Communes commençant par la lettre C
    • Cogna
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  9. Résultat n°9
    Tables décennales.

    2 lots 126 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1173

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  10. Résultat n°10
    Tables décennales.

    2 lots 104 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1180

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  11. Résultat n°11
    Matrice des propriétés bâties.

    27 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1217

    • Contexte : Cadastre
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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  12. Résultat n°12
    Cogna, section B, Gérin, feuille 4.géomètre : Grenier

    1 media

    Cogna, section B, Gérin, feuille 4.géomètre : Grenier

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan1739

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
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    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cogna, section B, Gérin, feuille 4.géomètre : Grenier
  13. Résultat n°13
    Cogna, section B, Gérin, feuille 3.géomètre : Grenier

    1 media

    Cogna, section B, Gérin, feuille 3.géomètre : Grenier

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan1738

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cogna
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cogna, section B, Gérin, feuille 3.géomètre : Grenier
  14. Résultat n°14
    Arpentement général du territoire de Cogna, dressé par Jean-Joseph Monnier, géomètre à Lons-le-Saunier.- Noms des principaux propriétaires : le prince de Beaufremont-Listenois et le prince de Beauffremont, seigneur de Clairvaux.

    132 medias

    Arpentement général du territoire de Cogna, dressé par Jean-Joseph Monnier, géomètre à Lons-le-Saunier.- Noms des principaux propriétaires : le prince de Beaufremont-Listenois et le prince de Beauffremont, seigneur de Clairvaux.

    Date

    1766-1775

    Cote

    1B47, B306 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Cogna, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  15. Résultat n°15
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    208 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1823-1853

    Cote

    3E/2753

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COGNA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  16. Résultat n°16
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  17. Résultat n°17
    Résultats généraux, 1790, 1856-1891. Tableaux nominatifs, 1792. Population classée par profession, 1891.

    135 medias

    Résultats généraux, 1790, 1856-1891. Tableaux nominatifs, 1792. Population classée par profession, 1891.

    Date

    1790-1891

    Cote

    5E483/33

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • C
    • Cogna
    • Résultats généraux, 1790, 1856-1891. Tableaux nominatifs,...
  18. Résultat n°18
    Tables décennales.

    2 lots 113 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1174

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  19. Résultat n°19
    Cogna, section C, les Plans, feuille 1.géomètre : Grenier

    1 media

    Cogna, section C, les Plans, feuille 1.géomètre : Grenier

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan1740

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cogna
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cogna, section C, les Plans, feuille 1.géomètre : Grenier
  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    2 lots 129 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1175

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  21. Résultat n°21
    Cogna, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne H.

    1 media

    Cogna, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne H.

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan1733

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cogna
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cogna, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne H.
  22. Résultat n°22
    Cogna, section C, les Plans, feuille 3.géomètre : Grenier

    1 media

    Cogna, section C, les Plans, feuille 3.géomètre : Grenier

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan1742

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cogna
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cogna, section C, les Plans, feuille 3.géomètre : Grenier
  23. Résultat n°23

    Matrice foncière.

    Date

    1833

    Cote

    3P1215

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cogna
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  24. Résultat n°24

    Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

    Date

    2003-2004

    Cote

    2286W16

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Archéologie Préventive
    • Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  25. Résultat n°25
    Naissances, décès.

    254 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/2759

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COGNA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès.
  26. Résultat n°26
    Cogna, section B, Gérin, feuille 2.géomètre : Grillot

    1 media

    Cogna, section B, Gérin, feuille 2.géomètre : Grillot

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan1737

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cogna
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cogna, section B, Gérin, feuille 2.géomètre : Grillot
  27. Résultat n°27
    Cogna, section B, Gérin, feuille 4.géomètre : Grenier

    1 media

    Cogna, section B, Gérin, feuille 4.géomètre : Grenier

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan1739

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cogna
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cogna, section B, Gérin, feuille 4.géomètre : Grenier
  28. Résultat n°28
    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.

    114 medias

    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.

    Date

    1798-1809

    Cote

    6M201

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Clairvaux
    • Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés...
  29. Résultat n°29
    Cogna, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne H.

    1 media

    Cogna, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne H.

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan1733

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cogna
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cogna, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne H.
  30. Résultat n°30
    Cogna, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Duchesne H.

    1 media

    Cogna, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Duchesne H.

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan1735

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cogna
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cogna, section A, le Village, feuille 2.géomètre :...
  31. Résultat n°31
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    2 lots 322 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11036

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  32. Résultat n°32
    Cogna, section B, Gérin, feuille 2.géomètre : Grillot

    1 media

    Cogna, section B, Gérin, feuille 2.géomètre : Grillot

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan1737

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cogna
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cogna, section B, Gérin, feuille 2.géomètre : Grillot
  33. Résultat n°33
    Cogna, section B, Gérin, feuille 3.géomètre : Grenier

    1 media

    Cogna, section B, Gérin, feuille 3.géomètre : Grenier

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan1738

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cogna
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cogna, section B, Gérin, feuille 3.géomètre : Grenier
  34. Résultat n°34
    Cogna, section B, Gérin, feuille 1.géomètre : Grillot

    1 media

    Cogna, section B, Gérin, feuille 1.géomètre : Grillot

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan1736

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cogna
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cogna, section B, Gérin, feuille 1.géomètre : Grillot
  35. Résultat n°35
    Tables décennales.

    2 lots 108 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1178

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  36. Résultat n°36
    Tables décennales.

    2 lots 108 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1179

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  37. Résultat n°37
    Etat de sections.

    98 medias

    Etat de sections.

    Date

    1833

    Cote

    3P1214

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cogna
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  38. Résultat n°38
    Cogna, section C, les Plans, feuille 1.géomètre : Grenier

    1 media

    Cogna, section C, les Plans, feuille 1.géomètre : Grenier

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan1740

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cogna
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cogna, section C, les Plans, feuille 1.géomètre : Grenier
  39. Résultat n°39
    Naissances.

    272 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/2752

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COGNA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances.
  40. Résultat n°40
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

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    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11043

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
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