Clairvaux-les-Lacs, canton

1

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

Date

1983

Cote

2268W134

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
Municipales
Compositions des conseils municipaux par cantons après...

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

2

Audience

Cote

11L16p/3-5

Contexte : Fonds de la justice de paix du canton de Clairvaux
Justice de paix
Audience

3

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des menbres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

1952

Cote

376W348

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

4

Juridiction contentieuse

Cote

11L16p/17-34

Contexte : Fonds de la justice de paix du canton de Clairvaux
Justice de paix
Juridiction contentieuse

5

Clairvaux

Cote

3P147

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Opérations cadastrales
3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
Clairvaux

6

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

1962

Cote

376W186

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

7

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
TABLES DECENNALES
arrondissement de Lons-le-Saunier
arrondissement de Lons-le-Saunier
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

8

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

1959

Cote

376W419

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

9

[[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Cantons de Clairvaux et Conliège.

Cote

109J18

Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
[[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des...

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

10

Tribunal de police

Cote

11L16p/35-37

Contexte : Fonds de la justice de paix du canton de Clairvaux
Tribunal de police

11

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

1962

Cote

376W316

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

12

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

1959

Cote

376W489

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

13

Interventions dans les cantons de Chemin et Clairvaux-les-Lacs.

Date

1990-2000

Cote

2268W81

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
Connaissance du département - dossiers d'information...
Interventions dans les cantons de Chemin et Clairvaux-les-Lacs.

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

14

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

1953

Cote

376W119

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

15

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

1962

Cote

376W283

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

16

Juridiction gracieuse

Cote

11L16p/6-9

Contexte : Fonds de la justice de paix du canton de Clairvaux
Justice de paix
Juridiction gracieuse

17

Clairvaux (H à V)

Date

1826-1833

Cote

3P105

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Opérations cadastrales
Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
Clairvaux (H à V)

18

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

1965

Cote

376W151

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

19

Enregistrement et contrôle

Cote

11L16p/1-2

Contexte : Fonds de la justice de paix du canton de Clairvaux
Enregistrement et contrôle

20

Enquête sur les modes de collecte et de traitement des ordures ménagères :Canton d'Arbois :- recensement des modes de collecte et de traitement des ordures ménagères (1984/1987)Canton d'Arinthod :- recensement des modes de collect (1984/1987)- infractions à l'environnement (décharge sauvage à Vescles)Canton de Beaufort :- recensement des modes de collecte (1984/1989) + projet d'implantation d'un four pyroflam (1984)Canton de Bletterans :- recensement (1984/1987)Canton de Clairvaux-les-Lacs :- recensement (1984/1986)- contentieux entre la préfecture et certaines communes (1986/1987)- adhésion des communes au SIVOM de Clairvaux-les-LacsCanton de Conliège- recensement- situation des différentes communes sur le sort de leurs ordures (1986/1988)

Date

1984-1988

Cote

2286W75

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
Déchets et décharges
Enquête sur les modes de collecte et de traitement...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

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Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Audience

Cote

Contexte : Fonds de la justice de paix du canton de Clairvaux

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des menbres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

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Clairvaux

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Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

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Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

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[[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Cantons de Clairvaux et Conliège.

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Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

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Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

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Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

Cote

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Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

Cote

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Clairvaux (H à V)

Date

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Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

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