Cinquétral, commune

1
Matrice foncière, folio 365 à 658, s.d. [milieu XIXe].

Cote

3P1193
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cinquétral
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 365 à 658, s.d. [milieu XIXe].
2
Matrice foncière.

Date

1820

Cote

3P1190
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cinquétral
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
3

1 media
Cinquétral - Le haut du village et la rue principale

Cote

7Fi2398
- Contexte : 7Fi
- Cinquétral - Le haut du village et la rue principale
4

242 medias
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1892-1902

Cote

3E/10092
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CINQUETRAL
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
5

96 medias
Cinquétral.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M763
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 26-Canton de Saint-Claude
- Cinquétral.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
6

2 lots 247 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1336
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
7

2 lots 244 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1341
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
8

247 medias
Mariages, décès.

Date

1853-1871

Cote

3E/2722
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CINQUETRAL
- Registres d'état-civil
- Mariages, décès
- Mariages, décès.
9

245 medias
Etat de sections.

Date

1811

Cote

3P1188
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cinquétral
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
10
Enfants de chœur devant croix de mission. Cinquétral

Date

sd

Cote

39Fi3321
- Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
- Enfants de chœur devant croix de mission. Cinquétral
11

261 medias
Mariages, décès.

Date

1793-1812

Cote

3E/2716
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CINQUETRAL
- Registres d'état-civil
- Mariages, décès
- Mariages, décès.
12

1 media
Procession. Cinquétral

Date

sd

Cote

39Fi3320
- Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
- Procession. Cinquétral
13

280 medias
Naissances, publications de mariage.

Date

1853-1871

Cote

3E/2721
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CINQUETRAL
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage.
14

2 lots 272 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1342
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
15

2 lots 262 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1339
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
16

207 medias
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10093
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CINQUETRAL
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
17

274 medias
Mariages, décès.

Date

1872-1891

Cote

3E/7988
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CINQUETRAL
- Registres d'état-civil
- Mariages, décès
- Mariages, décès.
18

2 lots 490 medias
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
- Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
19

1 media
Cinquétral, section A, Noire Combe, feuille 1.géomètre : [Rebour]

Date

1809

Cote

3Pplan1699
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cinquétral
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cinquétral, section A, Noire Combe, feuille 1.géomètre...
20

168 medias
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1913-1922

Cote

3E/10094
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CINQUETRAL
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
21

306 medias
Naissances, publications de mariage.

Date

1872-1891

Cote

3E/7987
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CINQUETRAL
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage.
22

1 media
Cinquétral, section B2, feuilles 2 et 3.géomètre : [Rebour ?]

Date

1809

Cote

3Pplan1704
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cinquétral
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cinquétral, section B2, feuilles 2 et 3.géomètre :...
23

1 media
Cinquétral, section A, Noire Combe, feuille 5.géomètre : [Rebour ?]

Date

1809

Cote

3Pplan1702
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cinquétral
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cinquétral, section A, Noire Combe, feuille 5.géomètre...
24

1 media
Cinquétral, section A, Noire Combe, feuilles 2 et 3.géomètre : [Rebour ?]

Date

1809

Cote

3Pplan1700
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cinquétral
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cinquétral, section A, Noire Combe, feuilles 2 et 3.géomètre...
25

1 media
Tables décennales.

Date

1793-1802

Cote

3E/1335
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
26

1 media
Cinquétral, section C, feuilles 2 et 3.géomètre : [Rebour ?]

Date

1809

Cote

3Pplan1706
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cinquétral
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cinquétral, section C, feuilles 2 et 3.géomètre : [Rebour...
27

1 media
Cinquétral, section B, feuille 1.géomètre : [Rebour ?]

Date

1809

Cote

3Pplan1703
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cinquétral
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cinquétral, section B, feuille 1.géomètre : [Rebour...
28
Le Précurseur

Date

1912-1964

Cote

Per27
- Contexte : Périodiques
- Per1-100
- Le Précurseur
29
Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications de mariage, 1923-1927.

Date

1923-1932

Cote

3E/12992
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CINQUETRAL
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications...
30
Matrice foncière.

Date

1822

Cote

3P1191
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cinquétral
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
31

2 lots 304 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1345
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
32

1 media
Cinquétral, tableau d'assemblage.géomètre : Rebour

Date

1809

Cote

3Pplan1698
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cinquétral
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cinquétral, tableau d'assemblage.géomètre : Rebour
33

54 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1195
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cinquétral
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
34

2 lots 321 medias
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

Date

1923-1932

Cote

3E/13109
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude, de Avignon à Morez
- Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude...
35
Matrice foncière, folio 1 à 364, s.d. [milieu XIXe].

Cote

3P1192
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cinquétral
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 1 à 364, s.d. [milieu XIXe].
36

2 lots 215 medias
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

Date

1933-1942

Cote

3E/14628
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude : communes de A à R
- Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
37

109 medias
Tableaux nominatifs des habitants d'Avignon-lès-Saint-Claude (1810, 1812, 1813), Chassal (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaumont (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chevry (1810, 1811, 1812, 1813), Chiriat (1810, 1811, 1812, 1813), Cinquétral (1810, 1811, 1812, 1813).

Date

1808-1813

Cote

6M243
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton de Saint-Claude
- Tableaux nominatifs
- Tableaux nominatifs des habitants d'Avignon-lès-Saint-Claude...
38

1 media
Cinquétral, section C, feuille 1.géomètre : [Rebour ?]

Date

1809

Cote

3Pplan1705
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cinquétral
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cinquétral, section C, feuille 1.géomètre : [Rebour...
39

296 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1764-1790

Cote

3E/249
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CINQUETRAL
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
40
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1914

Cote

3P1196
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cinquétral
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties.
41

2 lots 247 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1338
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
42

2 lots 491 medias
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

Date

1903-1912

Cote

3E/11046
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M
- Tables décennales arrondissement de Saint-Claude :...
43

10 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1792

Cote

Acnum4/2, ArchivesmunicipalesCinquétral/GG2 (Cote dossier d'origine)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Cinquétral
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
44
Avignon, Chassal, Chaumont, Chiriat, Cinquétral, Cuttura, Lavancia, Lavans-lès-Saint-Claude, Leschères, Lessard, Maret-Marechet, Marignat, Molinges, Molunes (les), Patay (le), Pérouse (la), Pré-Martinet et Ranchette (tome 1)

Date

1809-1812

Cote

3Pplan6757
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Claude
- Avignon, Chassal, Chaumont, Chiriat, Cinquétral, Cuttura,...
45
Commune de Cinquétral. Société scolaire de secours mutuels et de retraite de toutes les écoles de Cinquétral et des adultes des deux sexes habitant la commune, fondée le 25 octobre 1898, approuvée par arrêté ministériel en date du. Statuts et livret de sociétaire.

Date de publication

1898

Auteur

GRILLET E.[directeur de publication]

Cote

Br529
- Contexte : brochures
- Br
- Br501-750
- Commune de Cinquétral. Société scolaire de secours...
46

322 medias
Naissances, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/2719
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CINQUETRAL
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage.
47

1 media
Procession. Cinquétral

Date

sd

Cote

39Fi3319
- Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
- Procession. Cinquétral
48
Matrice foncière, s.d. [1811].

Cote

3P1189
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cinquétral
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, s.d. [1811].
49

315 medias
Naissances, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/2717
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CINQUETRAL
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage.
50

98 medias
Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

Date

1891

Cote

6M279
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Autres documents nominatifs liés aux recensements (1805-1891)
- Listes nominatives des familles pour lesquelles les...
51

2 lots 243 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1337
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
52

1 media
Cinquétral, section A, Noire Combe, feuille 4.géomètre : [Rebour ?]

Date

1809

Cote

3Pplan1701
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cinquétral
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cinquétral, section A, Noire Combe, feuille 4.géomètre...
53

1 media
Procession. Cinquétral

Date

sd

Cote

39Fi3318
- Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
- Procession. Cinquétral
54

2 lots 285 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1344
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
55

283 medias
Mariages, décès.

Date

1833-1852

Cote

3E/2720
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CINQUETRAL
- Registres d'état-civil
- Mariages, décès
- Mariages, décès.
56

2 lots 270 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1343
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
57

2 lots 249 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1340
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
58

154 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 25 octobre 1764 et le 1er décembre 1791

Cote

Acnum4/1, ArchivesmunicipalesCinquétral/GG1 (Cote dossier d'origine)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Cinquétral
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
59

42 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1194
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cinquétral
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
60
Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du Dombief, du Frasnois et de Menetrux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/10/1944- problème de coupe de bois entre les deux cascades (1944-1950)Lac de Bonlieu et abords- arrêtés ministériels d'inscription sur l'inventaire des sites : 04/07/1944- correspondance entre 1934-1942- aménagement du parc de stationnement (1955/1961)Bourg de Sirod et Sirod : gorges et pertes de l'Ain - ruines du Château-Vilain- arrêtés ministériels classant le site comme monument historique et d'inscription sur l'inventaire des sites : 19/11/1943- rapport d'inspection (1983)Château-Chalon : quartier Puits-Saint-Pierre, bordure de la falaise et ruines du château-fort, restes du vallum vieux tilleul et calvaire- proposition de classement de site (1932/1934)- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/12/1943La Chatelaine : site dit de la Chatelain ainsi que les rochers qui bordent la source de la Cuisance- proposition de classement de site (1906/1931)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 31/07/1931- dossier de suivi (1931/1961)Chaux-des-Crotenay : cascade de la Lemme- dossier e classement de site et correspondance (1945)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/02/1945Point de vue de la route de Cinquétral- dossier de classement de site (1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 10/11/1945Conte et Nozeroy : source de l'Ain- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/01/1944Courbouzon et Lons-le-Saunier : plateau de Montciel- dossier de classement du site (1942-1943)- arrêté ministériel sur l'inventaire des sites : 18/01/1943- dossier sur la construction d'un centre aéré (1961)Frontenay : église gothique et deux tilleuls centenaires- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique pour les tilleuls : 08/07/1910 - dossiers de classement de l'église et correspondance (1931-1933)- dossier de suivi (1933/1939) puis (1961/1975)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites naturels de caractère artistique, historique, scientifque, légendaire ou pittoresque : 02/10/1933Lent : défilé d'Entreporte- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Orgelet : hospice et ses abords- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/01/1944- dossier de suivi (1944/1951)Pratz : abords de la chapelle classée de Saint-Romain de Roche- dossier de proposition de classement (1934)- dossier de classement (1942-1944)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites et monuments naturels : 25/09/1944- correspondance de suivi (1949)Point de vue de la route d'Avignon à Saint-Claude- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945- dossier de suivi (1945/1946)Vue d'ensemble de Saint-Claude : cascade des Combes et gorges de l'Abîme et partie de la vallée du torrent de l'Abîme- dossiers de classement (1934/1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites (15/02/1945)Salins-les-Bains/Fort Saint-André- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 14/04/1922- photos du fort (septembre 1947)- dossier de suivi (1937/1947)Septmoncel : terre-plein "sur le Dard" au bord de la RN436- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945Sirod : les rochers des Commères ; Syam : les rochers de Sarrazins- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Chutes de l'Ain aux Forges de Syam- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- dossier de suivi (1945/1946)- dossier "Pont de la Scie sur l'Ain" (1970)Thervay : le Château ruiné de Balançon- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- état des lieux suite à incendie (procès-verbal de gendarmerie du 04/10/1950)- contentieux avec le propriétaire du château sur la démolition du château (1970/1971)Doye : cascade du Moulin du Saut- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 06/04/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Bas : saut de la Sain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 21/02/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Haut - site de la Cressonnière ; vieux pont et menhir- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Foncine-le-Haut : cascade de la Pisse- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Rochefort-sur-Nenon : vieille porte du Pont- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventarie des sites : 24/12/1943- dossier de travaux (1949)Rochefort-sur-Nenon : Rocher du Saut de la Pucelle, chapelle et ses arbres et anciennes fortifications- copie de l'arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 01/04/1943

Date

1910-1961

Cote

2286W9
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Dossiers spécifiques de classement des sites
- Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
61

262 medias
Mariages, décès.

Date

1813-1832

Cote

3E/2718
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CINQUETRAL
- Registres d'état-civil
- Mariages, décès
- Mariages, décès.
62

280 medias
Naissances, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/2715
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CINQUETRAL
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage.
63

1 media
Cinquétral - Environs de Saint-Claude - Cinquétral - vue générale

Cote

7Fi2397
- Contexte : 7Fi
- Cinquétral - Environs de Saint-Claude - Cinquétral...

Résultats de la recherche

Matrice foncière, folio 365 à 658, s.d. [milieu XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Cinquétral - Le haut du village et la rue principale

Cote

Contexte : 7Fi

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Cinquétral.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Etat de sections.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Enfants de chœur devant croix de mission. Cinquétral

Date

Cote

Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

Mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Procession. Cinquétral

Date

Cote

Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

Naissances, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Cinquétral, section A, Noire Combe, feuille 1.géomètre : [Rebour]

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, publications de mariage.