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93 résultats

Résultats de la recherche

1
Tables décennales.

2 lots 292 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1202

2
Matrice des propriété bâties.

55 medias

Matrice des propriété bâties.

Date

1911

Cote

3P1178

3
Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an XI

217 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an XI

Date

1793-1803

Cote

3E/2700

4
Choisey, section A, Parthey, feuille 1.géomètre : C. F. Prost

1 media

Choisey, section A, Parthey, feuille 1.géomètre : C. F. Prost

Date

1812

Cote

3Pplan1682

5

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1789 et le 31 juillet 1792

Cote

5E118/255

6
Baptêmes, mariages, sépultures.

238 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er juillet 1746 et le 30 avril 1772

Cote

5E118/192

7
Baptêmes, mariages, sépultures.

128 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er mai 1772 et le 31 décembre 1788

Cote

5E118/193

8
Baptêmes, mariages, sépultures.

85 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1737 et le 31 août 1745

Cote

5E118/191

9

Eglise de Choisey. Petit historique.

Date

-

Cote

Br4041

10
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

183 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

3E/9021

11
Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812

352 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812

Date

1803-1812

Cote

3E/2701

12

L'image de nos paroisses

Date

1987-2008

Cote

Per1873

13

Série communale : naissances. Tables alphabétiques.

Date

1808-1818

Cote

5E118/259

14

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1789 et le 31 juillet 1792

Cote

5E118/255

15
Tables décennales.

2 lots 291 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1211

16

Matrice foncière.

Date

1819

Cote

3P1174

17

Décès.

Date

1808-1818

Cote

5E118/261

18
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

319 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1823-1832

Cote

3E/2703

19

- ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

Date

1986-2000

Cote

2286W112

20
Tables décennales.

2 lots 277 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1205