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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tables décennales.

    2 lots 247 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1336

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  2. Résultat n°2
    Mariages, décès.

    119 medias

    Mariages, décès.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/2657

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHEVRY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, décès.
  3. Résultat n°3
    Tables décennales.

    2 lots 244 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1341

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  4. Résultat n°4

    Matrice foncière.

    Date

    1818

    Cote

    3P1138

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chevry
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  5. Résultat n°5
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    85 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1892-1902

    Cote

    3E/10095

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHEVRY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  6. Résultat n°6
    Chevry, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud

    1 media

    Chevry, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan1626

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chevry
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chevry, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud
  7. Résultat n°7

    Chevry

    Cote

    3Pplan7120

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Chevry
  8. Résultat n°8
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    181 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/2655

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHEVRY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  9. Résultat n°9
    Tables décennales.

    2 lots 272 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1342

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  10. Résultat n°10
    Tables décennales.

    2 lots 262 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1339

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  11. Résultat n°11

    Le Lien

    Date

    1974-1981

    Cote

    Per76

    • Contexte : Périodiques
    • Per1-100
    • Le Lien
  12. Résultat n°12
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    2 lots 490 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
  13. Résultat n°13
    Naissances, publications de mariage.

    128 medias

    Naissances, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/2656

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHEVRY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage.
  14. Résultat n°14
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1793-1802

    Cote

    3E/1335

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  15. Résultat n°15
    Chevry, section B, le Village, feuille unique.géomètre : Lebeaud et Delonez

    1 media

    Chevry, section B, le Village, feuille unique.géomètre : Lebeaud et Delonez

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan1628

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chevry
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chevry, section B, le Village, feuille unique.géomètre...
  16. Résultat n°16

    Renouveau

    Date

    1968-1970

    Cote

    Per305

    • Contexte : Périodiques
    • Per301-400
    • Renouveau
  17. Résultat n°17
    Tables décennales.

    2 lots 304 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1345

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  18. Résultat n°18
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    174 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1872-1891

    Cote

    3E/7986

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHEVRY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  19. Résultat n°19
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

    2 lots 321 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13109

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude, de Avignon à Morez
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude...
  20. Résultat n°20
    Matrice des propriétés bâties.

    16 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1141

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chevry
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  21. Résultat n°21
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

    2 lots 215 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/14628

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude : communes de A à R
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
  22. Résultat n°22
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    91 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10096

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHEVRY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  23. Résultat n°23
    Tableaux nominatifs des habitants d'Avignon-lès-Saint-Claude (1810, 1812, 1813), Chassal (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaumont (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chevry (1810, 1811, 1812, 1813), Chiriat (1810, 1811, 1812, 1813), Cinquétral (1810, 1811, 1812, 1813).

    109 medias

    Tableaux nominatifs des habitants d'Avignon-lès-Saint-Claude (1810, 1812, 1813), Chassal (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaumont (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chevry (1810, 1811, 1812, 1813), Chiriat (1810, 1811, 1812, 1813), Cinquétral (1810, 1811, 1812, 1813).

    Date

    1808-1813

    Cote

    6M243

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Saint-Claude
    • Tableaux nominatifs
    • Tableaux nominatifs des habitants d'Avignon-lès-Saint-Claude...
  24. Résultat n°24
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    207 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/2654

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHEVRY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  25. Résultat n°25
    Tables décennales.

    2 lots 247 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1338

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  26. Résultat n°26
    Chevry, section A, le Truffet, feuille unique.géomètre : Lebeaud

    1 media

    Chevry, section A, le Truffet, feuille unique.géomètre : Lebeaud

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan1627

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chevry
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chevry, section A, le Truffet, feuille unique.géomètre...
  27. Résultat n°27
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

    2 lots 491 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11046

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude :...
  28. Résultat n°28

    Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

    Date

    1994-2009

    Cote

    2286W109

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Plaintes relatives à l'environnement
    • Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  29. Résultat n°29

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P1139

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chevry
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  30. Résultat n°30
    Matrice des propriétés bâties.

    18 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1140

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chevry
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  31. Résultat n°31
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    66 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10097

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHEVRY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  32. Résultat n°32
    Tables décennales.

    2 lots 243 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1337

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  33. Résultat n°33
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    162 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1871

    Cote

    3E/2658

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHEVRY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  34. Résultat n°34

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1142

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chevry
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  35. Résultat n°35
    Tables décennales.

    2 lots 285 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1344

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  36. Résultat n°36
    Etat de sections et matrice foncière.

    97 medias

    Etat de sections et matrice foncière.

    Date

    1813

    Cote

    3P1137

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chevry
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections et matrice foncière.
  37. Résultat n°37
    Tables décennales.

    2 lots 270 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1343

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  38. Résultat n°38
    Tables décennales.

    2 lots 249 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1340

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  39. Résultat n°39
    Chevry.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    37 medias

    Chevry.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M762

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 26-Canton de Saint-Claude
    • Chevry.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...