Chevry, commune - Recherche

1

2 lots 247 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1336
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
2

119 medias
Mariages, décès.

Date

1833-1852

Cote

3E/2657
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHEVRY
- Registres d'état-civil
- Mariages, décès.
3

2 lots 244 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1341
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
4
Matrice foncière.

Date

1818

Cote

3P1138
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chevry
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
5

85 medias
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1892-1902

Cote

3E/10095
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHEVRY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
6

1 media
Chevry, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud

Date

1812

Cote

3Pplan1626
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chevry
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chevry, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud
7
Chevry

Cote

3Pplan7120
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
- Chevry
8

181 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/2655
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHEVRY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
9

2 lots 272 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1342
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
10

2 lots 262 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1339
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
11
Le Lien

Date

1974-1981

Cote

Per76
- Contexte : Périodiques
- Per1-100
- Le Lien
12

2 lots 490 medias
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
- Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
13

128 medias
Naissances, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/2656
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHEVRY
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage.
14

1 media
Tables décennales.

Date

1793-1802

Cote

3E/1335
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
15
Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications de mariage, 1923-1927.

Date

1923-1932

Cote

3E/12989
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHEVRY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications...
16

1 media
Chevry, section B, le Village, feuille unique.géomètre : Lebeaud et Delonez

Date

1812

Cote

3Pplan1628
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chevry
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chevry, section B, le Village, feuille unique.géomètre...
17
Renouveau

Date

1968-1970

Cote

Per305
- Contexte : Périodiques
- Per301-400
- Renouveau
18

2 lots 304 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1345
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
19

174 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1872-1891

Cote

3E/7986
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHEVRY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
20

2 lots 321 medias
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

Date

1923-1932

Cote

3E/13109
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude, de Avignon à Morez
- Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude...
21

16 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1141
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chevry
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
22

2 lots 215 medias
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

Date

1933-1942

Cote

3E/14628
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude : communes de A à R
- Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
23

91 medias
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10096
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHEVRY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
24

109 medias
Tableaux nominatifs des habitants d'Avignon-lès-Saint-Claude (1810, 1812, 1813), Chassal (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaumont (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chevry (1810, 1811, 1812, 1813), Chiriat (1810, 1811, 1812, 1813), Cinquétral (1810, 1811, 1812, 1813).

Date

1808-1813

Cote

6M243
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton de Saint-Claude
- Tableaux nominatifs
- Tableaux nominatifs des habitants d'Avignon-lès-Saint-Claude...
25

207 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/2654
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHEVRY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
26

2 lots 247 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1338
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
27

1 media
Chevry, section A, le Truffet, feuille unique.géomètre : Lebeaud

Date

1812

Cote

3Pplan1627
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chevry
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chevry, section A, le Truffet, feuille unique.géomètre...
28

2 lots 491 medias
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

Date

1903-1912

Cote

3E/11046
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M
- Tables décennales arrondissement de Saint-Claude :...
29
Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

Date

1994-2009

Cote

2286W109
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
- Plaintes relatives à l'environnement
- Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
30
Matrice foncière.

Date

1823

Cote

3P1139
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chevry
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
31

18 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1140
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chevry
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
32

66 medias
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1913-1922

Cote

3E/10097
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHEVRY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
33

2 lots 243 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1337
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
34

162 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1871

Cote

3E/2658
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHEVRY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
35
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1142
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chevry
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties.
36

2 lots 285 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1344
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
37

97 medias
Etat de sections et matrice foncière.

Date

1813

Cote

3P1137
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chevry
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections et matrice foncière.
38

2 lots 270 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1343
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
39

2 lots 249 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1340
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
40

37 medias
Chevry.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M762
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 26-Canton de Saint-Claude
- Chevry.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...

Résultats de la recherche

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Chevry, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Chevry

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Le Lien

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications de mariage, 1923-1927.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Chevry, section B, le Village, feuille unique.géomètre : Lebeaud et Delonez

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Renouveau

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...