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Résultat n°1
Relevé des baptêmes, mariages, sépultures.

40 medias

Relevé des baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1781-1791

Cote

3E/233

Résultat n°2
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

Résultat n°3
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030

Résultat n°4
Chazelles, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Chazelles, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

Date

1827

Cote

3Pplan1552

Résultat n°5

Matrice foncière.

Date

1828

Cote

3P1087

Résultat n°6
Décès an IV-1852

262 medias

Décès an IV-1852

Date

1795-1852

Cote

3E/2605

Résultat n°7
Mariages, publications de mariage an IV-1822

198 medias

Mariages, publications de mariage an IV-1822

Date

1795-1822

Cote

3E/2603

Résultat n°8
Tables décennales.

2 lots 152 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1325

Résultat n°9

Saint-Amour, Balanod, Chazelles, Chevreaux, Digna, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux et Loisia (tome 1)

Date

1827-1828

Cote

3Pplan6755

Résultat n°10
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

280 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8371

Résultat n°11
Chazelles, section A, Tanaille, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Chazelles, section A, Tanaille, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

1827

Cote

3Pplan1548

Résultat n°12
Chazelles, section A, Tanaille, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Chazelles, section A, Tanaille, feuille 2.géomètre : Rosset

Date

1827

Cote

3Pplan1549

Résultat n°13
Mariages, publications de mariage.

233 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1823-1852

Cote

3E/2604

Résultat n°14
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

Résultat n°15
Tables décennales.

2 lots 131 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1327

Résultat n°16
Chazelles (Jura). Le monument aux Morts. Macon, Lémonon "Ducôté.

1 media

Chazelles (Jura). Le monument aux Morts. Macon, Lémonon "Ducôté.

Date

-

Cote

7Fi1878

Résultat n°17
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1331

Résultat n°18
Chazelles, tableau d'assemblage. [1827] géomètre : Rosset

1 media

Chazelles, tableau d'assemblage. [1827] géomètre : Rosset

Date

1827

Cote

3Pplan1547

Résultat n°19
Etat de sections.

59 medias

Etat de sections.

Date

1828

Cote

3P1086

Résultat n°20

- gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy (1996/1998)- gestion des déchets ménagers par les communes de l'Aubépin, Chazelles, Nanc-les-Saint-Amour, Orbagna et Augea (1993/1998)- déchets d'espaces verts (étude TRIVALOR 1995)- gestion des déchets verts suite à circulaire ministérielle de 2001- problèmes avec la commune de Charency (1997)- aide financière aux communes d'accueil d'une installation de traitement de déchets ménagers- avis des communes sur l'implantation des déchetteries (1993/1994)- conventions passées entre le SICTOM de Lons-le-Saunier et les autres SICTOMS -1994/1995)- délits en déchetterie (SICTOM de Lons-le-Saunier - déchetterie de Moirans-en-Montagne - intervention de Mme Voynet)- plaquette sur le fonctionnement des déchetteries (1999)- expertise réalisée par la DRIRE sur la localisation, la conception et le foncitonnement des déchetteries en 2002- Etats généraux du tri (19/06/1999 à Juraparc)- dossier du SYDOM du Jura (1980/1995)- dossier de demande de subventions pour la rédaction du plan départemental des déchets ménagers et assimilés du Jura en 1995 (1994-1995)

Date

1993-2002

Cote

2286W86