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  1. Résultat n°1
    Relevé des baptêmes, mariages, sépultures.

    40 medias

    Relevé des baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1781-1791

    Cote

    3E/233

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAZELLES
    • Registres paroissiaux
    • Relevé des baptêmes, mariages, sépultures.
  2. Résultat n°2
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  3. Résultat n°3
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  4. Résultat n°4
    Chazelles, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Chazelles, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan1552

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chazelles
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chazelles, section B, le Village, feuille 3.géomètre...
  5. Résultat n°5

    Matrice foncière.

    Date

    1828

    Cote

    3P1087

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chazelles
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  6. Résultat n°6
    Décès an IV-1852

    262 medias

    Décès an IV-1852

    Date

    1795-1852

    Cote

    3E/2605

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAZELLES
    • Registres d'état-civil
    • Décès an IV-1852
  7. Résultat n°7
    Mariages, publications de mariage an IV-1822

    198 medias

    Mariages, publications de mariage an IV-1822

    Date

    1795-1822

    Cote

    3E/2603

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAZELLES
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage an IV-1822
  8. Résultat n°8
    Tables décennales.

    2 lots 152 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1325

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Amour
    • Tables décennales.
  9. Résultat n°9

    Saint-Amour, Balanod, Chazelles, Chevreaux, Digna, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux et Loisia (tome 1)

    Date

    1827-1828

    Cote

    3Pplan6755

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Amour
    • Saint-Amour, Balanod, Chazelles, Chevreaux, Digna,...
  10. Résultat n°10
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    280 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8371

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAZELLES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  11. Résultat n°11
    Chazelles, section A, Tanaille, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Chazelles, section A, Tanaille, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan1548

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chazelles
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chazelles, section A, Tanaille, feuille 1.géomètre...
  12. Résultat n°12
    Chazelles, section A, Tanaille, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Chazelles, section A, Tanaille, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan1549

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chazelles
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chazelles, section A, Tanaille, feuille 2.géomètre...
  13. Résultat n°13
    Mariages, publications de mariage.

    233 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/2604

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAZELLES
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  14. Résultat n°14
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  15. Résultat n°15
    Tables décennales.

    2 lots 131 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1327

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Amour
    • Tables décennales.
  16. Résultat n°16
    Chazelles (Jura). Le monument aux Morts. Macon, Lémonon "Ducôté.

    1 media

    Chazelles (Jura). Le monument aux Morts. Macon, Lémonon "Ducôté.

    Cote

    7Fi1878

    • Contexte : 7Fi
    • Chazelles (Jura). Le monument aux Morts. Macon, Lémonon...
  17. Résultat n°17
    Tables décennales.

    2 lots 123 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1331

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Amour
    • Tables décennales.
  18. Résultat n°18
    Chazelles, tableau d'assemblage. [1827] géomètre : Rosset

    1 media

    Chazelles, tableau d'assemblage. [1827] géomètre : Rosset

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan1547

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chazelles
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chazelles, tableau d'assemblage. [1827] géomètre :...
  19. Résultat n°19
    Etat de sections.

    59 medias

    Etat de sections.

    Date

    1828

    Cote

    3P1086

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chazelles
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  20. Résultat n°20

    - gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy (1996/1998)- gestion des déchets ménagers par les communes de l'Aubépin, Chazelles, Nanc-les-Saint-Amour, Orbagna et Augea (1993/1998)- déchets d'espaces verts (étude TRIVALOR 1995)- gestion des déchets verts suite à circulaire ministérielle de 2001- problèmes avec la commune de Charency (1997)- aide financière aux communes d'accueil d'une installation de traitement de déchets ménagers- avis des communes sur l'implantation des déchetteries (1993/1994)- conventions passées entre le SICTOM de Lons-le-Saunier et les autres SICTOMS -1994/1995)- délits en déchetterie (SICTOM de Lons-le-Saunier - déchetterie de Moirans-en-Montagne - intervention de Mme Voynet)- plaquette sur le fonctionnement des déchetteries (1999)- expertise réalisée par la DRIRE sur la localisation, la conception et le foncitonnement des déchetteries en 2002- Etats généraux du tri (19/06/1999 à Juraparc)- dossier du SYDOM du Jura (1980/1995)- dossier de demande de subventions pour la rédaction du plan départemental des déchets ménagers et assimilés du Jura en 1995 (1994-1995)

    Date

    1993-2002

    Cote

    2286W86

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • - gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public