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  1. Résultat n°1
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    20 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1077

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavanne
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  2. Résultat n°2
    Chavanne, feuille cadastrale unique. [1808] géomètre : pas de nom d'auteur

    1 media

    Chavanne, feuille cadastrale unique. [1808] géomètre : pas de nom d'auteur

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan1530

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavanne
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chavanne, feuille cadastrale unique. [1808] géomètre...
  3. Résultat n°3
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an IX-1822.

    246 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an IX-1822.

    Date

    1800-1822

    Cote

    3E/2592

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAVANNE (puis VERS-SOUS-SELLIERES)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
  4. Résultat n°4

    Matrice foncière, s.d. [début XIXe].Commune fusionnée à celle de Vers-sous-Sellières en 1822.

    Cote

    3P1078

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavanne
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].Commune fusionnée...
  5. Résultat n°5
    Tables décennales.

    2 lots 120 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1384

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  6. Résultat n°6

    Chavanne

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6796/3

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Chavanne
  7. Résultat n°7

    Chavanne

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6796/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Chavanne
  8. Résultat n°8
    Tables décennales.

    2 lots 145 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1380

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  9. Résultat n°9
    Chavanne, à l'encre, 55 cm x 44 cm.

    1 media

    Chavanne, à l'encre, 55 cm x 44 cm.

    Cote

    3Pplan6879

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Chavanne, à l'encre, 55 cm x 44 cm.
  10. Résultat n°10
    Tables décennales.

    2 lots 141 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1379

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  11. Résultat n°11
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    17 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1076

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavanne
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  12. Résultat n°12
    Tables décennales.

    2 lots 107 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1385

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  13. Résultat n°13
    Tables décennales.

    2 lots 141 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1381

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  14. Résultat n°14
    Tables décennales.

    2 lots 139 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1383

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  15. Résultat n°15
    Chavanne, tableau d'assemblage.géomètre : Girardet

    1 media

    Chavanne, tableau d'assemblage.géomètre : Girardet

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan1529

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavanne
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chavanne, tableau d'assemblage.géomètre : Girardet
  16. Résultat n°16

    Chavanne

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6796/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Chavanne
  17. Résultat n°17
    Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.

    162 medias

    Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.

    Date

    1798-1809

    Cote

    6M271

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Sellières
    • Tableaux nominatifs de la population des communes du...
  18. Résultat n°18
    Tables décennales.

    2 lots 150 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1378

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  19. Résultat n°19
    Tables décennales.

    2 lots 133 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1382

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    2 lots 155 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1377

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.