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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  2. Résultat n°2
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    220 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9838

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAVERIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  3. Résultat n°3

    Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre TRIGA du 18/01/1972 + dossier complémentaire (15/06/1972)Champagnole - projet d'usine d'incinération : - dossier d'offre TRIGA (1972)Saint-Claude : projet d'usine d'incinération : - cahier des charges (1972)Collecte des déchets ménagers :- dossiers de concours : START BARLA et Cie et Sté versaillaise d'exploitation (1972)SIVOM d'Orgelet - projet d'incinération à Chavéria (projet abandonné 1986)

    Date

    1972-1986

    Cote

    2286W80

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  4. Résultat n°4
    Chavéria, section A, Mane, feuille 4.géomètre : J. J. Vermot

    1 media

    Chavéria, section A, Mane, feuille 4.géomètre : J. J. Vermot

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan1535

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavéria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chavéria, section A, Mane, feuille 4.géomètre : J....
  5. Résultat n°5
    Mariages, publications de mariage.

    290 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1831-1852

    Cote

    3E/2599

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAVERIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  6. Résultat n°6
    Chavéria, tableau d'assemblage.géomètre : J. J. Vermot

    1 media

    Chavéria, tableau d'assemblage.géomètre : J. J. Vermot

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan1531

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavéria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chavéria, tableau d'assemblage.géomètre : J. J. Vermot
  7. Résultat n°7
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  8. Résultat n°8
    Chavéria, section D, Chatagna, feuille 3.géomètre : H. Deniset

    1 media

    Chavéria, section D, Chatagna, feuille 3.géomètre : H. Deniset

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan1544

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavéria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chavéria, section D, Chatagna, feuille 3.géomètre :...
  9. Résultat n°9
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    168 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9839

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAVERIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  10. Résultat n°10
    Chavéria, section A, Mane, feuille 1.géomètre : J. J. Vermot

    1 media

    Chavéria, section A, Mane, feuille 1.géomètre : J. J. Vermot

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan1532

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavéria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chavéria, section A, Mane, feuille 1.géomètre : J....
  11. Résultat n°11
    Tables décennales.

    2 lots 179 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1286

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  12. Résultat n°12

    Alièze, Beffia, Bourget (le), Chambéria, Chavéria, Cressia et Dompierre (tome 1)

    Date

    1820-1827

    Cote

    3Pplan6714

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Orgelet
    • Alièze, Beffia, Bourget (le), Chambéria, Chavéria,...
  13. Résultat n°13
    Tables décennales.

    2 lots 154 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1288

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  14. Résultat n°14
    Matrice des propriétés bâties.

    37 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1082

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavéria
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  15. Résultat n°15
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  16. Résultat n°16
    Chavéria, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Deniset

    1 media

    Chavéria, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Deniset

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan1538

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavéria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chavéria, section B, le Village, feuille 3.géomètre...
  17. Résultat n°17

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 396.

    Date

    1913

    Cote

    3P1084

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavéria
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 396.
  18. Résultat n°18
    Chavéria, section C, les Grands Champs, feuille 1.géomètre : H. Deniset

    1 media

    Chavéria, section C, les Grands Champs, feuille 1.géomètre : H. Deniset

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan1540

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavéria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chavéria, section C, les Grands Champs, feuille 1.géomètre...
  19. Résultat n°19
    Naissances.

    222 medias

    Naissances.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/2594

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAVERIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  20. Résultat n°20
    Matrice des propriétés bâties.

    40 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1081

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavéria
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  21. Résultat n°21
    Chavéria, section A, Mane 3.géomètre : J. J. Vermot

    1 media

    Chavéria, section A, Mane 3.géomètre : J. J. Vermot

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan1534

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavéria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chavéria, section A, Mane 3.géomètre : J. J. Vermot
  22. Résultat n°22
    Chavéria.- Registre d'rpentement.

    106 medias

    Chavéria.- Registre d'rpentement.

    Date

    1752

    Cote

    5E477/1

    • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
    • Chavéria.- Registre d'rpentement.
  23. Résultat n°23
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    111 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1079

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavéria
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  24. Résultat n°24

    Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

    Date

    2003-2004

    Cote

    2286W16

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Archéologie Préventive
    • Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  25. Résultat n°25
    Mariages, publications de mariage.

    216 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/2600

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAVERIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  26. Résultat n°26
    Chavéria, section D, Chatagna, feuille 1.géomètre : H. Deniset

    1 media

    Chavéria, section D, Chatagna, feuille 1.géomètre : H. Deniset

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan1542

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavéria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chavéria, section D, Chatagna, feuille 1.géomètre :...
  27. Résultat n°27
    Décès.

    221 medias

    Décès.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/2596

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAVERIA
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  28. Résultat n°28
    Listes nominatives.

    8 medias

    Listes nominatives.

    Date

    1891

    Cote

    5E477/20

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • C
    • Chavéria
    • Listes nominatives.
  29. Résultat n°29
    Chavéria, section B, le Village, feuille 1.géomètre : J. J. Vermot

    1 media

    Chavéria, section B, le Village, feuille 1.géomètre : J. J. Vermot

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan1536

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavéria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chavéria, section B, le Village, feuille 1.géomètre...
  30. Résultat n°30

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement)9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Orgelet : Alièze, 1951-1994 ; Chavéria, 1961-1979 ; Cressia, 1965 ; Dompierre, 1990 ; Essia, 1950-1979 ; Marangeat, 1997-2001 ; Marnézia, 1967 ; Mérona, 1949 ; Nancuise, 1961-1988 ; Nermier, 1999 ; Onoz, 1960 ; Pimorin, 1980-2001 ; Présilly, 1951-1967 ; Reithouse, 1979 ; Rothonay, 1948-1998 ; Sarrogna, 1950-1994 ; La Tour-du-Meix, 1942-2000.Les Planches-en-Montagne : Les Chalesmes, 1989 ; Chaux-des-Crotenay, 1970-1994 ; Crans, 1975-1993 ; Foncine-le-Bas, 1983 ; Foncine-le-Haut, 1963-1999 ; La Perrena, 1979 ; Les Planches-en-Montagne, 1973-1999.Poligny : Barretaine, 1970 ; Besain, 1955-1992 ; Bonnefontaine, 1949-1993 ; Fay-en-Montagne, 1981 ; Miéry, 1969 ; Molain, 1968-1992 ; Picarreau, 1992 ; Plasne, 1971-1999 ; Poligny, 1950-2004 ; Vaux-sur-Poligny, 1968-1974.

    Date

    1942-2004

    Cote

    109J11

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  31. Résultat n°31
    Naissances, décès.

    245 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/2597

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAVERIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès.
  32. Résultat n°32

    Ensemble

    Date

    1982-1987

    Cote

    Per1021

    • Contexte : Périodiques
    • Per1001-1100
    • Ensemble
  33. Résultat n°33
    Chavéria, section D, Chatagna, feuille 2.géomètre : H. Deniset

    1 media

    Chavéria, section D, Chatagna, feuille 2.géomètre : H. Deniset

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan1543

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavéria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chavéria, section D, Chatagna, feuille 2.géomètre :...
  34. Résultat n°34

    La nécropole tumulaire de Chavéria (Jura).

    Date de publication

    1977

    Auteur

    VUAILLAT Dominique[auteur]

    Cote

    4oF121

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • La nécropole tumulaire de Chavéria (Jura).
  35. Résultat n°35
    Tables décennales.

    2 lots 197 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1283

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  36. Résultat n°36
    Chavéria, section B, le Village, feuille 4. géomètre : J. J. Vermot ; échelle : 1/2500 ; dimension : 67 X 100,5 cm.

    1 media

    Chavéria, section B, le Village, feuille 4. géomètre : J. J. Vermot ; échelle : 1/2500 ; dimension : 67 X 100,5 cm.

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan1539

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavéria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chavéria, section B, le Village, feuille 4. géomètre...
  37. Résultat n°37
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    2 lots 454 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11043

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  38. Résultat n°38
    Mariages, publications de mariage.

    383 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1830

    Cote

    3E/2598

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAVERIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  39. Résultat n°39
    Chavéria, section D, Chatagna, feuille 4.géomètre : H. Deniset

    1 media

    Chavéria, section D, Chatagna, feuille 4.géomètre : H. Deniset

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan1545

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavéria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chavéria, section D, Chatagna, feuille 4.géomètre :...
  40. Résultat n°40

    Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P1083

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavéria
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].