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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  2. Résultat n°2
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    220 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9838

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAVERIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  3. Résultat n°3

    Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre TRIGA du 18/01/1972 + dossier complémentaire (15/06/1972)Champagnole - projet d'usine d'incinération : - dossier d'offre TRIGA (1972)Saint-Claude : projet d'usine d'incinération : - cahier des charges (1972)Collecte des déchets ménagers :- dossiers de concours : START BARLA et Cie et Sté versaillaise d'exploitation (1972)SIVOM d'Orgelet - projet d'incinération à Chavéria (projet abandonné 1986)

    Date

    1972-1986

    Cote

    2286W80

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  4. Résultat n°4
    Chavéria, section A, Mane, feuille 4.géomètre : J. J. Vermot

    1 media

    Chavéria, section A, Mane, feuille 4.géomètre : J. J. Vermot

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan1535

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavéria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chavéria, section A, Mane, feuille 4.géomètre : J....
  5. Résultat n°5
    Mariages, publications de mariage.

    290 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1831-1852

    Cote

    3E/2599

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAVERIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  6. Résultat n°6
    Chavéria, tableau d'assemblage.géomètre : J. J. Vermot

    1 media

    Chavéria, tableau d'assemblage.géomètre : J. J. Vermot

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan1531

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavéria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chavéria, tableau d'assemblage.géomètre : J. J. Vermot
  7. Résultat n°7
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  8. Résultat n°8
    Chavéria, section D, Chatagna, feuille 3.géomètre : H. Deniset

    1 media

    Chavéria, section D, Chatagna, feuille 3.géomètre : H. Deniset

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan1544

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavéria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chavéria, section D, Chatagna, feuille 3.géomètre :...
  9. Résultat n°9
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    168 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9839

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAVERIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  10. Résultat n°10
    Chavéria, section A, Mane, feuille 1.géomètre : J. J. Vermot

    1 media

    Chavéria, section A, Mane, feuille 1.géomètre : J. J. Vermot

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan1532

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavéria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chavéria, section A, Mane, feuille 1.géomètre : J....
  11. Résultat n°11
    Tables décennales.

    2 lots 179 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1286

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  12. Résultat n°12

    Alièze, Beffia, Bourget (le), Chambéria, Chavéria, Cressia et Dompierre (tome 1)

    Date

    1820-1827

    Cote

    3Pplan6714

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Orgelet
    • Alièze, Beffia, Bourget (le), Chambéria, Chavéria,...
  13. Résultat n°13
    Tables décennales.

    2 lots 154 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1288

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  14. Résultat n°14
    Matrice des propriétés bâties.

    37 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1082

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavéria
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  15. Résultat n°15
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  16. Résultat n°16
    Chavéria, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Deniset

    1 media

    Chavéria, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Deniset

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan1538

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavéria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chavéria, section B, le Village, feuille 3.géomètre...
  17. Résultat n°17

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 396.

    Date

    1913

    Cote

    3P1084

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavéria
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 396.
  18. Résultat n°18
    Chavéria, section C, les Grands Champs, feuille 1.géomètre : H. Deniset

    1 media

    Chavéria, section C, les Grands Champs, feuille 1.géomètre : H. Deniset

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan1540

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavéria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chavéria, section C, les Grands Champs, feuille 1.géomètre...
  19. Résultat n°19
    Naissances.

    222 medias

    Naissances.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/2594

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAVERIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  20. Résultat n°20
    Matrice des propriétés bâties.

    40 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1081

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavéria
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.