Chaux-des-Prés, commune

1
1835 -17 octobre 1869.

Date

1835-1869

Cote

5E592/5
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations.
- 1835 -17 octobre 1869.
2

16 medias
Résultats généraux, 1836, 1856-1872. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876.

Date

1836-1876

Cote

5E592/11
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- C
- Chaux-des-Prés
- Résultats généraux, 1836, 1856-1872. Listes nominatives,...
3
Construction d'un chalet communal : délibération et deux plans- calque.

Date

1856-1857

Cote

5E592/21
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux, monuments et établissements publics...
- Édifices divers
- Chalets communaux (fromageries).
- Construction d'un chalet communal : délibération et...
4

1 media
Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre : Billet

Date

1833

Cote

3Pplan1483
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chaux-des-Prés
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre...
5
Projet de construction d'un chalet au village : dossier avec un plan calque.

Date

1881

Cote

5E592/23
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux, monuments et établissements publics...
- Édifices divers
- Chalets communaux (fromageries).
- Projet de construction d'un chalet au village : dossier...
6
Ligne de Saint -Laurent à Prénovel.

Date

1924

Cote

5E592/44
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
- Transport, énergie
- Lignes de chemin de fer.- Études et frais.
- Ligne de Saint -Laurent à Prénovel.
7

2 lots 100 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1363
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
8

2 lots 144 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1359
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
9
Construction d'un chalet et fourniture de matériel : acquisition de terrain et dossier des travaux avec deux plans calques.

Date

1897-1901

Cote

5E592/24
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux, monuments et établissements publics...
- Édifices divers
- Chalets communaux (fromageries).
- Construction d'un chalet et fourniture de matériel...
10

1 media
Classement spécial des étrangers.

Cote

5E592/13
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- C
- Chaux-des-Prés
- Classement spécial des étrangers.
11
Listes des électeurs.

Date

1858-1923

Cote

5E592/15
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Élections et personnel (série K)
- Élections politiques
- Listes des électeurs.
12
Aliénation de deux chalets non utilisés.- Demande et autorisation, mai-novembre 1899 ; location de ces chalets, décembre 1899-juin 1900.

Date

1899-1900

Cote

5E592/25
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux, monuments et établissements publics...
- Édifices divers
- Chalets communaux (fromageries).
- Aliénation de deux chalets non utilisés.- Demande et...
13

1 media
Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 4.géomètre : Billet

Date

1833

Cote

3Pplan1480
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chaux-des-Prés
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 4.géomètre...
14

122 medias
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10956
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHAUX-DES-PRES
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
15
Ligne de Saint-Laurent à Saint-Lupicin.

Date

1901

Cote

5E592/43
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
- Transport, énergie
- Lignes de chemin de fer.- Études et frais.
- Ligne de Saint-Laurent à Saint-Lupicin.
16

2 lots 172 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1356
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
17
Énergie.- Travaux d'électrification.

Date

1904-1921

Cote

5E592/45
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
- Transport, énergie
- Énergie.- Travaux d'électrification.
18

2 lots 97 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1364
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
19
[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude :Saint-Laurent : Bonlieu, 1963-1967 ; Château-des-Prés, 1980 ; La Chaumusse, 1981 ; Chaux-du-Dombief, 1969 ; Chaux-des-Prés, 1976-1978 ; Fort-du-Plasne, 1971-1974 ; Grande-Rivière, 1964-1978 ; Lac-des-Rouges-Truites, 1988-2004 ; Prénovel, 1961 ; Saint-Laurent, 2001 ; Saint-Maurice, 1960-1987 ; Saint-Pierre, 1981-2003 ; Saugeot, 1967.

Date

1960-2004

Cote

109J15
- Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
- [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
20

2 lots 490 medias
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
- Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...

Résultats de la recherche

1835 -17 octobre 1869.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

Résultats généraux, 1836, 1856-1872. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876.

Date

Cote

Contexte : Recensement de population en archives communales

Construction d'un chalet communal : délibération et deux plans- calque.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre : Billet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Projet de construction d'un chalet au village : dossier avec un plan calque.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

Ligne de Saint -Laurent à Prénovel.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Construction d'un chalet et fourniture de matériel : acquisition de terrain et dossier des travaux avec deux plans calques.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

Classement spécial des étrangers.

Cote

Contexte : Recensement de population en archives communales

Listes des électeurs.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

Aliénation de deux chalets non utilisés.- Demande et autorisation, mai-novembre 1899 ; location de ces chalets, décembre 1899-juin 1900.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 4.géomètre : Billet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Ligne de Saint-Laurent à Saint-Lupicin.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Énergie.- Travaux d'électrification.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Date

Cote

Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON

Producteur :

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...