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  1. Résultat n°1

    Matrice foncière, folio 1 à 330.

    Date

    1823

    Cote

    3P948

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassal
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 330.
  2. Résultat n°2
    Tables décennales.

    2 lots 247 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1336

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  3. Résultat n°3
    Matrices des propriétés bâties.

    27 medias

    Matrices des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P950

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassal
    • Etats de sections et matrices
    • Matrices des propriétés bâties.
  4. Résultat n°4
    Tables décennales.

    2 lots 244 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1341

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  5. Résultat n°5
    Matrice des propriétés bâties.

    40 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P951

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassal
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  6. Résultat n°6
    Matrice des propriétés bâties.

    40 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P951

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Matrice des propriétés bâties.
  7. Résultat n°7
    Tables décennales.

    2 lots 272 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1342

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  8. Résultat n°8
    Tables décennales.

    2 lots 262 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1339

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  9. Résultat n°9

    Le Lien

    Date

    1974-1981

    Cote

    Per76

    • Contexte : Périodiques
    • Per1-100
    • Le Lien
  10. Résultat n°10

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1914

    Cote

    3P952

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
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    • Communes commençant par la lettre C
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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  11. Résultat n°11

    Matrice foncière, folio 1 à 330.

    Date

    1823

    Cote

    3P948

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Matrice foncière, folio 1 à 330.
  12. Résultat n°12
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    2 lots 490 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
  13. Résultat n°13

    Série communale : décès.

    Date

    1793

    Cote

    5E279/16

    • Contexte : Archives communales déposées : CHASSAL
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : décès.
  14. Résultat n°14

    Marbres en Franche-Comté. Actes des journées d'études - Besançon - 10-12 juin 1999.

    Date de publication

    2003

    Auteur

    POUPARD Laurent[directeur de publication]

    Cote

    4oF472

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • Marbres en Franche-Comté. Actes des journées d'études...
  15. Résultat n°15
    Listes nominatives, 1872, 1881, 1886, 1891.

    35 medias

    Listes nominatives, 1872, 1881, 1886, 1891.

    Cote

    5E279/9

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • C
    • Chassal
    • Listes nominatives, 1872, 1881, 1886, 1891.
  16. Résultat n°16
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1793-1802

    Cote

    3E/1335

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  17. Résultat n°17

    Avignon, Chassal, Chaumont, Chiriat, Cinquétral, Cuttura, Lavancia, Lavans-lès-Saint-Claude, Leschères, Lessard, Maret-Marechet, Marignat, Molinges, Molunes (les), Patay (le), Pérouse (la), Pré-Martinet et Ranchette (tome 1)

    Date

    1809-1812

    Cote

    3Pplan6757

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Claude
    • Avignon, Chassal, Chaumont, Chiriat, Cinquétral, Cuttura,...
  18. Résultat n°18

    Le tableau ensorcelé. Par les élèves du cycle III de l'école primaire de Chassal (Jura).

    Date de publication

    1994

    Auteur

    MASOUY J. L.[préfacier]

    Cote

    Br4581

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4501-4750
    • Le tableau ensorcelé. Par les élèves du cycle III de...
  19. Résultat n°19

    Chassal

    Cote

    3Pplan7118

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Chassal
  20. Résultat n°20

    Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)

    Date

    1995-1997

    Cote

    2286W2

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public