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  1. Résultat n°1

    Matrice foncière, folio 1 à 330.

    Date

    1823

    Cote

    3P948

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassal
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 330.
  2. Résultat n°2
    Tables décennales.

    2 lots 247 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1336

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  3. Résultat n°3
    Matrices des propriétés bâties.

    27 medias

    Matrices des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P950

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassal
    • Etats de sections et matrices
    • Matrices des propriétés bâties.
  4. Résultat n°4
    Tables décennales.

    2 lots 244 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1341

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  5. Résultat n°5
    Matrice des propriétés bâties.

    40 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P951

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassal
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  6. Résultat n°6
    Tables décennales.

    2 lots 272 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1342

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  7. Résultat n°7
    Tables décennales.

    2 lots 262 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1339

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  8. Résultat n°8

    Le Lien

    Date

    1974-1981

    Cote

    Per76

    • Contexte : Périodiques
    • Per1-100
    • Le Lien
  9. Résultat n°9

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1914

    Cote

    3P952

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassal
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  10. Résultat n°10
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    2 lots 490 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
  11. Résultat n°11

    Série communale : décès.

    Date

    1793

    Cote

    5E279/16

    • Contexte : Archives communales déposées : CHASSAL
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : décès.
  12. Résultat n°12

    Marbres en Franche-Comté. Actes des journées d'études - Besançon - 10-12 juin 1999.

    Date de publication

    2003

    Auteur

    POUPARD Laurent[directeur de publication]

    Cote

    4oF472

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • Marbres en Franche-Comté. Actes des journées d'études...
  13. Résultat n°13
    Listes nominatives, 1872, 1881, 1886, 1891.

    35 medias

    Listes nominatives, 1872, 1881, 1886, 1891.

    Cote

    5E279/9

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • C
    • Chassal
    • Listes nominatives, 1872, 1881, 1886, 1891.
  14. Résultat n°14
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1793-1802

    Cote

    3E/1335

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  15. Résultat n°15

    Le tableau ensorcelé. Par les élèves du cycle III de l'école primaire de Chassal (Jura).

    Date de publication

    1994

    Auteur

    MASOUY J. L.[préfacier]

    Cote

    Br4581

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4501-4750
    • Le tableau ensorcelé. Par les élèves du cycle III de...
  16. Résultat n°16

    Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)

    Date

    1995-1997

    Cote

    2286W2

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  17. Résultat n°17

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude :Morez : Bellefontaine, 1981 ; Bois-d’Amont, 1984 ; Lézat, 1980-1981 ; Longchaumois, 1979-1997 ; Morbier, 1982-1983 ; Morez, 1981-1995 ; Prémanon, 1984 ; Les Rousses, 1968-1992 ; Tancua, 1963-1988.Saint-Claude : Avignon, 1986-1989 ; Chassal, 1964-1978 ; Cuttura, 2000 ; Lajoux, 2002 ; Lamoura, 1979-1990 ; Lavancia, 1972 ; Lavans-les-Saint-Claude, 1961-2001 ; Leschères, 1997-2004 ; Les Molunes, 1975-1997 ; Ravilloles, 1975-1997 ; La Rixouse, 1981-1999 ; Saint-Claude, 1936-2004 ; Saint-Lupicin, 1979 ; Septmoncel, 1962-1999 ; Vaux-les-Saint-Claude, 1967-1987 ; Villard-Saint-Sauveur, 1963-2000 ; Villard-sur-Bienne, 1980-1991.

    Date

    1936-2004

    Cote

    109J14

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  18. Résultat n°18

    Renouveau

    Date

    1968-1970

    Cote

    Per305

    • Contexte : Périodiques
    • Per301-400
    • Renouveau
  19. Résultat n°19
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    216 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/2449

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHASSAL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    2 lots 304 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1345

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  21. Résultat n°21

    Les carrières de Chassal (39) et la marbrerie de Molinges (39) de 1768 à 1984. Mémoire de maîtrise sous la direction de Madame Brelot.

    Date de publication

    2004

    Auteur

    JULLIARD Aurélien[auteur]

    Cote

    4oF501

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Les carrières de Chassal (39) et la marbrerie de Molinges...
  22. Résultat n°22

    Décès.

    Date

    1793

    Cote

    5E279/16

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Chassal
    • Registre d'état-civil
    • Décès.
  23. Résultat n°23
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

    2 lots 321 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13109

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude, de Avignon à Morez
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude...
  24. Résultat n°24
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

    2 lots 215 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/14628

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude : communes de A à R
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
  25. Résultat n°25
    Tableaux nominatifs des habitants d'Avignon-lès-Saint-Claude (1810, 1812, 1813), Chassal (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaumont (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chevry (1810, 1811, 1812, 1813), Chiriat (1810, 1811, 1812, 1813), Cinquétral (1810, 1811, 1812, 1813).

    109 medias

    Tableaux nominatifs des habitants d'Avignon-lès-Saint-Claude (1810, 1812, 1813), Chassal (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaumont (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chevry (1810, 1811, 1812, 1813), Chiriat (1810, 1811, 1812, 1813), Cinquétral (1810, 1811, 1812, 1813).

    Date

    1808-1813

    Cote

    6M243

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Saint-Claude
    • Tableaux nominatifs
    • Tableaux nominatifs des habitants d'Avignon-lès-Saint-Claude...
  26. Résultat n°26

    Chassal

    Cote

    3Pplan7118

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Chassal
  27. Résultat n°27
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    279 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/2450

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHASSAL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  28. Résultat n°28

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Claude. - S.A. J. BENOIT à Chassal (mécanique, moulage), demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales, présentation de la société (1982). - dossier CHAPUIS - CORNOY et Cie à Saint-Claude (fabricant de pipes), projet d'installation d'un atelier à La Chaux-des-Prés (1973). - SARL ZOZ à Saint-Lupicin, demande d'aide pour risque de fermeture (1982).Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux. - Société LEVET à La Chaux-du-Dombief (lunetterie), demande d'extension et de crédits (1978) ; demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales : compte-rendu de réunion (1982). - Entreprise BERTIN à Prénovel (électricité, électronique), projet d'installation, demande d'aide (1978). - Entreprise GOYARD à Saint-Laurent-en-Grandvaux, problème de financement à cause de travaux pour la maîtrise de l'énergie (1982). - Entreprise ROY à Saint-Laurent-en-Grandvaux, projet d'extension et demande d'aide (1981).

    Date

    1973-1982

    Cote

    1112W133

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  29. Résultat n°29
    Tables décennales.

    2 lots 247 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1338

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  30. Résultat n°30
    Chassal, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

    1 media

    Chassal, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan1283

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassal
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chassal, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot
  31. Résultat n°31
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

    2 lots 491 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11046

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude :...
  32. Résultat n°32
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    342 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1871

    Cote

    3E/2453

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHASSAL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  33. Résultat n°33
    Etat de sections.

    111 medias

    Etat de sections.

    Date

    1813

    Cote

    3P947

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassal
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  34. Résultat n°34
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    328 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1872-1892

    Cote

    3E/7960

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHASSAL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  35. Résultat n°35

    Matrice foncière, folio 331 à 579, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P949

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassal
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 331 à 579, s.d. [milieu XIXe].
  36. Résultat n°36
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    138 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10087

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHASSAL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  37. Résultat n°37
    Naissances, publications de mariage.

    197 medias

    Naissances, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/2451

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHASSAL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage.
  38. Résultat n°38

    Avignon, Chassal, Chaumont, Chiriat, Cinquétral, Cuttura, Lavancia, Lavans-lès-Saint-Claude, Leschères, Lessard, Maret-Marechet, Marignat, Molinges, Molunes (les), Patay (le), Pérouse (la), Pré-Martinet et Ranchette (tome 1)

    Date

    1809-1812

    Cote

    3Pplan6757

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Claude
    • Avignon, Chassal, Chaumont, Chiriat, Cinquétral, Cuttura,...
  39. Résultat n°39
    Chassal, section A , le Village, feuille unique.géomètre : Grenot

    1 media

    Chassal, section A , le Village, feuille unique.géomètre : Grenot

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan1284

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassal
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chassal, section A , le Village, feuille unique.géomètre...
  40. Résultat n°40
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    122 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10088

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHASSAL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  41. Résultat n°41
    Tables décennales.

    2 lots 243 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1337

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  42. Résultat n°42
    Chassal, section B, la Potence, feuille unique.géomètre : Grenot

    1 media

    Chassal, section B, la Potence, feuille unique.géomètre : Grenot

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan1285

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassal
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chassal, section B, la Potence, feuille unique.géomètre...
  43. Résultat n°43
    Tables décennales.

    2 lots 285 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1344

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  44. Résultat n°44
    Mariages, décès.

    198 medias

    Mariages, décès.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/2452

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHASSAL
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, décès.
  45. Résultat n°45

    Recensements nominatifs des habitants, 1872-1946 ; statistiques sur la population, 1886-1896.

    Date

    1872-1946

    Cote

    5E279/9

    • Contexte : Archives communales déposées : CHASSAL
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Recensements nominatifs des habitants, 1872-1946 ;...
  46. Résultat n°46
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    160 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1892-1902

    Cote

    3E/10086

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHASSAL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  47. Résultat n°47
    Tables décennales.

    2 lots 270 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1343

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  48. Résultat n°48
    Chassal.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    79 medias

    Chassal.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M760

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 26-Canton de Saint-Claude
    • Chassal.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  49. Résultat n°49
    Tables décennales.

    2 lots 249 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1340

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.