Chassagne (La), commune

1

2 lots 266 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
2

361 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1842

Cote

3E/2445
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHASSAGNE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
3

2 lots 98 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1142
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaumergy
- Tables décennales.
4

140 medias
Etat de sections.

Date

1827

Cote

3P940
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chassagne (la)
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
5

2 lots 267 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
6

1 media
Chassagne (La), section C, le Village, feuille 1.géomètre : Billet

Date

1829

Cote

3Pplan1274
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chassagne (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chassagne (La), section C, le Village, feuille 1.géomètre...
7

453 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/2443
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHASSAGNE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
8

244 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1745-1759

Cote

3E/211
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHASSAGNE (la)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
9
Raconte-moi Bresse Haute Seille.

Date de publication

2023

Cote

8oF1911
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1751-2000
- Raconte-moi Bresse Haute Seille.
10

1 media
Chassagne (La), section D, le Petit Vieux Château, feuille 3.géomètre : Billet

Date

1829

Cote

3Pplan1279
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chassagne (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chassagne (La), section D, le Petit Vieux Château,...
11
Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 506.

Date

1931

Cote

3P946
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chassagne (la)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 506.
12
Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [milieu XIXe].

Cote

3P942
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chassagne (la)
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [milieu XIXe].
13
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

1913

Cote

3P945
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chassagne (la)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
14

1 media
Chassagne (La), section C, le Village, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1829

Cote

3Pplan1275
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chassagne (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chassagne (La), section C, le Village, feuille 2.géomètre...
15

40 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P943
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chassagne (la)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
16

1 media
Correspondance avec le sieur Tournier.

Date

1830-1839

Cote

110J1099
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives de la famille Monnier et alliés.
- Gestion domaniale.
- Gestion des domaines familiaux.
- Bois et étang de La Chassagne. Voir aussi 110Jplan28...
- Correspondance avec le sieur Tournier.
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
17

170 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/8954
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHASSAGNE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
18

264 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/2448
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHASSAGNE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
19

1 media
Chassagne (La), section C, le Village, feuille 3.géomètre : Billet

Date

1829

Cote

3Pplan1276
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chassagne (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chassagne (La), section C, le Village, feuille 3.géomètre...
20

92 medias
Tableaux nominatifs des habitants de La Chassagne (1805), Chaumergy (1803, 1804, 1805), Foulenay (1804, 1805), Froideville (1803), Rye (1804), Machefin (1804-1805), Sergenaux (1803), Le Villey (3 ex. pour 1804), Vincent (1803, 1805).

Date

1803-1805

Cote

6M198
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton de Chaumergy
- Tableaux nominatifs des habitants de La Chassagne (1805),...
21
Enquête statistique annuelle de l'Education nationale (1975-1977, 1979, année scolaire 1983-1984).

Date

1975-1984

Cote

2005W27/3
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Chassagne (La)
- Enquête statistique annuelle de l'Education nationale...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
22

2 lots 404 medias
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
23

2 lots 81 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1151
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaumergy
- Tables décennales.
24

1 media
Communes du Jura.

Date

1828-1872

Cote

110J701
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives industrielles de la Fonderie.
- Services commerciaux.
- Ventes et expéditions.
- Ventes et relations clientèles.
- Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations...
- Correspondance avec les institutions publiques clientes...
- Administrations communales.
- Communes du Jura.
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
25

2 lots 92 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1148
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaumergy
- Tables décennales.
26

105 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 1792. Naissances 1793-an VIII, mariages 1793-an VI, décès an III-an VIII, publications de mariage 1831

Date

1792-1831

Cote

3E/209
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHASSAGNE (la)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures 1792. Naissances 1793-an...
27

566 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/2444
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHASSAGNE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
28
Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1978-1982

Cote

1714W23
- Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
- 1714 W 23 - CHASSAGNE (la) 1978-1982
- Commission communale de réorganisation foncière et...
Producteur :

Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura
29
Allocation Barangé : catalogue du matériel pédagogique acquis (année scolaire 1951-1952), états trimestriels des bénéficiaires (années scolaires (1961-1962 à 1984-1985).

Date

1951-1985

Cote

2005W27/5
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Chassagne (La)
- Allocation Barangé : catalogue du matériel pédagogique...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
30

1 media
Plan des coupes.

Date

1817

Cote

110Jplan29
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives de la famille Monnier et alliés.
- Gestion domaniale.
- Gestion des domaines familiaux.
- Bois et étang de La Chassagne. Voir aussi 110Jplan28...
- Bois sur la commune de La Chassagne, [épave].
- Plan des coupes.
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
31
Regroupement pédagogique intercommunal de Rye - La Chassagne : comptes rendus de conseil d'école.

Date

1990-1991

Cote

2005W27/8
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Chassagne (La)
- Regroupement pédagogique intercommunal de Rye - La...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
32

1 media
Chassagne (La), tableau d'assemblage.géomètre : Billet

Date

1829

Cote

3Pplan1269
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chassagne (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chassagne (La), tableau d'assemblage.géomètre : Billet
33

1 media
Correspondance avec les bûcherons.

Date

1829-1849

Cote

110J1100
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives de la famille Monnier et alliés.
- Gestion domaniale.
- Gestion des domaines familiaux.
- Bois et étang de La Chassagne. Voir aussi 110Jplan28...
- Correspondance avec les bûcherons.
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
34

352 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3671
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHASSAGNE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
35

1 media
Forêts des sieurs Jobez et Monnier sur les communes de Fay, Sergenaux et La Chassagne

Date

1821

Cote

110Jplan38
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives industrielles de la Fonderie.
- Approvisionnement
- Approvisionnement en bois
- Exploitation des bois appartenant à la famille Monnier...
- Plans de bornage et de coupes (sauf 110Jplan28 à 110Jplan30...
- Forêts des sieurs Jobez et Monnier sur les communes...
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
36

2 lots 100 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1144
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaumergy
- Tables décennales.
37
Bois-de-Gand, Chassagne (la), Chaumergy, Chaux-en-Bresse (la), Chêne-Sec, Commenailles et Deux-Fays (les) (tome 1)

Date

1829

Cote

3Pplan6637
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Chaumergy
- Bois-de-Gand, Chassagne (la), Chaumergy, Chaux-en-Bresse...
38
Registres d'appel journalier : dix cahiers (années scolaires 1973-1974 à 1982-1983).

Date

1973-1983

Cote

2005W27/2
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Chassagne (La)
- Registres d'appel journalier : dix cahiers (années...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
39

193 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8455
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHASSAGNE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
40

1 media
Chassagne (La), section B, la Prairie, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1829

Cote

3Pplan1273
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chassagne (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chassagne (La), section B, la Prairie, feuille 2.géomètre...
41

2 lots 454 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

Date

1903-1912

Cote

3E/11043
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
42
Association intercommunal des amis de l'école : déclaration et récépissé de déclaration en sous-préfecture, statuts, registre des comptes rendus d'assemblée générale.

Date

1978-1988

Cote

2005W27/9
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Chassagne (La)
- Association intercommunal des amis de l'école : déclaration...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
43
Photographies de classe : deux photographies (s.d., année scolaire 1988-1989).

Date

1988-1989

Cote

2005W27/6
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Chassagne (La)
- Photographies de classe : deux photographies (s.d.,...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
44

2 lots 87 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1149
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaumergy
- Tables décennales.
45

1 media
Plan des coupes.

Date

1778

Cote

110Jplan28
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives de la famille Monnier et alliés.
- Gestion domaniale.
- Gestion des domaines familiaux.
- Bois et étang de La Chassagne. Voir aussi 110Jplan28...
- Bois sur la commune de La Chassagne, [épave].
- Plan des coupes.
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
46

145 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

3E/8955
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHASSAGNE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
47

321 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/2447
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHASSAGNE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
48
Transformation en école maternelle à recrutement intercommunal suite au regroupement pédagogique de Rye, Les Deux-Fays et La Chassagne : correspondance avec l'inspection académique, tableau des horaires de ramassage.

Date

1974

Cote

2005W27/7
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Chassagne (La)
- Transformation en école maternelle à recrutement intercommunal...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
49

2 lots 96 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1145
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaumergy
- Tables décennales.
50

1 media
Chassagne (La), section D, le Petit Vieux Château, feuille 1.géomètre : Billet

Date

1829

Cote

3Pplan1277
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chassagne (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chassagne (La), section D, le Petit Vieux Château,...
51

257 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1775-1791

Cote

3E/213
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHASSAGNE (la)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
52

31 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P944
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chassagne (la)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
53

2 lots 88 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1146
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaumergy
- Tables décennales.
54
Registres matricules : quatre cahiers (1941-1973, 1967-1972, 1974-1989, 1981-1985).

Date

1941-1985

Cote

2005W27/1
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Chassagne (La)
- Registres matricules : quatre cahiers (1941-1973, 1967-1972,...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
55

1 media
Chassagne (La), section D, le Petit Vieux Château, feuille 2. géomètre : Billet

Date

1829

Cote

3Pplan1278
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chassagne (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chassagne (La), section D, le Petit Vieux Château,...
56

2 lots 226 medias
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

Date

1933-1942

Cote

3E/13838
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- Arrondissement de Dole
- communes de A à C
- Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
57

2 lots 92 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1147
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaumergy
- Tables décennales.
58

1 media
Chassagne (La), section E, le Bois de Mr Jobez, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1829

Cote

3Pplan1281
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chassagne (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chassagne (La), section E, le Bois de Mr Jobez, feuille...
59

1 media
Chassagne (La), section A, le Grand Etang, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1829

Cote

3Pplan1271
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chassagne (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chassagne (La), section A, le Grand Etang, feuille...
60

2 lots 76 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1150
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaumergy
- Tables décennales.
61
Matrice foncière, folio 1 à 340.

Date

1830

Cote

3P941
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chassagne (la)
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 1 à 340.
62

1 media
Plan de bornage avec les propriétés riveraines.

Date

1830

Cote

110Jplan46
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives de la famille Monnier et alliés.
- Gestion domaniale.
- Gestion des domaines familiaux.
- Bois et étang de La Chassagne. Voir aussi 110Jplan28...
- La Chassagne. Grand étang appartenant à Marie-Etienne...
- Plan de bornage avec les propriétés riveraines.
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
63
Fête de Noël : factures.

Date

1988

Cote

2005W27/4
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Chassagne (La)
- Fête de Noël : factures.
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
64

1 media
Plan parcellaire et de bornage de l'étang en pré.

Date

1839

Cote

110Jplan47
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives de la famille Monnier et alliés.
- Gestion domaniale.
- Gestion des domaines familiaux.
- Bois et étang de La Chassagne. Voir aussi 110Jplan28...
- La Chassagne. Grand étang appartenant à Marie-Etienne...
- Plan parcellaire et de bornage de l'étang en pré.
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
65

356 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1852

Cote

3E/2446
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHASSAGNE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
66
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13259
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHASSAGNE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
67

1 media
Plan de délimitation avec ajout d'assiettes de coupes annuelles.

Date

1ère moitié du 19e siècle

Cote

110Jplan30
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives de la famille Monnier et alliés.
- Gestion domaniale.
- Gestion des domaines familiaux.
- Bois et étang de La Chassagne. Voir aussi 110Jplan28...
- Bois sur la commune de La Chassagne, [épave].
- Plan de délimitation avec ajout d'assiettes de coupes...
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
68

115 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

3E/8956
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHASSAGNE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
69

198 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1760-1774

Cote

3E/212
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHASSAGNE (la)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
70

1 media
Transferts des droits d'exploitation du bois de la Chassagne.

Date

Entre le 1er janvier 1815 et le 31 décembre 1849

Cote

110J1098
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives de la famille Monnier et alliés.
- Gestion domaniale.
- Gestion des domaines familiaux.
- Bois et étang de La Chassagne. Voir aussi 110Jplan28...
- Transferts des droits d'exploitation du bois de la...
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
71

2 lots 104 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1143
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaumergy
- Tables décennales.
72

1 media
Chassagne (La), section E, le Bois de Mr Jobez, feuille 3.géomètre : Billet

Date

1829

Cote

3Pplan1282
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chassagne (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chassagne (La), section E, le Bois de Mr Jobez, feuille...
73

1 media
Chassagne (La), section B, la Prairie, feuille 1.géomètre : Billet

Date

1829

Cote

3Pplan1272
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chassagne (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chassagne (La), section B, la Prairie, feuille 1.géomètre...
74

59 medias
Chassagne (la).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M400
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 7-Canton de Chaumergy
- Chassagne (la).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
75

150 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1743

Cote

3E/210
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHASSAGNE (la)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
76

1 media
Chassagne (La), section E, le Bois de Mr Jobez, feuille 1.géomètre : Billet

Date

1829

Cote

3Pplan1280
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chassagne (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chassagne (La), section E, le Bois de Mr Jobez, feuille...
77

1 media
Chassagne (La), section A, le Grand Etang, feuille 1.géomètre : Billet

Date

1829

Cote

3Pplan1270
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chassagne (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chassagne (La), section A, le Grand Etang, feuille...

Résultats de la recherche

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Etat de sections.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Chassagne (La), section C, le Village, feuille 1.géomètre : Billet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Raconte-moi Bresse Haute Seille.

Date de publication

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Chassagne (La), section D, le Petit Vieux Château, feuille 3.géomètre : Billet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 506.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [milieu XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Chassagne (La), section C, le Village, feuille 2.géomètre : Billet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Correspondance avec le sieur Tournier.

Date

Cote

Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

Producteur :

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Chassagne (La), section C, le Village, feuille 3.géomètre : Billet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tableaux nominatifs des habitants de La Chassagne (1805), Chaumergy (1803, 1804, 1805), Foulenay (1804, 1805), Froideville (1803), Rye (1804), Machefin (1804-1805), Sergenaux (1803), Le Villey (3 ex. pour 1804), Vincent (1803, 1805).

Date

Cote