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  • 1
    Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]

    1 media

    Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan1257

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]
  • 2
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 3
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 4
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    65 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9968

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHARME (la)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 5
    Tables décennales.

    2 lots 120 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1384

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  • 6

    Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P929

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
  • 7
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  • 8
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    68 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9967

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHARME (la)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 9

    Charme (la)

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6795/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Charme (la)
  • 10
    Matrice des propriétés bâties.

    14 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P933

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 11
    Tables décennales.

    2 lots 145 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1380

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  • 12

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P934

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 13

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1983

    Cote

    1714W72

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 72 - SELLIERES - CHARME (la) - VERS-SOUS-SELLIERES...
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 14

    Charme (la)

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6795/4

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Charme (la)
  • 15

    Charme (la)

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6795/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Charme (la)
  • 16
    Charme (La). section A, feuille 2.géomètre : [Perrard]

    1 media

    Charme (La). section A, feuille 2.géomètre : [Perrard]

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan1256

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Charme (La). section A, feuille 2.géomètre : [Perrard]
  • 17
    Etat de sections.

    14 medias

    Etat de sections.

    Date

    1809

    Cote

    3P926

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 18

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P930

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 19
    Tables décennales.

    2 lots 141 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1379

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  • 20

    Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P931

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].