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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]

1 media

Cote
3Pplan1257
Date
1808
Lieu
Charme (La), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]
2
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Cote
3E/11035
Date
1913-1922
Lieu
Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
  • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
3
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Cote
3E/11030
Date
1893-1902
Lieu
Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Digna, commune, Dessia, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
  • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
4
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

65 medias

Cote
3E/9968
Date
1913-1922
Lieu
Charme (La), commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHARME (la)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
5
Tables décennales.

2 lots 120 medias

Cote
3E/1384
Date
1873-1882
Lieu
Boisgelot, commune, Bréry, commune, Chaplambert, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Mantry, commune, Mauffans, commune, Monay, commune, Montchauvier, commune, Montchauvrot, commune, Passenans, commune, Ronce (La), commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Chavanne, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Sellières
  • Tables décennales.
6
Cote
3P929
Date- Lieu
Charme (La), commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
7
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Cote
3E/12725
Date
1923-1932
Lieu
Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, canton, Cogna, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Alièze, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
8
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

68 medias

Cote
3E/9967
Date
1903-1912
Lieu
Charme (La), commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHARME (la)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
9
Cote
3Pplan6795/1
Date
1808-1813
Lieu
Charme (La), commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Charme (la)
10
Matrice des propriétés bâties.

14 medias

Cote
3P933
Date
1911
Lieu
Charme (La), commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
11
Tables décennales.

2 lots 145 medias

Cote
3E/1380
Date
1833-1842
Lieu
Boisgelot, commune, Bréry, commune, Chaplambert, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Mantry, commune, Mauffans, commune, Monay, commune, Montchauvier, commune, Montchauvrot, commune, Passenans, commune, Ronce (La), commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Chavanne, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Sellières
  • Tables décennales.
12
Cote
3P934
Date
1913
Lieu
Charme (La), commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
13
Cote
1714W72
Date
1983
Lieu
Vers-sous-Sellières, commune, Charme (La), commune, Sellières, commune
Type de document -
  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 72 - SELLIERES - CHARME (la) - VERS-SOUS-SELLIERES...
  • Commission intercommunale de réorganisation foncière...
14
Cote
3Pplan6795/4
Date
1808-1813
Lieu
Charme (La), commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Charme (la)
15
Cote
3Pplan6795/2
Date
1808-1813
Lieu
Charme (La), commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Charme (la)
16
Charme (La). section A, feuille 2.géomètre : [Perrard]

1 media

Cote
3Pplan1256
Date
1808
Lieu
Charme (La), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charme (La). section A, feuille 2.géomètre : [Perrard]
17
Etat de sections.

14 medias

Cote
3P926
Date
1809
Lieu
Charme (La), commune
Type de document
état de section
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
18
Cote
3P930
Date
1822
Lieu
Charme (La), commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
19
Tables décennales.

2 lots 141 medias

Cote
3E/1379
Date
1823-1832
Lieu
Boisgelot, commune, Bréry, commune, Chaplambert, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Mantry, commune, Mauffans, commune, Monay, commune, Montchauvier, commune, Montchauvrot, commune, Passenans, commune, Ronce (La), commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Chavanne, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Sellières
  • Tables décennales.
20
Cote
3P931
Date- Lieu
Charme (La), commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].