105 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tables décennales.

    2 lots 123 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1177

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  2. Résultat n°2
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  3. Résultat n°3
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    278 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1743-1770

    Cote

    5E397/1

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte (série GG)
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  4. Résultat n°4
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    342 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8279

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHARCIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  5. Résultat n°5
    Décès.

    302 medias

    Décès.

    Date

    1793-1852

    Cote

    3E/2421

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHARCIER
    • Registres d'état-civil
    • Décès.
  6. Résultat n°6

    Réparations à l'église, au cimetière, et au presbytère, 1876-1883 ; travaux au clocher et au mur de l'église, 1926-1928.

    Date

    1876-1928

    Cote

    5E397/26

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Culte (série P)
    • Réparations à l'église, au cimetière, et au presbytère,...
  7. Résultat n°7

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties, 1835 révisée jusqu'en 1914.

    Date

    1835

    Cote

    5E397/7

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties, 1835...
  8. Résultat n°8
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    278 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1743-1770

    Cote

    5E397/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Charcier
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  9. Résultat n°9
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    227 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1771-1792

    Cote

    5E397/2

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte (série GG)
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  10. Résultat n°10

    Délimitation de la forêt communale avec plus-croquis.

    Date

    1848

    Cote

    5E397/16

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Eaux et forêts
    • Délimitation de la forêt communale avec plus-croquis.
  11. Résultat n°11

    Matrices générales des contributions foncières.

    Date

    1900-1931

    Cote

    5E397/9

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Matrices générales des contributions foncières.
  12. Résultat n°12
    Charcier, section B, le Village, feuille 1.géomètre : J. Singey

    1 media

    Charcier, section B, le Village, feuille 1.géomètre : J. Singey

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan1221

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charcier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Charcier, section B, le Village, feuille 1.géomètre...
  13. Résultat n°13
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  14. Résultat n°14

    Procès-verbal de récolement du bois communal, 1888 ; procès-verbal de délivrance et permis d'exploiter, 1886 ; procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1879-1881 ; marchés de l'affouage, 1880-1897, et question sur la répartition de l'affouage (extrait des délibérations du conseil général), 1899 ; rapports du garde général et de l'inspecteur des forêts (un croquis des forêts communales), 1886, 1891 ; procès-verbaux d'estimation des coupes, 1876-1881 ; réorganisation des triages forestiers des cantons de Clairvaux et d'Orgelet, 1883, 1898 ; nominations des gardes forestiers, 1888, 1896. 17 Fi 649, un plan de la forêt communale de Charcier, s.d. (début XXème siècle). Plan de délimitation de la forêt la Tremblois et Feuillée appartenant à M. Lemire situé sur le terrritoire de Charcier, 1816.

    Date

    1848-1900

    Cote

    5E397/17

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Eaux et forêts
    • Procès-verbal de récolement du bois communal, 1888...
  15. Résultat n°15

    Comptes de gestion.

    Date

    1899-1931

    Cote

    5E397/10

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes de gestion.
  16. Résultat n°16

    Distribution d'énergie électrique : demande, cahier des charges, plan, 1938-1944 ; création d'une poste automobile rurale, 1936, 1941.

    Date

    1936-1944

    Cote

    5E397/21

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Travaux publics
    • Distribution d'énergie électrique : demande, cahier...
  17. Résultat n°17
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    227 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1771-1792

    Cote

    5E397/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Charcier
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  18. Résultat n°18
    Charcier, section A, Dudon, feuille 2.géomètre : J. Singey

    1 media

    Charcier, section A, Dudon, feuille 2.géomètre : J. Singey

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan1219

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charcier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Charcier, section A, Dudon, feuille 2.géomètre : J....
  19. Résultat n°19
    Sépultures 4 juin 1658-14 février 1669, baptêmes 11 octobre 1669-6 décembre 1684, baptêmes 1669-1683.

    59 medias

    Sépultures 4 juin 1658-14 février 1669, baptêmes 11 octobre 1669-6 décembre 1684, baptêmes 1669-1683.

    Date

    1658-1684

    Cote

    3E/14683

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHARCIER
    • Registres paroissiaux
    • Sépultures 4 juin 1658-14 février 1669, baptêmes 11...
  20. Résultat n°20
    Matrice des propriétés bâties.

    29 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P913

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charcier
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  21. Résultat n°21
    Tables décennales.

    2 lots 104 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1180

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  22. Résultat n°22
    Tables décennales.

    2 lots 172 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1356

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  23. Résultat n°23
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    411 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/2422

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHARCIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  24. Résultat n°24
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    147 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10570

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHARCIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  25. Résultat n°25
    Charcier, section B, le VIllage, feuille 2.géomètre : J. Singey

    1 media

    Charcier, section B, le VIllage, feuille 2.géomètre : J. Singey

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan1222

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charcier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Charcier, section B, le VIllage, feuille 2.géomètre...
  26. Résultat n°26

    1844-1858.

    Date

    1844-1858

    Cote

    5E397/4

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Délibérations du conseil municipal
    • 1844-1858.
  27. Résultat n°27

    Etats de section, précédé du procès-verbal de délimitation du territoire (incomplet).

    Date

    1832

    Cote

    5E397/8

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Etats de section, précédé du procès-verbal de délimitation...
  28. Résultat n°28
    Charcier, section C, Pélier, feuille 5.géomètre : J. Singey

    1 media

    Charcier, section C, Pélier, feuille 5.géomètre : J. Singey

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan1228

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charcier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Charcier, section C, Pélier, feuille 5.géomètre : J....
  29. Résultat n°29
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  30. Résultat n°30

    Couverture d'un lavoir à Pellier, pose d'une pompe et d'un bassin à la Charne et d'une auge à Charcier, 1883, 1900 ; acquisition d'un bélier hydraulique, 1925 ; projet d'amélioration du régime des eaux de Pellier à la Charne (3 plans), 1926-1932 ; aliénation de sources à Charézier (2 plans), 1908 ; travaux de pompage et réservoir, 1929 ; procès-verbal de constat de vol de clef de la salle de pompage, 1930 ; projet d'adduction d'eau potable à Charcier, 1925 ; extension du réseau des concessions, 1929. Voir aussi 5 E 397/25.

    Date

    1883-1932

    Cote

    5E397/20

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Adduction d'eau
    • Couverture d'un lavoir à Pellier, pose d'une pompe...
  31. Résultat n°31
    Tables décennales.

    2 lots 144 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1358

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  32. Résultat n°32

    Charcier, Charézier, Crillat, Denezières et Fort-du-Plasne (tome 1)

    Date

    1832-1833

    Cote

    3Pplan6770

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Laurent
    • Charcier, Charézier, Crillat, Denezières et Fort-du-Plasne...
  33. Résultat n°33
    Matrice des propriétés bâties.

    36 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P912

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charcier
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  34. Résultat n°34

    Projet de reconnaissance et de rectification du chemin dit de la vie neuve (5 plans), 1907 ; projet de reconnaissance des chemins dits du Gros Saule, de la Sauvette et de Poix (7 plans), 1901 ; situation des chemins vicinaux, 1882, 1883 ; tableau général des chemins, 1840 ; taxes des prestations sur les chemins vicinaux, 1899-1926 ; travaux sur le chemin dit du Gros Saule, 1875-1896 ; actes de cessions de terrains pour travaux vicinaux, 1858-1897 ; projet de modification du plan d'alignement de la traverse du village vers l'école (2 plans), 1900-1930 ; tableau général des chemins ruraux, 1906 ; plan parcellaire du chemin de Charcier à Liefnans, 1847 ; travaux inter-communaux, 1892, 1903. Voir aussi 5 E 397/23.

    Date

    1840-1930

    Cote

    5E397/19

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Projet de reconnaissance et de rectification du chemin...
  35. Résultat n°35
    Tables décennales.

    2 lots 129 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1175

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  36. Résultat n°36

    Devis des travaux pour la construction de l'école, 1862 ; construction d'une citerne dans la cour de l'école, 1862. Voir aussi 5 E 397/19. Rétribution scolaire, 1879-1880.

    Date

    1862-1880

    Cote

    5E397/25

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction primaire
    • Devis des travaux pour la construction de l'école,...
  37. Résultat n°37
    Baptêmes 10 juillet 1610-15 septembre 1669, mariages 20 août 1611-25 février 1669.

    150 medias

    Baptêmes 10 juillet 1610-15 septembre 1669, mariages 20 août 1611-25 février 1669.

    Date

    Entre le 10 juillet 1610 et le 15 septembre 1669

    Cote

    5E397/33

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Charcier
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes 10 juillet 1610-15 septembre 1669, mariages...
  38. Résultat n°38

    Matrice foncière.

    Date

    1833

    Cote

    3P911

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charcier
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  39. Résultat n°39

    Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

    Date

    2003-2004

    Cote

    2286W16

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Archéologie Préventive
    • Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  40. Résultat n°40
    Charcier, section D, la Charue, feuille 5.géomètre : J. Singey

    1 media

    Charcier, section D, la Charue, feuille 5.géomètre : J. Singey

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan1234

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charcier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Charcier, section D, la Charue, feuille 5.géomètre...