Charcier, commune - Recherche

1

2 lots 123 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1177
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
2

2 lots 266 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
3

278 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1743-1770

Cote

5E397/1
- Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
- Archives antérieures à 1790
- Culte (série GG)
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
4

342 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8279
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHARCIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
5

302 medias
Décès.

Date

1793-1852

Cote

3E/2421
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHARCIER
- Registres d'état-civil
- Décès.
6
Réparations à l'église, au cimetière, et au presbytère, 1876-1883 ; travaux au clocher et au mur de l'église, 1926-1928.

Date

1876-1928

Cote

5E397/26
- Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
- Archives postérieures à 1789
- Culte (série P)
- Réparations à l'église, au cimetière, et au presbytère,...
7
Matrice cadastrale des propriétés non bâties, 1835 révisée jusqu'en 1914.

Date

1835

Cote

5E397/7
- Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières (série...
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties, 1835...
8

278 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1743-1770

Cote

5E397/1
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Charcier
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
9

227 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1771-1792

Cote

5E397/2
- Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
- Archives antérieures à 1790
- Culte (série GG)
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
10
Délimitation de la forêt communale avec plus-croquis.

Date

1848

Cote

5E397/16
- Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
- Eaux et forêts
- Délimitation de la forêt communale avec plus-croquis.
11
Matrices générales des contributions foncières.

Date

1900-1931

Cote

5E397/9
- Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières (série...
- Matrices générales des contributions foncières.
12

1 media
Charcier, section B, le Village, feuille 1.géomètre : J. Singey

Date

1832

Cote

3Pplan1221
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Charcier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Charcier, section B, le Village, feuille 1.géomètre...
13

2 lots 267 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
14
Procès-verbal de récolement du bois communal, 1888 ; procès-verbal de délivrance et permis d'exploiter, 1886 ; procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1879-1881 ; marchés de l'affouage, 1880-1897, et question sur la répartition de l'affouage (extrait des délibérations du conseil général), 1899 ; rapports du garde général et de l'inspecteur des forêts (un croquis des forêts communales), 1886, 1891 ; procès-verbaux d'estimation des coupes, 1876-1881 ; réorganisation des triages forestiers des cantons de Clairvaux et d'Orgelet, 1883, 1898 ; nominations des gardes forestiers, 1888, 1896. 17 Fi 649, un plan de la forêt communale de Charcier, s.d. (début XXème siècle). Plan de délimitation de la forêt la Tremblois et Feuillée appartenant à M. Lemire situé sur le terrritoire de Charcier, 1816.

Date

1848-1900

Cote

5E397/17
- Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
- Eaux et forêts
- Procès-verbal de récolement du bois communal, 1888...
15
Comptes de gestion.

Date

1899-1931

Cote

5E397/10
- Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes de gestion.
16
Distribution d'énergie électrique : demande, cahier des charges, plan, 1938-1944 ; création d'une poste automobile rurale, 1936, 1941.

Date

1936-1944

Cote

5E397/21
- Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Travaux publics
- Distribution d'énergie électrique : demande, cahier...
17

227 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1771-1792

Cote

5E397/2
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Charcier
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
18

1 media
Charcier, section A, Dudon, feuille 2.géomètre : J. Singey

Date

1832

Cote

3Pplan1219
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Charcier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Charcier, section A, Dudon, feuille 2.géomètre : J....
19

59 medias
Sépultures 4 juin 1658-14 février 1669, baptêmes 11 octobre 1669-6 décembre 1684, baptêmes 1669-1683.

Date

1658-1684

Cote

3E/14683
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHARCIER
- Registres paroissiaux
- Sépultures 4 juin 1658-14 février 1669, baptêmes 11...
20

29 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P913
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Charcier
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
21

2 lots 104 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1180
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
22

2 lots 172 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1356
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
23

411 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/2422
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHARCIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
24

147 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10570
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHARCIER
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
25

1 media
Charcier, section B, le VIllage, feuille 2.géomètre : J. Singey

Date

1832

Cote

3Pplan1222
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Charcier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Charcier, section B, le VIllage, feuille 2.géomètre...
26
1844-1858.

Date

1844-1858

Cote

5E397/4
- Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Délibérations du conseil municipal
- 1844-1858.
27
Etats de section, précédé du procès-verbal de délimitation du territoire (incomplet).

Date

1832

Cote

5E397/8
- Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières (série...
- Etats de section, précédé du procès-verbal de délimitation...
28

1 media
Charcier, section C, Pélier, feuille 5.géomètre : J. Singey

Date

1832

Cote

3Pplan1228
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Charcier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Charcier, section C, Pélier, feuille 5.géomètre : J....
29

2 lots 404 medias
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
30
Couverture d'un lavoir à Pellier, pose d'une pompe et d'un bassin à la Charne et d'une auge à Charcier, 1883, 1900 ; acquisition d'un bélier hydraulique, 1925 ; projet d'amélioration du régime des eaux de Pellier à la Charne (3 plans), 1926-1932 ; aliénation de sources à Charézier (2 plans), 1908 ; travaux de pompage et réservoir, 1929 ; procès-verbal de constat de vol de clef de la salle de pompage, 1930 ; projet d'adduction d'eau potable à Charcier, 1925 ; extension du réseau des concessions, 1929. Voir aussi 5 E 397/25.

Date

1883-1932

Cote

5E397/20
- Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
- Adduction d'eau
- Couverture d'un lavoir à Pellier, pose d'une pompe...
31

2 lots 144 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1358
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
32
Charcier, Charézier, Crillat, Denezières et Fort-du-Plasne (tome 1)

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6770
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Laurent
- Charcier, Charézier, Crillat, Denezières et Fort-du-Plasne...
33

36 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P912
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Charcier
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
34
Projet de reconnaissance et de rectification du chemin dit de la vie neuve (5 plans), 1907 ; projet de reconnaissance des chemins dits du Gros Saule, de la Sauvette et de Poix (7 plans), 1901 ; situation des chemins vicinaux, 1882, 1883 ; tableau général des chemins, 1840 ; taxes des prestations sur les chemins vicinaux, 1899-1926 ; travaux sur le chemin dit du Gros Saule, 1875-1896 ; actes de cessions de terrains pour travaux vicinaux, 1858-1897 ; projet de modification du plan d'alignement de la traverse du village vers l'école (2 plans), 1900-1930 ; tableau général des chemins ruraux, 1906 ; plan parcellaire du chemin de Charcier à Liefnans, 1847 ; travaux inter-communaux, 1892, 1903. Voir aussi 5 E 397/23.

Date

1840-1930

Cote

5E397/19
- Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Voirie
- Projet de reconnaissance et de rectification du chemin...
35

2 lots 129 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1175
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
36
Devis des travaux pour la construction de l'école, 1862 ; construction d'une citerne dans la cour de l'école, 1862. Voir aussi 5 E 397/19. Rétribution scolaire, 1879-1880.

Date

1862-1880

Cote

5E397/25
- Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
- Instruction primaire
- Devis des travaux pour la construction de l'école,...
37

150 medias
Baptêmes 10 juillet 1610-15 septembre 1669, mariages 20 août 1611-25 février 1669.

Date

Entre le 10 juillet 1610 et le 15 septembre 1669

Cote

5E397/33
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Charcier
- Registres paroissiaux
- Baptêmes 10 juillet 1610-15 septembre 1669, mariages...
38
Matrice foncière.

Date

1833

Cote

3P911
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Charcier
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
39
Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Archéologie Préventive
- Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
40

1 media
Charcier, section D, la Charue, feuille 5.géomètre : J. Singey

Date

1832

Cote

3Pplan1234
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Charcier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Charcier, section D, la Charue, feuille 5.géomètre...

Résultats de la recherche

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Réparations à l'église, au cimetière, et au presbytère, 1876-1883 ; travaux au clocher et au mur de l'église, 1926-1928.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER

Matrice cadastrale des propriétés non bâties, 1835 révisée jusqu'en 1914.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER

Délimitation de la forêt communale avec plus-croquis.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER

Matrices générales des contributions foncières.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER

Charcier, section B, le Village, feuille 1.géomètre : J. Singey

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER

Comptes de gestion.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER

Distribution d'énergie électrique : demande, cahier des charges, plan, 1938-1944 ; création d'une poste automobile rurale, 1936, 1941.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Charcier, section A, Dudon, feuille 2.géomètre : J. Singey

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Sépultures 4 juin 1658-14 février 1669, baptêmes 11 octobre 1669-6 décembre 1684, baptêmes 1669-1683.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre