22 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tables décennales.

    2 lots 123 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1177

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  2. Résultat n°2

    Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

    Date

    2004

    Cote

    2286W7

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  3. Résultat n°3
    Tables décennales.

    2 lots 126 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1173

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  4. Résultat n°4
    Lac du Val et de Chambly (Jura). Vallée du Hérisson, le Lac du Val et de Chambly. Dole (Jura), E. Protet.

    1 media

    Lac du Val et de Chambly (Jura). Vallée du Hérisson, le Lac du Val et de Chambly. Dole (Jura), E. Protet.

    Cote

    7Fi1989

    • Contexte : 7Fi
    • Lac du Val et de Chambly (Jura). Vallée du Hérisson,...
  5. Résultat n°5
    Tables décennales.

    2 lots 104 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1180

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  6. Résultat n°6
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    223 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/2267

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAMBLY (puis DOUCIER)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  7. Résultat n°7
    Chambly (Jura). 39. Le lac. CITA.

    1 media

    Chambly (Jura). 39. Le lac. CITA.

    Date

    1908

    Cote

    7Fi76

    • Contexte : 7Fi
    • Chambly (Jura). 39. Le lac. CITA.
  8. Résultat n°8
    Tables décennales.

    2 lots 113 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1174

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  9. Résultat n°9
    Tables décennales.

    2 lots 129 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1175

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  10. Résultat n°10
    Le Haut-Jura. 5108. Les lacs du Val et de Chambly. Mulhouse-Dornach, Braun et Cie.

    1 media

    Le Haut-Jura. 5108. Les lacs du Val et de Chambly. Mulhouse-Dornach, Braun et Cie.

    Cote

    7Fi172

    • Contexte : 7Fi
    • Le Haut-Jura. 5108. Les lacs du Val et de Chambly....
  11. Résultat n°11
    Baptêmes 10 juillet 1610-15 septembre 1669, mariages 20 août 1611-25 février 1669.

    150 medias

    Baptêmes 10 juillet 1610-15 septembre 1669, mariages 20 août 1611-25 février 1669.

    Date

    Entre le 10 juillet 1610 et le 15 septembre 1669

    Cote

    5E397/33

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Charcier
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes 10 juillet 1610-15 septembre 1669, mariages...
  12. Résultat n°12

    Gravures concernant des sites de l'arrondissement de Lons-le-Saunier (Jura).Dessins de A. Karl d'après les photographies de Demay année 1894, publication mensuelle n° 15 : Arlay, Baume-les-Messieurs, Chambly, Chalain, Conliège, Frontenay, Lons-le-Saunier, Orgelet, Pin (Le), Tour-du-Meix (La), Vaucluse, Verges, Voiteur et une carte de l'arrondissement de Lons-le-Saunier.

    Date

    [1894]

    Cote

    2Fi166

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures au format inférieur...
    • Gravures concernant des sites de l'arrondissement de...
  13. Résultat n°13
    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.

    114 medias

    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.

    Date

    1798-1809

    Cote

    6M201

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Clairvaux
    • Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés...
  14. Résultat n°14
    Tables décennales.

    2 lots 108 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1178

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  15. Résultat n°15
    Tables décennales.

    2 lots 108 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1179

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  16. Résultat n°16
    Chambly - Jura pittoresque - Vallée du Hérisson - bord du Lac de Chambly

    1 media

    Chambly - Jura pittoresque - Vallée du Hérisson - bord du Lac de Chambly

    Cote

    7Fi2346

    • Contexte : 7Fi
    • Chambly - Jura pittoresque - Vallée du Hérisson - bord...
  17. Résultat n°17
    Tables décennales.

    2 lots 139 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1172

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  18. Résultat n°18
    Chambly (Jura). Les lacs de Val et de Chambly. Le Jura Touristique. Barizey (71), Ch. B.

    1 media

    Chambly (Jura). Les lacs de Val et de Chambly. Le Jura Touristique. Barizey (71), Ch. B.

    Date

    vers 1957

    Cote

    7Fi1682

    • Contexte : 7Fi
    • Chambly (Jura). Les lacs de Val et de Chambly. Le Jura...
  19. Résultat n°19

    Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

    Date

    1994-2009

    Cote

    2286W109

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Plaintes relatives à l'environnement
    • Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    2 lots 122 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1176

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.