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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1177
 Date
1853-1862
 Lieu
Saffloz, commune, Charcier, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charézier, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Clairvaux
  • Tables décennales.
2

Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois
Cote
2286W7
 Date
2004
 Lieu
Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Mont-sur-Monnet, commune, Etoile (L'), commune, Equevillon, commune, Dole, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Frontenay, commune, Chambly, commune, Hérisson (Le), rivière, Baume-les-Messieurs, commune, église sainte Marie-Madeleine de Frontenay
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Commission départementale des sites, perspectives et...
  • Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition...
3
Tables décennales.

2 lots 126 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1173
 Date
1813-1822
 Lieu
Saffloz, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Clairvaux
  • Tables décennales.
4
Lac du Val et de Chambly (Jura). Vallée du Hérisson, le Lac du Val et de Chambly. Dole (Jura), E. Protet.

1 media

Lac du Val et de Chambly (Jura). Vallée du Hérisson, le Lac du Val et de Chambly. Dole (Jura), E. Protet.
Cote
7Fi1989
 Date- Lieu
Chambly, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Lac du Val et de Chambly (Jura). Vallée du Hérisson,...
5
Tables décennales.

2 lots 104 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1180
 Date
1883-1892
 Lieu
Saffloz, commune, Charcier, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charézier, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Clairvaux
  • Tables décennales.
6
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

223 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/2267
 Date
1793-1822
 Lieu
Chambly, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHAMBLY (puis DOUCIER)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
7
Chambly (Jura). 39. Le lac. CITA.

1 media

Chambly (Jura). 39. Le lac. CITA.
Cote
7Fi76
 Date
1908
 Lieu
Chambly, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Chambly (Jura). 39. Le lac. CITA.
8
Tables décennales.

2 lots 113 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1174
 Date
1823-1832
 Lieu
Saffloz, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Clairvaux
  • Tables décennales.
9
Tables décennales.

2 lots 129 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1175
 Date
1833-1842
 Lieu
Saffloz, commune, Charcier, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charézier, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Clairvaux
  • Tables décennales.
10
Le Haut-Jura. 5108. Les lacs du Val et de Chambly. Mulhouse-Dornach, Braun et Cie.

1 media

Le Haut-Jura. 5108. Les lacs du Val et de Chambly. Mulhouse-Dornach, Braun et Cie.
Cote
7Fi172
 Date- Lieu
Chambly, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Le Haut-Jura. 5108. Les lacs du Val et de Chambly....
11
Baptêmes 10 juillet 1610-15 septembre 1669, mariages 20 août 1611-25 février 1669.

150 medias

Baptêmes 10 juillet 1610-15 septembre 1669, mariages 20 août 1611-25 février 1669.
Cote
5E397/33
 Date
Entre le 10 juillet 1610 et le 15 septembre 1669
 Lieu
Charcier, commune, Doucier, commune, Charézier, commune, Chambly, commune, Lieffenans, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Charcier
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes 10 juillet 1610-15 septembre 1669, mariages...
12

Gravures concernant des sites de l'arrondissement de Lons-le-Saunier (Jura).Dessins de A. Karl d'après les photographies de Demay année 1894, publication mensuelle n° 15 : Arlay, Baume-les-Messieurs, Chambly, Chalain, Conliège, Frontenay, Lons-le-Saunier, Orgelet, Pin (Le), Tour-du-Meix (La), Vaucluse, Verges, Voiteur et une carte de l'arrondissement de Lons-le-Saunier.
Cote
2Fi166
 Date
[1894]
 Lieu
Arlay, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Chambly, commune, Chalain, lac, Conliège, commune, Frontenay, commune, Lons-le-Saunier, commune, Orgelet, commune, Pin (Le), commune, Tour-du-Meix (La), commune, Verges, commune, Voiteur, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures au format inférieur...

  • Gravures concernant des sites de l'arrondissement de...
13
Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.

114 medias

Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.
Cote
6M201
 Date
1798-1809
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Chevrotaine, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Largillay-Marsonnay, commune, Marsonnay, section, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pont-de-Poitte, commune, Saffloz, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune
 Type de document
tableau nominatif

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Documents nominatifs des recensements de la population...
  • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
  • Canton de Clairvaux
  • Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés...
14
Tables décennales.

2 lots 108 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1178
 Date
1863-1872
 Lieu
Saffloz, commune, Charcier, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charézier, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Clairvaux
  • Tables décennales.
15
Tables décennales.

2 lots 108 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1179
 Date
1873-1882
 Lieu
Saffloz, commune, Charcier, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charézier, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Clairvaux
  • Tables décennales.
16
Chambly - Jura pittoresque - Vallée du Hérisson - bord du Lac de Chambly

1 media

Chambly - Jura pittoresque - Vallée du Hérisson - bord du Lac de Chambly
Cote
7Fi2346
 Date- Lieu
Jura, département, Chambly, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Chambly - Jura pittoresque - Vallée du Hérisson - bord...
17
Tables décennales.

2 lots 139 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1172
 Date
1803-1812
 Lieu
Saffloz, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Clairvaux
  • Tables décennales.
18
Chambly (Jura). Les lacs de Val et de Chambly. Le Jura Touristique. Barizey (71), Ch. B.

1 media

Chambly (Jura). Les lacs de Val et de Chambly. Le Jura Touristique. Barizey (71), Ch. B.
Cote
7Fi1682
 Date
vers 1957
 Lieu
Chambly, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Chambly (Jura). Les lacs de Val et de Chambly. Le Jura...
19

Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).
Cote
2286W109
 Date
1994-2009
 Lieu
Onoz, commune, Eclans-Nenon, commune, Doucier, commune, Chambly, commune, Nance, commune, Mignovillard, commune, Vallière (La), rivière, Parcey, commune, Perrigny, commune, Loue (La), rivière, Dole, commune, Seille (La), rivière, Bienne (La), rivière, Montmorot, commune, Syam, commune, Crissey, commune, Bracon, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Ain (L'), rivière, Pont-de-Poitte, commune, Port-Lesney, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saine (La), rivière, Chevry, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
  • Plaintes relatives à l'environnement
  • Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts...
20
Tables décennales.

2 lots 122 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1176
 Date
1843-1852
 Lieu
Saffloz, commune, Charcier, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charézier, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Clairvaux
  • Tables décennales.