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22 résultats

Résultats de la recherche

1
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1177

2

Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

Date

2004

Cote

2286W7

3
Tables décennales.

2 lots 126 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1173

4
Lac du Val et de Chambly (Jura). Vallée du Hérisson, le Lac du Val et de Chambly. Dole (Jura), E. Protet.

1 media

Lac du Val et de Chambly (Jura). Vallée du Hérisson, le Lac du Val et de Chambly. Dole (Jura), E. Protet.

Date

-

Cote

7Fi1989

5
Tables décennales.

2 lots 104 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1180

6
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

223 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1822

Cote

3E/2267

7
Chambly (Jura). 39. Le lac. CITA.

1 media

Chambly (Jura). 39. Le lac. CITA.

Date

1908

Cote

7Fi76

8
Tables décennales.

2 lots 113 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1174

9
Tables décennales.

2 lots 129 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1175

10
Le Haut-Jura. 5108. Les lacs du Val et de Chambly. Mulhouse-Dornach, Braun et Cie.

1 media

Le Haut-Jura. 5108. Les lacs du Val et de Chambly. Mulhouse-Dornach, Braun et Cie.

Date

-

Cote

7Fi172

11
Baptêmes 10 juillet 1610-15 septembre 1669, mariages 20 août 1611-25 février 1669.

150 medias

Baptêmes 10 juillet 1610-15 septembre 1669, mariages 20 août 1611-25 février 1669.

Date

Entre le 10 juillet 1610 et le 15 septembre 1669

Cote

5E397/33

12

Gravures concernant des sites de l'arrondissement de Lons-le-Saunier (Jura).Dessins de A. Karl d'après les photographies de Demay année 1894, publication mensuelle n° 15 : Arlay, Baume-les-Messieurs, Chambly, Chalain, Conliège, Frontenay, Lons-le-Saunier, Orgelet, Pin (Le), Tour-du-Meix (La), Vaucluse, Verges, Voiteur et une carte de l'arrondissement de Lons-le-Saunier.

Date

[1894]

Cote

2Fi166

13
Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.

114 medias

Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.

Date

1798-1809

Cote

6M201

14
Tables décennales.

2 lots 108 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1178

15
Tables décennales.

2 lots 108 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1179

16
Chambly - Jura pittoresque - Vallée du Hérisson - bord du Lac de Chambly

1 media

Chambly - Jura pittoresque - Vallée du Hérisson - bord du Lac de Chambly

Date

-

Cote

7Fi2346

17
Tables décennales.

2 lots 139 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1172

18
Chambly (Jura). Les lacs de Val et de Chambly. Le Jura Touristique. Barizey (71), Ch. B.

1 media

Chambly (Jura). Les lacs de Val et de Chambly. Le Jura Touristique. Barizey (71), Ch. B.

Date

vers 1957

Cote

7Fi1682

19

Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

Date

1994-2009

Cote

2286W109

20
Tables décennales.

2 lots 122 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1176