Châtelneuf, commune

1

25 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P991
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chatelneuf
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
2

150 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/2494
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHATELNEUF
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage.
3

99 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

Date

1709-1716

Cote

5E464/3
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Chatelneuf
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.
4

99 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

Date

1709-1716

Cote

5E464/3
- Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
- Archives antérieures à 1790
- Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril...
5

1 media
Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan1365
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chatelneuf
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 3.
6

2 lots 190 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1132
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Champagnole
- Tables décennales.
7

84 medias
Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon, Le Latet, Le Larderet, Lent, Loulle, Mont-sur-Monnet.

Date

1809

Cote

6M196
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton de Champagnole
- Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne,...
8
Jugement du tribunal de première instance d'Arbois, ordonnant la rectification de l'acte de naissance de Claude Eugène Bourgeois.

Date

1874

Cote

5E464/10
- Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Jugement du tribunal de première instance d'Arbois,...
9
Plan géométral des bois de la terre de Chatelneuf.

Date

1718

Cote

5E464/8
- Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois comnunaux
- Plan géométral des bois de la terre de Chatelneuf.
10

2 lots 389 medias
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales des communes composant les cantons...
11
Registres des délibérations du conseil municipal, 1833-1839. Délits, 1790-an III. Réquisitions,1815. Rôle de contributions, 1815-1830. Tableaux de la population, 1809-1826.

Date

1790-1839

Cote

5E464/12
- Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Registres des délibérations du conseil municipal, 1833-1839....
12
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13267
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHATELNEUF
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
13

1 media
Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 8.

Date

1823

Cote

3Pplan1362
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chatelneuf
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 8.
14
Statuts, comptabilité.

Date

1856-1872

Cote

5E464/63
- Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Société de secours mutuels
- Statuts, comptabilité.
15

2 lots 201 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1136
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Champagnole
- Tables décennales.
16
Registres des délibérations.

Date

1901-1936

Cote

5E464/52
- Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance
- Registres des délibérations.
17

13 medias
Listes nominatives, 1881, 1886.

Date

1881-1886

Cote

5E464/26
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- C
- Châtelneuf
- Listes nominatives, 1881, 1886.
18

2 lots 460 medias
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1893-1902

Cote

3E/11022
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales des communes composant les cantons...
19

175 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/2500
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHATELNEUF
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
20
Tableaux de recensement.

Date

1855-1950

Cote

5E464/27
- Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Recrutement
- Tableaux de recensement.

Résultats de la recherche

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF

Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 3.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon, Le Latet, Le Larderet, Lent, Loulle, Mont-sur-Monnet.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Jugement du tribunal de première instance d'Arbois, ordonnant la rectification de l'acte de naissance de Claude Eugène Bourgeois.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF

Plan géométral des bois de la terre de Chatelneuf.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Registres des délibérations du conseil municipal, 1833-1839. Délits, 1790-an III. Réquisitions,1815. Rôle de contributions, 1815-1830. Tableaux de la population, 1809-1826.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 8.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Statuts, comptabilité.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Registres des délibérations.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF

Listes nominatives, 1881, 1886.

Date

Cote

Contexte : Recensement de population en archives communales

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tableaux de recensement.

Date

Cote