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  1. Résultat n°1
    Matrice des propriétés bâties.

    25 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P991

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatelneuf
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  2. Résultat n°2
    Mariages, publications de mariage.

    150 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/2494

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATELNEUF
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage.
  3. Résultat n°3
    Baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

    99 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

    Date

    1709-1716

    Cote

    5E464/3

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Chatelneuf
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.
  4. Résultat n°4
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

    99 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

    Date

    1709-1716

    Cote

    5E464/3

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril...
  5. Résultat n°5
    Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 3.

    1 media

    Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1365

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatelneuf
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 3.
  6. Résultat n°6
    Tables décennales.

    2 lots 190 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1132

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  7. Résultat n°7
    Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon, Le Latet, Le Larderet, Lent, Loulle, Mont-sur-Monnet.

    84 medias

    Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon, Le Latet, Le Larderet, Lent, Loulle, Mont-sur-Monnet.

    Date

    1809

    Cote

    6M196

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Champagnole
    • Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne,...
  8. Résultat n°8

    Jugement du tribunal de première instance d'Arbois, ordonnant la rectification de l'acte de naissance de Claude Eugène Bourgeois.

    Date

    1874

    Cote

    5E464/10

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Jugement du tribunal de première instance d'Arbois,...
  9. Résultat n°9

    Plan géométral des bois de la terre de Chatelneuf.

    Date

    1718

    Cote

    5E464/8

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois comnunaux
    • Plan géométral des bois de la terre de Chatelneuf.
  10. Résultat n°10
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13833

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  11. Résultat n°11

    Registres des délibérations du conseil municipal, 1833-1839. Délits, 1790-an III. Réquisitions,1815. Rôle de contributions, 1815-1830. Tableaux de la population, 1809-1826.

    Date

    1790-1839

    Cote

    5E464/12

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Registres des délibérations du conseil municipal, 1833-1839....
  12. Résultat n°12
    Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 8.

    1 media

    Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 8.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1362

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatelneuf
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 8.
  13. Résultat n°13

    Statuts, comptabilité.

    Date

    1856-1872

    Cote

    5E464/63

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de secours mutuels
    • Statuts, comptabilité.
  14. Résultat n°14
    Tables décennales.

    2 lots 201 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1136

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  15. Résultat n°15

    Registres des délibérations.

    Date

    1901-1936

    Cote

    5E464/52

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Registres des délibérations.
  16. Résultat n°16
    Listes nominatives, 1881, 1886.

    13 medias

    Listes nominatives, 1881, 1886.

    Date

    1881-1886

    Cote

    5E464/26

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • C
    • Châtelneuf
    • Listes nominatives, 1881, 1886.
  17. Résultat n°17
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 460 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11022

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  18. Résultat n°18
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    175 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/2500

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATELNEUF
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  19. Résultat n°19

    Tableaux de recensement.

    Date

    1855-1950

    Cote

    5E464/27

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement.
  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    2 lots 211 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1134

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  21. Résultat n°21
    Tables décennales.

    2 lots 185 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1139

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  22. Résultat n°22
    Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 3.

    1 media

    Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1357

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatelneuf
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 3.
  23. Résultat n°23
    Baptêmes, mariages, sépultures juin 1692-août 1701.

    93 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures juin 1692-août 1701.

    Date

    1692-1701

    Cote

    5E464/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Chatelneuf
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures juin 1692-août 1701.
  24. Résultat n°24
    Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 1.

    1 media

    Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1363

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatelneuf
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 1.
  25. Résultat n°25
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    179 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1745-1780

    Cote

    5E464/6

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  26. Résultat n°26

    Contribution sur les voitures, chevaux et mulets, 1905-1916. Dégrèvement sur les cotes foncières, 1910 et 1916. Contributions indirectes : instruction distillation, 1916. Commission communale des impôts directs, 1948. Listes des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu, 1927 et 1948. Etat de section de 1791. Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction d'addition de construction, et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels, 1894-1982.

    Date

    1791-1982

    Cote

    5E464/24

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Contribution sur les voitures, chevaux et mulets, 1905-1916....
  27. Résultat n°27
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    179 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1745-1780

    Cote

    5E464/6

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Chatelneuf
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  28. Résultat n°28

    Budgets et chapitres additionnels.

    Date

    1900-1942

    Cote

    5E464/35

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets et comptes
    • Budgets et chapitres additionnels.
  29. Résultat n°29

    Traitement du receveur.

    Date

    1877-1924

    Cote

    5E464/39

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes administratifs
    • Traitement du receveur.
  30. Résultat n°30
    Chatelneuf, tableau d'assemblage.

    1 media

    Chatelneuf, tableau d'assemblage.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1354

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatelneuf
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chatelneuf, tableau d'assemblage.
  31. Résultat n°31

    Fontaines : travaux, 1871-1876. Lavoir : travaux, 1880-1881. Visite géologique du bassin alimentaire de sources, 1903. Construction d'une citerne près du chalet et réparation de la couverture de l'église, 1912. Amélioration du régime des eaux, 1923.

    Date

    1871-1923

    Cote

    5E464/41

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Adduction d'eau
    • Fontaines : travaux, 1871-1876. Lavoir : travaux, 1880-1881....
  32. Résultat n°32

    Rôles d'impositions des contributions directes.

    Date

    1822-1946

    Cote

    5E464/23

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Rôles d'impositions des contributions directes.
  33. Résultat n°33

    Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1898-1908. Extraits du registre d'appel, 1900-1901. Listes des enfants admis gratuitement à l'école, 1867-1881. Journal de classe, 1880-1881. Rôle de la rétribution scolaire, 1875-1881. Caisse des écoles : statuts et procès-verbal de la réunion du comité, 1883 ; budgets, 1882-1895. Bâtiment d'école : travaux, 1905-1911. Nominations de personnel enseignant, 1901 et 1903. Fournitures scolaires, 1915-1939. Bibliothèque scolaire, 1866-1873. Livres destinés à être donnés en prix aux enfants qui ont suivi l'école pendant l'année scolaire, 1877-1878 : liste, 1878. Cours d'adulte, 1879. Création de concours, 1865. Invitation à un meeting d'aviation à Champagnole, sans date.

    Date

    1865-1939

    Cote

    5E464/56

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
    • Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1898-1908....
  34. Résultat n°34
    Matrice des propriétés bâties.

    22 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P992

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatelneuf
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  35. Résultat n°35

    Inventaires des archives antérieures à 1790 et postérieures à 1789, 1863. Sceau de la mairie, 1865.

    Date

    1789-1865

    Cote

    5E464/58

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Biens communaux
    • Inventaires des archives antérieures à 1790 et postérieures...
  36. Résultat n°36
    Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

    2 lots 119 medias

    Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13836

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales des communes composant le canton...
  37. Résultat n°37
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    132 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/8969

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATELNEUF
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  38. Résultat n°38
    Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 4.

    1 media

    Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1358

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatelneuf
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 4.
  39. Résultat n°39

    Registres des délibérations du conseil municipal, 1878-avril 1898.

    Date

    1878-1898

    Cote

    5E464/14

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Registres des délibérations du conseil municipal, 1878-avril...
  40. Résultat n°40
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    292 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1760-1792

    Cote

    3E/217

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATELNEUF
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.