Châtelneuf, commune

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25 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P991

150 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/2494

99 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

Date

1709-1716

Cote

5E464/3

99 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

Date

1709-1716

Cote

5E464/3

1 media

Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan1365

2 lots 190 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon, Le Latet, Le Larderet, Lent, Loulle, Mont-sur-Monnet.

Date

1809

Cote

6M196

Jugement du tribunal de première instance d'Arbois, ordonnant la rectification de l'acte de naissance de Claude Eugène Bourgeois.

Date

1874

Cote

5E464/10

Plan géométral des bois de la terre de Chatelneuf.

Date

1718

Cote

5E464/8

2 lots 389 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833

Registres des délibérations du conseil municipal, 1833-1839. Délits, 1790-an III. Réquisitions,1815. Rôle de contributions, 1815-1830. Tableaux de la population, 1809-1826.

Date

1790-1839

Cote

5E464/12

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13267

1 media

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 8.

Date

1823

Cote

3Pplan1362

Listes nominatives, 1881, 1886.

Date

1881-1886

Cote

5E464/26

2 lots 460 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1893-1902

Cote

3E/11022

175 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/2500

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Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

Date

Cote

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

Date

Cote

Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 3.

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon, Le Latet, Le Larderet, Lent, Loulle, Mont-sur-Monnet.

Date

Cote

Jugement du tribunal de première instance d'Arbois, ordonnant la rectification de l'acte de naissance de Claude Eugène Bourgeois.

Date

Cote

Plan géométral des bois de la terre de Chatelneuf.

Date

Cote

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

Cote

Registres des délibérations du conseil municipal, 1833-1839. Délits, 1790-an III. Réquisitions,1815. Rôle de contributions, 1815-1830. Tableaux de la population, 1809-1826.

Date

Cote

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 8.

Date

Cote

Statuts, comptabilité.

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Registres des délibérations.

Date

Cote

Listes nominatives, 1881, 1886.

Date

Cote

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

Cote

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Tableaux de recensement.

Date

Cote