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Résultat n°1
Matrice des propriétés bâties.

25 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P991

Résultat n°2
Mariages, publications de mariage.

150 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/2494

Résultat n°3
Baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

99 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

Date

1709-1716

Cote

5E464/3

Résultat n°4
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

99 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

Date

1709-1716

Cote

5E464/3

Résultat n°5
Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 3.

1 media

Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan1365

Résultat n°6
Tables décennales.

2 lots 190 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1132

Résultat n°7
Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon, Le Latet, Le Larderet, Lent, Loulle, Mont-sur-Monnet.

84 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon, Le Latet, Le Larderet, Lent, Loulle, Mont-sur-Monnet.

Date

1809

Cote

6M196

Résultat n°8

Jugement du tribunal de première instance d'Arbois, ordonnant la rectification de l'acte de naissance de Claude Eugène Bourgeois.

Date

1874

Cote

5E464/10

Résultat n°9

Plan géométral des bois de la terre de Chatelneuf.

Date

1718

Cote

5E464/8

Résultat n°10
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 389 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833

Résultat n°11

Registres des délibérations du conseil municipal, 1833-1839. Délits, 1790-an III. Réquisitions,1815. Rôle de contributions, 1815-1830. Tableaux de la population, 1809-1826.

Date

1790-1839

Cote

5E464/12

Résultat n°12
Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 8.

1 media

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 8.

Date

1823

Cote

3Pplan1362

Résultat n°13

Statuts, comptabilité.

Date

1856-1872

Cote

5E464/63

Résultat n°14
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1136

Résultat n°15

Registres des délibérations.

Date

1901-1936

Cote

5E464/52

Résultat n°16
Listes nominatives, 1881, 1886.

13 medias

Listes nominatives, 1881, 1886.

Date

1881-1886

Cote

5E464/26

Résultat n°17
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 460 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1893-1902

Cote

3E/11022

Résultat n°18
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

175 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/2500

Résultat n°19

Tableaux de recensement.

Date

1855-1950

Cote

5E464/27

Résultat n°20
Tables décennales.

2 lots 211 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1134