Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Succession et partage des biens de Claude Etienne François Himbert entre la fratrie Himbert.

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    Succession et partage des biens de Claude Etienne François Himbert entre la fratrie Himbert.

    Date

    1809-1821

    Cote

    110J863

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Seconde génération.
    • Basile Monnier, parents et alliés.
    • Actes et documents concernant Marguerite-Françoise...
    • Succession et partage des biens de Claude Etienne François...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  2. Résultat n°2
    Succession de Marguerite-Françoise Himbert.

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    Succession de Marguerite-Françoise Himbert.

    Date

    1797-1821

    Cote

    110J864

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Seconde génération.
    • Basile Monnier, parents et alliés.
    • Actes et documents concernant Marguerite-Françoise...
    • Succession de Marguerite-Françoise Himbert.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  3. Résultat n°3

    La porte de Château-Vilain aux environs de Champagnole. Année 1902, édition R. Chapuis, Lons-le-Saunier

    Date

    29 août 1996

    Cote

    31Fi576, 9Fi576-27 (Cote du négatif)

    • Contexte : Reproductions de cartes postales de Champagnole et...
    • La porte de Château-Vilain aux environs de Champagnole....
  4. Résultat n°4
    Bail des frères Monnier.

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    Bail des frères Monnier.

    Date

    Entre le 22 août 1789 et le 10 mars 1790

    Cote

    110J860

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Seconde génération.
    • Basile Monnier, parents et alliés.
    • Actes communs à Basile et à Claude, Matthieu et Xavier...
    • Bail des frères Monnier.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  5. Résultat n°5
    Environs de Champagnole (Jura). Les ruines du château Villain. Édition Lons-le-Saunier, R. Chapuis.

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    Environs de Champagnole (Jura). Les ruines du château Villain. Édition Lons-le-Saunier, R. Chapuis.

    Date

    1904

    Cote

    7Fi77

    • Contexte : 7Fi
    • Environs de Champagnole (Jura). Les ruines du château...
  6. Résultat n°6
    Exploit d'assignation pour les frères Monnier.

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    Exploit d'assignation pour les frères Monnier.

    Date

    1757-1781

    Cote

    110J859

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Seconde génération.
    • Basile Monnier, parents et alliés.
    • Actes communs à Basile et à Claude, Matthieu et Xavier...
    • Exploit d'assignation pour les frères Monnier.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  7. Résultat n°7
    Constats de versement de sommes par huissier.

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    Constats de versement de sommes par huissier.

    Date

    1738-1757

    Cote

    110J862

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Seconde génération.
    • Basile Monnier, parents et alliés.
    • Actes et documents concernant Marguerite-Françoise...
    • Constats de versement de sommes par huissier.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  8. Résultat n°8
    Rente au profit de Claude Chauvin, de Gillois.

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    Rente au profit de Claude Chauvin, de Gillois.

    Date

    Entre le 09 novembre 1761 et le 12 février 1778

    Cote

    110J858

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Seconde génération.
    • Basile Monnier, parents et alliés.
    • Actes communs à Basile et à Claude, Matthieu et Xavier...
    • Rente au profit de Claude Chauvin, de Gillois.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  9. Résultat n°9

    Jura. [Extrait de La France illustrée, n°273].

    Date de publication

    [1880 ?]

    Auteur

    MALTE-BRUN V.-A.[illustrateur]

    Cote

    Br1493

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1251-1500
    • Jura. [Extrait de La France illustrée, n°273].
  10. Résultat n°10
    Rentes et ventes au profit de Marguerite-Françoise Himbert.

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    Rentes et ventes au profit de Marguerite-Françoise Himbert.

    Date

    1738-1789

    Cote

    110J861

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Seconde génération.
    • Basile Monnier, parents et alliés.
    • Actes et documents concernant Marguerite-Françoise...
    • Rentes et ventes au profit de Marguerite-Françoise...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  11. Résultat n°11
    Haut-fourneau de Frontenay.-

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    Haut-fourneau de Frontenay.-

    Date

    1783-1796

    Cote

    110J1

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Constitution de la Fonderie. - Origine de l'Usine
    • Haut-fourneau de Frontenay.-

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  12. Résultat n°12
    Actes communs à Antoine et Basile Monnier, père et fils.

    1 media

    Actes communs à Antoine et Basile Monnier, père et fils.

    Date

    1748-1762

    Cote

    110J857

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Seconde génération.
    • Basile Monnier, parents et alliés.
    • Actes communs à Antoine et Basile Monnier, père et...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  13. Résultat n°13

    Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du Dombief, du Frasnois et de Menetrux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/10/1944- problème de coupe de bois entre les deux cascades (1944-1950)Lac de Bonlieu et abords- arrêtés ministériels d'inscription sur l'inventaire des sites : 04/07/1944- correspondance entre 1934-1942- aménagement du parc de stationnement (1955/1961)Bourg de Sirod et Sirod : gorges et pertes de l'Ain - ruines du Château-Vilain- arrêtés ministériels classant le site comme monument historique et d'inscription sur l'inventaire des sites : 19/11/1943- rapport d'inspection (1983)Château-Chalon : quartier Puits-Saint-Pierre, bordure de la falaise et ruines du château-fort, restes du vallum vieux tilleul et calvaire- proposition de classement de site (1932/1934)- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/12/1943La Chatelaine : site dit de la Chatelain ainsi que les rochers qui bordent la source de la Cuisance- proposition de classement de site (1906/1931)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 31/07/1931- dossier de suivi (1931/1961)Chaux-des-Crotenay : cascade de la Lemme- dossier e classement de site et correspondance (1945)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/02/1945Point de vue de la route de Cinquétral- dossier de classement de site (1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 10/11/1945Conte et Nozeroy : source de l'Ain- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/01/1944Courbouzon et Lons-le-Saunier : plateau de Montciel- dossier de classement du site (1942-1943)- arrêté ministériel sur l'inventaire des sites : 18/01/1943- dossier sur la construction d'un centre aéré (1961)Frontenay : église gothique et deux tilleuls centenaires- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique pour les tilleuls : 08/07/1910 - dossiers de classement de l'église et correspondance (1931-1933)- dossier de suivi (1933/1939) puis (1961/1975)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites naturels de caractère artistique, historique, scientifque, légendaire ou pittoresque : 02/10/1933Lent : défilé d'Entreporte- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Orgelet : hospice et ses abords- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/01/1944- dossier de suivi (1944/1951)Pratz : abords de la chapelle classée de Saint-Romain de Roche- dossier de proposition de classement (1934)- dossier de classement (1942-1944)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites et monuments naturels : 25/09/1944- correspondance de suivi (1949)Point de vue de la route d'Avignon à Saint-Claude- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945- dossier de suivi (1945/1946)Vue d'ensemble de Saint-Claude : cascade des Combes et gorges de l'Abîme et partie de la vallée du torrent de l'Abîme- dossiers de classement (1934/1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites (15/02/1945)Salins-les-Bains/Fort Saint-André- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 14/04/1922- photos du fort (septembre 1947)- dossier de suivi (1937/1947)Septmoncel : terre-plein "sur le Dard" au bord de la RN436- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945Sirod : les rochers des Commères ; Syam : les rochers de Sarrazins- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Chutes de l'Ain aux Forges de Syam- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- dossier de suivi (1945/1946)- dossier "Pont de la Scie sur l'Ain" (1970)Thervay : le Château ruiné de Balançon- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- état des lieux suite à incendie (procès-verbal de gendarmerie du 04/10/1950)- contentieux avec le propriétaire du château sur la démolition du château (1970/1971)Doye : cascade du Moulin du Saut- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 06/04/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Bas : saut de la Sain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 21/02/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Haut - site de la Cressonnière ; vieux pont et menhir- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Foncine-le-Haut : cascade de la Pisse- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Rochefort-sur-Nenon : vieille porte du Pont- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventarie des sites : 24/12/1943- dossier de travaux (1949)Rochefort-sur-Nenon : Rocher du Saut de la Pucelle, chapelle et ses arbres et anciennes fortifications- copie de l'arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 01/04/1943

    Date

    1910-1961

    Cote

    2286W9

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Dossiers spécifiques de classement des sites
    • Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  14. Résultat n°14
    Pierre Xavier Monnier et son épouse, Marie Angélique Monnier.

    1 media

    Pierre Xavier Monnier et son épouse, Marie Angélique Monnier.

    Date

    1790-1819

    Cote

    110J865

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Seconde génération.
    • Basile Monnier, parents et alliés.
    • Pierre Xavier Monnier et son épouse, Marie Angélique...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées