CURASSON[auteur] - Recherche

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1
Traité de la compétence des juges de paix. Tome second.

Date de publication

1839

Auteur

CURASSON[auteur]

Cote

8oG2408/2
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- Traité de la compétence des juges de paix. Tome second.
2
Le code forestier conféré et mis en rapport avec la législation qui régit les différents propriétaires et usagers dans les bois. Tome second.

Date de publication

1828

Auteur

CURASSON[auteur]

Cote

8oG2472/2, F20 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- Le code forestier conféré et mis en rapport avec la...
3
Traité de la compétence des juges de paix. Tome premier.

Date de publication

1839

Auteur

CURASSON[auteur]

Cote

8oG2408/1
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- Traité de la compétence des juges de paix. Tome premier.
4
Le code forestier conféré et mis en rapport avec la législation qui régit les différents propriétaires et usagers dans les bois. Tome premier.

Date de publication

1828

Auteur

CURASSON[auteur]

Cote

8oG2472/1, F20 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- Le code forestier conféré et mis en rapport avec la...

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