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  1. Résultat n°1

    Traité de la compétence des juges de paix. Tome second.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    CURASSON[auteur]

    Cote

    8oG2408/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Traité de la compétence des juges de paix. Tome second.
  2. Résultat n°2

    Le code forestier conféré et mis en rapport avec la législation qui régit les différents propriétaires et usagers dans les bois. Tome second.

    Date de publication

    1828

    Auteur

    CURASSON[auteur]

    Cote

    8oG2472/2, F20 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Le code forestier conféré et mis en rapport avec la...
  3. Résultat n°3

    Traité de la compétence des juges de paix. Tome premier.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    CURASSON[auteur]

    Cote

    8oG2408/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Traité de la compétence des juges de paix. Tome premier.
  4. Résultat n°4

    Le code forestier conféré et mis en rapport avec la législation qui régit les différents propriétaires et usagers dans les bois. Tome premier.

    Date de publication

    1828

    Auteur

    CURASSON[auteur]

    Cote

    8oG2472/1, F20 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Le code forestier conféré et mis en rapport avec la...