CURASSON[auteur] - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Traité de la compétence des juges de paix. Tome second.	Cote 8oG2408/2	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2250-2500 Traité de la compétence des juges de paix. Tome second.
Résultat n°2	Le code forestier conféré et mis en rapport avec la législation qui régit les différents propriétaires et usagers dans les bois. Tome second.	Cote 8oG2472/2, F20 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2250-2500 Le code forestier conféré et mis en rapport avec la...
Résultat n°3	Traité de la compétence des juges de paix. Tome premier.	Cote 8oG2408/1	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2250-2500 Traité de la compétence des juges de paix. Tome premier.
Résultat n°4	Le code forestier conféré et mis en rapport avec la législation qui régit les différents propriétaires et usagers dans les bois. Tome premier.	Cote 8oG2472/1, F20 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2250-2500 Le code forestier conféré et mis en rapport avec la...

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