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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contributions.- Projet de division par arrondissement du contrôle approuvé par le ministère des Finances : tableau concernant l'arrondissement de Poligny (an 11). Réclamation de particuliers : correspondance (1806-1813). État des rôles fonciers des communes dépendant de la perception de Marnoz : extrait des rôles dressé par le percepteur.
Cote
3Z58
 Date
1803-1828
 Lieu
Marnoz, commune
 Type de document
arrêté préfectoral, registre du courrier, délibération
  • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
  • Administration communale et relations avec les communes
  • Contributions.- Projet de division par arrondissement...